Fourniture de matériaux de voirie 2020 (relance)

Ville de Gujan-Mestras

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en quatre lot(s), chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ICG Les Calcaires girondins
• STB Orensanz

Qui ?

• Ville de Gujan-Mestras

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériaux enrobés › Enrobés routiers
• Pierre calcaire et gypse › Pierre calcaire

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-14	Avis de marché
2020-07-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux enrobés
Numéro de référence: mat_voirie_20_re/Jo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux enrobés 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux de construction routière 📦
Pierre calcaire 📦
Enrobés routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Gujan-Mestras
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du Général de Gaulle
Code postal: 33470
Commune postale: Gujan-Mestras
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-gujanmestras.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: +33 557525752 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-14 📅
Date limite de soumission: 2020-06-15 📅
Date de publication: 2020-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 097-231178
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants: — lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique; — lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Échantillons ou maquettes exigés: en ce qui concerne le lot 1 (GNT et divers), les candidats devront fournir en seau de 10 l un échantillon pour les matériaux suivants: — calcaire type gris des Pyrénées en 0/15; — calcaire type gris des Pyrénées en 0/40; — galets lavés 10/20. En ce qui concerne le lot 2 (calcaires blancs), les candidats devront fournir en seau de 10 l un échantillon pour les matériaux suivants: — calcaire blanc type nord Charentes en 0/6; — calcaire blanc type nord Charentes en 0/20. Les échantillons devront être livrés au magasin du centre technique municipal auprès de: M. Eric Bougon (+33 557525924), avant la date limite de remise des offres. Les candidats non retenus seront libres de retirer lesdits échantillons dans les dix jours suivants l'information de leur rejet. Les échantillons du candidat retenu seront conservés pendant toute la durée du marché afin de permettre à tout moment d'attester de la conformité des produits livrés à ceux présentés lors de la remise des offres. Numéro de la consultation: mat_voirie_20_re.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Échantillons ou maquettes exigés: en ce qui concerne le lot 1 (GNT et divers), les candidats devront fournir en seau de 10 l un échantillon pour les matériaux suivants:

— calcaire type gris des Pyrénées en 0/15;

— calcaire type gris des Pyrénées en 0/40;

— galets lavés 10/20.

En ce qui concerne le lot 2 (calcaires blancs), les candidats devront fournir en seau de 10 l un échantillon pour les matériaux suivants: — calcaire blanc type nord Charentes en 0/6;

— calcaire blanc type nord Charentes en 0/20.

Les échantillons devront être livrés au magasin du centre technique municipal auprès de: M. Eric Bougon (+33 557525924), avant la date limite de remise des offres. Les candidats non retenus seront libres de retirer lesdits échantillons dans les dix jours suivants l'information de leur rejet. Les échantillons du candidat retenu seront conservés pendant toute la durée du marché afin de permettre à tout moment d'attester de la conformité des produits livrés à ceux présentés lors de la remise des offres. Numéro de la consultation: mat_voirie_20_re.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 396 000 EUR 💰
Intitulé du lot: GNT et divers
Numéro du lot: 1
Brève description: GNT et divers.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trois ans.

Intitulé du lot: Calcaires blancs
Numéro du lot: 2
Brève description: Calcaires blancs.
Intitulé du lot: Enrobés à froid
Numéro du lot: 3
Brève description: Enrobés à froid.
Intitulé du lot: Enrobés à chaud
Numéro du lot: 4
Brève description: Enrobés à chaud.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Disponibilité des produits
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 30.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21330199700010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Gujan-Mestras: M. Dos Santos Fabien
Adresse postale: Service achats-marchés, Hôtel de Ville, place du Général de Gaulle
Courrier électronique: fabien.dos-santos@ville-gujanmestras.fr 📧
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Échantillons ou maquettes exigés: en ce qui concerne le lot 1 (GNT et divers), les candidats devront fournir en seau de 10 l un échantillon pour les matériaux suivants:

— calcaire type gris des Pyrénées en 0/15;

— calcaire type gris des Pyrénées en 0/40;

— galets lavés 10/20.

En ce qui concerne le lot 2 (calcaires blancs), les candidats devront fournir en seau de 10 l un échantillon pour les matériaux suivants: — calcaire blanc type nord Charentes en 0/6;

— calcaire blanc type nord Charentes en 0/20.

Les échantillons devront être livrés au magasin du centre technique municipal auprès de: M. Eric Bougon (+33 557525924), avant la date limite de remise des offres. Les candidats non retenus seront libres de retirer lesdits échantillons dans les dix jours suivants l'information de leur rejet. Les échantillons du candidat retenu seront conservés pendant toute la durée du marché afin de permettre à tout moment d'attester de la conformité des produits livrés à ceux présentés lors de la remise des offres. Numéro de la consultation: mat_voirie_20_re.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 097-231178 (2020-05-14)

Avis d'attribution de marché (2020-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1

Valeur totale du marché: 396 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de ville, place du Général-de-Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-30 📅
Date de publication: 2020-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 149-365011
Se réfère à l'avis: 2020/S 097-231178
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

— Marché 2020-054 attribué le 2.7.2020, présenté au contrôle de légalité le 23.7.2020 et notifié le 23.7.2020 à la société STB Orensanz (40600 Biscarosse) pour un montant total annuel maximum de 30 000,00 EUR (HT). — Marché 2020-055 attribué le 2.7.2020, présenté au contrôle de légalité le 23.7.2020 et notifié le 29.7.2020 à la société Les Calcaires girondins (33150 Cenon) pour un montant total annuel maximum de 20 000,00 EUR (HT). — Marché 2020-056 attribué le 2.7.2020, présenté au contrôle de légalité le 23.7.2020 et notifié le 23.7.2020 à la société STB Orensanz (40600 Biscarosse) pour un montant total annuel maximum de 7 000,00 EUR (HT). Les pièces de ce marché peuvent être consultées sur demande écrite adressée à M

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-02 📅
Nom: STB Orensanz
Adresse postale: 105 rue des Metiers
Commune postale: Biscarrosse
Code postal: 40600
Pays: France 🇫🇷
Landes 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: ICG Les Calcaires girondins
Adresse postale: 18 avenue René-Cassagne
Commune postale: Cenon
Code postal: 33150
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
7 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

— Marché 2020-055 attribué le 2.7.2020, présenté au contrôle de légalité le 23.7.2020 et notifié le 29.7.2020 à la société Les Calcaires girondins (33150 Cenon) pour un montant total annuel maximum de 20 000,00 EUR (HT).

— Marché 2020-056 attribué le 2.7.2020, présenté au contrôle de légalité le 23.7.2020 et notifié le 23.7.2020 à la société STB Orensanz (40600 Biscarosse) pour un montant total annuel maximum de 7 000,00 EUR (HT). Les pièces de ce marché peuvent être consultées sur demande écrite adressée à M

Source: OJS 2020/S 149-365011 (2020-07-30)

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