Dans le cadre d'opérations d'entretiens courants et de chantiers de travaux peu importants, la ville de Carcassonne a besoin de s'approvisionner régulièrement en matériaux divers, en béton et en sel de déneigement.
— la présente consultation se décompose en trois lots définis au point au point II.2) ci-après;
— chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par bons de commande avec ou sans montant minimum et avec maximum;
— les variantes sont autorisées dans les conditions fixées au règlement de la consultation;
— les délais d'exécution seront fixés à chaque bon de commande. Les livraisons pourront avoir lieu sur les chantiers ou au parc municipal; les produits pourront également être directement récupérés à la centrale ou au dépôt par les véhicules municipaux ou tout autres véhicules mandatés par la ville.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériaux, de béton et de sel de déneigement
20050
Produits/services: Matériaux de construction📦
Brève description:
“Dans le cadre d'opérations d'entretiens courants et de chantiers de travaux peu importants, la ville de Carcassonne a besoin de s'approvisionner...”
Brève description
Dans le cadre d'opérations d'entretiens courants et de chantiers de travaux peu importants, la ville de Carcassonne a besoin de s'approvisionner régulièrement en matériaux divers, en béton et en sel de déneigement.
— la présente consultation se décompose en trois lots définis au point au point II.2) ci-après;
— chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par bons de commande avec ou sans montant minimum et avec maximum;
— les variantes sont autorisées dans les conditions fixées au règlement de la consultation;
— les délais d'exécution seront fixés à chaque bon de commande. Les livraisons pourront avoir lieu sur les chantiers ou au parc municipal; les produits pourront également être directement récupérés à la centrale ou au dépôt par les véhicules municipaux ou tout autres véhicules mandatés par la ville.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction📦
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Carcassonne.
Description du marché:
“Le montant des commandes pour la période initiale sera compris entre un minimum de 15 000 EUR HT, et un maximum de 60 000 EUR HT.
Ces montants seront...”
Description du marché
Le montant des commandes pour la période initiale sera compris entre un minimum de 15 000 EUR HT, et un maximum de 60 000 EUR HT.
Ces montants seront identiques pour chacune des éventuelles périodes de reconduction.
Les prestations comprennent la fourniture, chargement à la centrale ou au dépôt de sable concassé ou roulé de granulométrie, de matériaux concassé de granulométrie, de gravillons concassés, lavés ou roulés de granulométrie, de rochers de granulométrie.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021 pour une période initiale d'un an. il peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021 pour une période initiale d'un an. il peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme par périodes d'une année en 2022, 2023 et 2024 sans que son terme ne puisse dépasser le 31.12.2024. en outre, en cas d'atteinte du montant maximum au cours d'une période, il pourra faire l'objet d'une reconduction anticipée.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Les variantes sont autorisées dans les conditions prévues au règlement de la consultation.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de béton
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Béton prêt à l'emploi📦
Site principal ou lieu d'exécution: Carcassonne
Description du marché:
“Le montant des commandes pour la période initiale est sans minimum est avec un maximum de 20 000 EUR HT. Ce montant sera identique pour chacune des...”
Description du marché
Le montant des commandes pour la période initiale est sans minimum est avec un maximum de 20 000 EUR HT. Ce montant sera identique pour chacune des éventuelles périodes de reconduction.
Les prestations comprennent: la fourniture et le chargement à la centrale de béton prêt à l'emploi, de mortier sur des véhicules appartenant ou loués par la ville.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021 pour une période initiale d'un an. Il peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021 pour une période initiale d'un an. Il peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme par périodes d'une année en 2022, 2023 et 2024 sans que son terme ne puisse dépasser le 31.12.2024. En outre, en cas d'atteinte du montant maximum au cours d'une période, il pourra faire l'objet d'une reconduction anticipée.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les variantes sont autorisées dans les conditions fixées au règlement de la consultation.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sel de déneigement
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Sel de déneigement📦
Description du marché:
“Le montant des commandes pour la période initiale est sans minimum est avec un maximum de 100 000 EUR HT. Ce montant sera identique pour chacune des...”
