La consultation concerne la fourniture de masques en tissu réutilisables et de masques inclusifs pour les besoins de l'Université Paris 1 — Panthéon Sorbonne.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-03.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-17.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de masques en tissu réutilisables et de masques inclusifs pour les besoins de l'Université Paris 1 — Panthéon Sorbonne
20M32”
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“La consultation concerne la fourniture de masques en tissu réutilisables et de masques inclusifs pour les besoins de l'Université Paris 1 — Panthéon Sorbonne.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 550 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de masques en tissu réutilisables
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Tous les sites de l'Université Paris 1 — Panthéon-Sorbonne.
Description du marché:
“Le lot 1 concerne la fourniture de:
— masques en tissus réutilisables personnalisables ou non,
— masques 100 % coton réutilisables personnalisables ou non.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Esthétisme, ergonomie et confort
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Composition des masques autres que ceux 100 % coton
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom):
“Présence et qualité d'un système de réglage permettant d'adapter la taille du masque”
Critère de qualité (nom): Présence et qualité d'une barrette nasale
Critère de qualité (nom): Personnalisation du colisage et de la notice d'utilisation
Critère de qualité (nom): Optimisation des délais de livraison
Critère de qualité (nom): Démarche en faveur de l'environnement dans le cadre de l'exécution du marché
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 510 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale ferme d'un (1) an à compter de sa date de notification. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale ferme d'un (1) an à compter de sa date de notification. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique du 1.4.2019, le marché est renouvelable trois (3) fois, par période d'un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale puisse excéder quatre (4) ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera multi-attributaires (trois titulaires maximum) dont les bons de commande seront émis en cascade: à la survenance d'un besoin,...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera multi-attributaires (trois titulaires maximum) dont les bons de commande seront émis en cascade: à la survenance d'un besoin, l'Université sollicite le titulaire 1. Si celui-ci n'est pas en mesure de répondre au besoin dans les délais exigés, elle s'adressera au titulaire 2 pour répondre à l'ensemble de son besoin dans les délais souhaités et ainsi de suite pour le titulaire 3.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de masques inclusifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot 2 concerne la fourniture de masques inclusifs lavables non personnalisables.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Poids du masque
Critère de qualité (nom):
“Présence et qualité d'un système de réglage permettant d'adapter la taille des masques”
Critère de qualité (nom): Personnalisation de la notice d'utilisation
Critère de qualité (nom): Optimisation des délais
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Si l'entreprise candidate, de création récente, n'est objectivement pas en mesure de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés par le pouvoir adjudicateur, elle peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— une liste des principales références de prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Conformément à l'article R. 2112-6 du code de la commande publique, il s'agit d'accords-cadres à bons de commande multi-attributaires. Chaque accord-cadre...”
Conditions d'exécution du contrat
Conformément à l'article R. 2112-6 du code de la commande publique, il s'agit d'accords-cadres à bons de commande multi-attributaires. Chaque accord-cadre sera attribué à trois titulaires maximum. Les prestations seront exécutées au fur et à mesure de la survenance des besoins et de l'émission de bons de commande, en application des dispositions de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique du 1.4.2019, et dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même code. Les accords-cadres sont conclus:
— sans montant minimal annuel,
— sans montant maximal annuel.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-03
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Informations complémentaires
“Les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale ferme d'un an à compter de leur date de notification. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de...”
Les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale ferme d'un an à compter de leur date de notification. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, ils sont renouvelables trois (3) fois, par période d'un an, par tacite reconduction, sans que leur durée puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut s'y opposer. Pour ne pas reconduire l'accord-cadre, l'Université doit se prononcer par écrit, en lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis d'un mois avant la date anniversaire du marché (date de notification). En cas de non reconduction, le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. Les critères de jugement des offres pour chacun des deux lots sont détaillés à l'article 7.2 du RC. Le règlement des dépenses se fera après service fait par mandat administratif suivi d'un virement, dans le respect des règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours, conformément aux dispositions de l'article R. 2192-10 du code de la commande publique du 1.4.2019. Le délai de paiement court à partir de la date de réception de la facture non sujette à contestation ou rectification. Toutefois, le délai court à compter de la date d'exécution des prestations lorsque la date de réception de la demande de paiement est incertaine ou antérieure à cette date. Le défaut de paiement dans les délais prévus par le Code de la commande publique (CCP) fait courir de plein droit et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire. Conformément à l'article 8-3 du CCP, sauf renonciation du titulaire portée à l'acte d'engagement, le versement d'une avance est prévu pour chaque bon de commande supérieur à 50 000 EUR HT, conformément aux dispositions des articles R. 2191-3 et s. du code de la commande publique. Conformément à l'article 8 du RC, afin d'apprécier la conformité des produits au regard des exigences mentionnées dans le CCP et de les juger, ainsi que leur conditionnement, les candidats devront fournir des échantillons. Les modalités de remise des échantillons sont les suivantes: il doit être indiqué sur l'enveloppe ou le colis le numéro de la consultation (20m32) et l'objet de l'envoi (échantillon). Par courrier postal (courrier recommandé avec accusé de réception ou équivalent): Université Paris 1 — Panthéon-Sorbonne — DAFB — pôle «Achats» — 12 place du Panthéon — 75231 Paris Cedex 05 — France. Les candidats sont informés que le cachet de la Poste ne fait pas foi dans le cadre de cette consultation. En remise sur place contre récépissé: attention: ce n'est pas une adresse postale. Université Paris 1 — Panthéon-Sorbonne — DAFB — pôle «Achats» — 2 rue Cujas (Derrière la grille — fond de cour — 2 étage Aile A — bureau 215) 75005 Paris — France. Les réceptions sont assurées: du lundi au vendredi (sauf jours fériés) de 9h30 à 12h30 et de 14h30 à 17h00.