Fourniture de livres et documents non scolaires

Ville de Fontenay-sous-Bois

Fourniture de livres et documents non scolaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• J & B Champon
• La Générale Librest (SAS)

Qui ?

• Ville de Fontenay-sous-Bois

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres, brochures et dépliants imprimés › Livres imprimés

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-28	Avis de marché
2020-03-17	Informations complémentaires
2020-04-07	Informations complémentaires
2020-08-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 2000024
Brève description: Fourniture de livres et documents non scolaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fontenay-sous-Bois
Adresse postale: 4 esplanade Louis Bayeurte
Code postal: 94125
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: https://www.fontenay.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats@fontenay-sous-bois.fr 📧
Téléphone: +33 149747744 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=361423&orgAcronyme=a1h 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=361423&orgAcronyme=a1h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-28 📅
Date limite de soumission: 2020-04-02 📅
Date de publication: 2020-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 044-103503
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra faire l'objet de trois reconductions tacites, pour une période de douze mois, sans que sa durée totale ne puisse être supérieure à 4 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Livres et documents non scolaires pour les besoins de la médiathèque
Numéro du lot: 1
Brève description: Livres et documents non scolaires pour les besoins de la médiathèque.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Livres et documents non scolaires pour les besoins des autres services de la ville
Numéro du lot: 2
Brève description:

Livres et documents non scolaires pour les besoins des autres services de la ville (documentation, petite enfance dont crèches et halte-garderie, jeunesse et autres services si besoin).

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Au vu des éléments produits au titre de la candidature, le pouvoir adjudicateur éliminera les candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions des articles R. 2144-1 à 7 du code de la commande publique, qui ne produisent pas les pièces exigées, et/ou qui ne disposent pas des capacités professionnelles, techniques ou financières pour exécuter les prestations concernées.

Capacité technique et professionnelle:

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=361423&orgAcronyme=a1h 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=361423&orgAcronyme=a1h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée;

— référé précontractuel antérieur à la date de signature du contrat par le pouvoir adjudicateur (article L. 551-1 du code de justice administrative); conditions de signature du marché indiquées à l'article 80 du code des marchés page 6/6 publics;

— référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du code de justice administrative);

— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R. 421-1 du code de justice administrative);

— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du code de justice administrative) dans les 31 jours suivants la publication d'un avis d'attribution ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat;

— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007 nº 291545). Il est précisé que, à partir de la conclusion du contrat, dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction ci-avant défini, le concurrent évincé n'est plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. Recours de pleine juridiction par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt «département de Tarn-et-Garonne» du Conseil d'État du 4.4.2014 nº 358994).

Source: OJS 2020/S 044-103503 (2020-02-28)

Informations complémentaires (2020-03-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-17 📅
Date limite de soumission: 2020-04-16 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-135779
Se réfère à l'avis: 2020/S 044-103503
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2020/S 057-135779 (2020-03-17)

Informations complémentaires (2020-04-07)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-07 📅
Date limite de soumission: 2020-06-02 📅
Date de publication: 2020-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 071-168821
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires

Signature électronique si le soumissionnaire est dans l'impossibilité de procéder à la signature électronique du fait des mesures prises pour lutter contre la crise sanitaire actuelle (il n'a pas pu obtenir son certificat à cause du confinement ou le détenteur de la signature électronique n'a pas accès à un poste de travail lui permettant d'apposer sa signature, par exemple) il sera fait application des articles 2 et 3 de l'ordonnance du 25.3.2020 et les signatures manuscrites scannées en lieu et place d'une signature électronique seront acceptées. Une attestation sur l'honneur est demandée au soumissionnaire se trouvant dans ce cas. Dès que la situation actuelle aura pris fin, le titulaire s'engage à fournir des originaux signés électroniquement afin de faire la preuve parfaite des engagements contractuels.

Source: OJS 2020/S 071-168821 (2020-04-07)

Avis d'attribution de marché (2020-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-14 📅
Date de publication: 2020-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 160-389827
Se réfère à l'avis: 2020/S 071-168821
Numéro JO-S: 160

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 64
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 22
Critère de qualité (nom): Performance en matière environnementale
Critère de qualité (pondération): 4
Prix (pondération): 10
Critère de qualité (pondération): 40
30
20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-05 📅
Nom: La Générale Librest (SAS)
Numéro d'enregistrement national: 61324070500030
Adresse postale: 128 bis avenue Jean-Jaurès, bât. K 6
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 141790592 📞
Courrier électronique: marches-publics@lageneraledulivre.com 📧
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.lageneraledulivre.com 🌏
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-08-04 📅
Nom: J & B Champon
Numéro d'enregistrement national: 49977198800023
Adresse postale: 28 rue Gabriel Péri
Commune postale: Clichy-la-Garenne
Code postal: 92110
Téléphone: +33 633844251 📞
Courrier électronique: benoit.champon@jbc-diffusion.com 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.jbc-collectivites.com 🌏
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Référé précontractuel antérieur à la date de signature du contrat par le pouvoir adjudicateur (article L. 551-1 du code de justice administrative); conditions de signature du marché indiquées à l'article 80 du code des marchés page 6/6 publics.

Référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R. 421-1 du code de justice administrative).

Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du code de justice administrative) dans les 31 jours suivants la publication d'un avis d'attribution ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

Recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt du Conseil d'État du 16.7.07 n

Source: OJS 2020/S 160-389827 (2020-08-14)

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