Description du marché
Le montant des commandes pour la période initiale est sans minimum est avec un maximum de 100 000 EUR HT. Ce montant sera identique pour chacune des éventuelles périodes de reconduction.
Les prestations comprennent la fourniture de sel de déneigement de classe B.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“a) déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
b) liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
a) déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
b) liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-15
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-16
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date ci-avant est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“1) pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du...”
1) pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse internet est la suivante: https://marchespublics.aude.fr — au plus tard le lundi 5.10.2020 à minuit;
2) dématérialisation: la transmission par voie électronique est désormais obligatoire, ses modalités sont définies au RC, de même que toutes les précisions techniques. Les candidats sont informés que la remise des offres dématérialisées relative à la présente consultation ne fait pas l'objet d'un délai supplémentaire pour «Double envoi». En conséquence, il leur appartient de prendre les mesures appropriées afin que leur transmission soit effective avant les date et heures limites de remise des offres. Les candidats peuvent adresser, une «Copie de sauvegarde» sur support physique selon les modalités fixées au RC. La transmission d'une offre par mail ou sur support physique électronique uniquement n'est pas autorisée. La signature de l'acte d'engagement au stade du dépôt des offres n'est pas imposée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://www.ta-montpellier.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale:
“Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR) — CCIRA de Marseille — place Félix Baret — CS 80001”
Adresse postale
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR) — CCIRA de Marseille — place Félix Baret — CS 80001
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Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Montpellier (TA)
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://www.ta-montpellier.juradm.fr🌏
Source: OJS 2020/S 177-425083 (2020-09-07)
Avis d'attribution de marché (2020-12-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Dans le cadre d'opérations d'entretiens courants et de chantiers de travaux peu importants, la ville de Carcassonne a besoin de s'approvisionner...”
Brève description
Dans le cadre d'opérations d'entretiens courants et de chantiers de travaux peu importants, la ville de Carcassonne a besoin de s'approvisionner régulièrement en matériaux divers, en béton et en sel de déneigement.
— la présente consultation se décompose en trois lots définis au point au point II.2) ci-après;
— chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par bons de commande avec ou sans montant minimal et avec maximal;
— les variantes sont autorisées dans les conditions fixées au règlement de la consultation;
— les délais d'exécution seront fixés à chaque bon de commande. Les livraisons pourront avoir lieu sur les chantiers ou au parc municipal; les produits pourront également être directement récupérés à la centrale ou au dépôt par les véhicules municipaux ou tout autres véhicules mandatés par la ville.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 720 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le montant des commandes pour la période initiale sera compris entre un minimum de 15 000 EUR HT. Et un maximum de 60 000 EUR HT.
— ces montants seront...”
Description du marché
Le montant des commandes pour la période initiale sera compris entre un minimum de 15 000 EUR HT. Et un maximum de 60 000 EUR HT.
— ces montants seront identiques pour chacune des éventuelles périodes de reconduction;
— les prestations comprennent la fourniture, chargement à la centrale ou au dépôt de sable concassé ou roulé de granulométrie, de matériaux concassé de granulométrie, de gravillons concassés, lavés ou roulés de granulométrie, de rochers de granulométrie.
Afficher plus
Description du marché:
“Le montant des commandes pour la période initiale est sans minimum est avec un maximum de 100 000 EUR HT. Ce montant sera identique pour chacune des...”
Description du marché
Le montant des commandes pour la période initiale est sans minimum est avec un maximum de 100 000 EUR HT. Ce montant sera identique pour chacune des éventuelles périodes de reconduction. Les prestations comprennent: la fourniture de sel de déneigement de classe B.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 177-425083
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de matériaux
Date de conclusion du contrat: 2020-12-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Aude Agregat
Adresse postale: La Caunette
Commune postale: Lastours
Code postal: 11600
Pays: France 🇫🇷
Région: Aude🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de béton
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de sel de déneigement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadrimex Sels SAS
Adresse postale: 72 chemin du Mitan
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Source: OJS 2020/S 244-604248 (2020-12-10)