Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres et documents non scolaires
2000024
Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description: Fourniture de livres et documents non scolaires.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres et documents non scolaires pour les besoins de la médiathèque
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché: Livres et documents non scolaires pour les besoins de la médiathèque.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra faire l'objet de trois reconductions tacites, pour...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra faire l'objet de trois reconductions tacites, pour une période de douze mois, sans que sa durée totale ne puisse être supérieure à 4 ans.
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Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra faire l'objet de trois reconductions tacites, pour...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra faire l'objet de trois reconductions tacites, pour une période de douze mois, sans que sa durée totale ne puisse être supérieure à 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Livres et documents non scolaires pour les besoins des autres services de la ville” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Livres et documents non scolaires pour les besoins des autres services de la ville (documentation, petite enfance dont crèches et halte-garderie, jeunesse...”
Description du marché
Livres et documents non scolaires pour les besoins des autres services de la ville (documentation, petite enfance dont crèches et halte-garderie, jeunesse et autres services si besoin).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Au vu des éléments produits au titre de la candidature, le pouvoir adjudicateur éliminera les candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché en...”
Liste et brève description des critères de sélection
Au vu des éléments produits au titre de la candidature, le pouvoir adjudicateur éliminera les candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions des articles R. 2144-1 à 7 du code de la commande publique, qui ne produisent pas les pièces exigées, et/ou qui ne disposent pas des capacités professionnelles, techniques ou financières pour exécuter les prestations concernées.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Au vu des éléments produits au titre de la candidature, le pouvoir adjudicateur éliminera les candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché en...”
Liste et brève description des critères de sélection
Au vu des éléments produits au titre de la candidature, le pouvoir adjudicateur éliminera les candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions des articles R. 2144-1 à 7 du code de la commande publique, qui ne produisent pas les pièces exigées, et/ou qui ne disposent pas des capacités professionnelles, techniques ou financières pour exécuter les prestations concernées.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-02
15:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée;
— référé précontractuel antérieur à la date de signature du contrat par le pouvoir adjudicateur (article L. 551-1 du code de justice administrative); conditions de signature du marché indiquées à l'article 80 du code des marchés page 6/6 publics;
— référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du code de justice administrative);
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R. 421-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du code de justice administrative) dans les 31 jours suivants la publication d'un avis d'attribution ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat;
— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007 nº 291545). Il est précisé que, à partir de la conclusion du contrat, dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction ci-avant défini, le concurrent évincé n'est plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. Recours de pleine juridiction par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt «département de Tarn-et-Garonne» du Conseil d'État du 4.4.2014 nº 358994).
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Source: OJS 2020/S 044-103503 (2020-02-28)
Informations complémentaires (2020-03-17)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 044-103503
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-02 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-16 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 057-135779 (2020-03-17)
Informations complémentaires (2020-04-07)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-02 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-02 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“Signature électronique si le soumissionnaire est dans l'impossibilité de procéder à la signature électronique du fait des mesures prises pour lutter contre...”
Signature électronique si le soumissionnaire est dans l'impossibilité de procéder à la signature électronique du fait des mesures prises pour lutter contre la crise sanitaire actuelle (il n'a pas pu obtenir son certificat à cause du confinement ou le détenteur de la signature électronique n'a pas accès à un poste de travail lui permettant d'apposer sa signature, par exemple) il sera fait application des articles 2 et 3 de l'ordonnance du 25.3.2020 et les signatures manuscrites scannées en lieu et place d'une signature électronique seront acceptées. Une attestation sur l'honneur est demandée au soumissionnaire se trouvant dans ce cas. Dès que la situation actuelle aura pris fin, le titulaire s'engage à fournir des originaux signés électroniquement afin de faire la preuve parfaite des engagements contractuels.
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Source: OJS 2020/S 071-168821 (2020-04-07)
Avis d'attribution de marché (2020-08-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 80 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 64
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 22
Critère de qualité (nom): Performance en matière environnementale
Critère de qualité (pondération): 4
Prix (pondération): 10
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 20
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 071-168821
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20059
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Livres et documents non scolaires pour les besoins de la médiathèque
Date de conclusion du contrat: 2020-08-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: La Générale Librest (SAS)
Numéro d'enregistrement national: 61324070500030
Adresse postale: 128 bis avenue Jean-Jaurès, bât. K 6
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 141790592📞
Courrier électronique: marches-publics@lageneraledulivre.com📧
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: http://www.lageneraledulivre.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 70 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20060
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Livres et documents non scolaires pour les besoins des autres services de la ville”
Date de conclusion du contrat: 2020-08-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: J & B Champon
Numéro d'enregistrement national: 49977198800023
Adresse postale: 28 rue Gabriel Péri
Commune postale: Clichy-la-Garenne
Code postal: 92110
Téléphone: +33 633844251📞
Courrier électronique: benoit.champon@jbc-diffusion.com📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.jbc-collectivites.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Référé précontractuel antérieur à la date de signature du contrat par le pouvoir adjudicateur (article L. 551-1 du code de justice administrative); conditions de signature du marché indiquées à l'article 80 du code des marchés page 6/6 publics.
Référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R. 421-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du code de justice administrative) dans les 31 jours suivants la publication d'un avis d'attribution ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt du Conseil d'État du 16.7.07 n291545). Il est précisé que, à partir de la conclusion du contrat, dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction ci-avant défini, le concurrent évincé n'est plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. Recours de pleine juridiction par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt «Département de Tarn-et-Garonne» du Conseil d'État du 4.4.14 n358994).
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Source: OJS 2020/S 160-389827 (2020-08-14)