Fourniture de livres de fiction et documentaires adulte et jeune pour les besoins de la médiathèque départementale

Département de la Seine Maritime

Accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi mono-attributaire de fournitures 5 lots variable selon les prestations du contrat 4 ans août 2020 (à titre indicatif).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-10.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-02-10 Avis de marché
2020-03-17 Informations complémentaires
Avis de marché (2020-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 201911210835
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi mono-attributaire de fournitures 5 lots variable selon les prestations du contrat 4 ans août 2020 (à titre indicatif).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Seine Maritime
Adresse postale: hôtel du département, quai Jean Moulin, CS 56101
Code postal: 76101
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.seinemaritime.net/ 🌏
Courrier électronique: service-marches-publics@seinemaritime.fr 📧
Téléphone: +33 235035555 📞
Fax: +33 235035542 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-10 📅
Date limite de soumission: 2020-04-10 📅
Date de publication: 2020-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 031-071822
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
1 an renouvelable 3 fois.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Fiction et documentaires jeunesse
Numéro du lot: lot 1
Brève description: Fourniture de livre de fiction et de documentaires pour la jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 236 966 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 1 an renouvelable 3 fois.
Description des options: Marché renouvelable 3 fois.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Oui
Informations complémentaires: 1 an renouvelable 3 fois.
Intitulé du lot: Fiction adulte y compris livres en grands caractères
Numéro du lot: lot 2
Brève description:
Livre de fiction en littérature française y compris les livres en grands caractères.
Intitulé du lot: Documentaires adulte y compris sur la Normandie
Numéro du lot: lot 3
Brève description: Documentaires pour les adultes y compris les documentaires sur la Normandie.
Intitulé du lot: Bandes dessinées et mangas tout public
Numéro du lot: lot 4
Brève description: Bandes dessinées et mangas pour jeunes et adultes.
Intitulé du lot: Tout document tout public
Numéro du lot: lot 5
Brève description: Il s'agit de fournir tous les documents sans distinction.
Valeur estimée hors TVA: 189 573 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Médiathèque départementale 35 rue de la Fontaine 76960 — Notre-Dame-de-Bondeville.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
Afficher plus
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail).
Afficher plus
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Médiathèque départementale Notre-Dame-de-Bondeville.
Informations complémentaires:
Thierry Hertout, Marie Calmet, Pascale Amand, Corinne Leroux, Christel Augereau, Marie-Odile Paitreault, Marie Souchay, Catherine Broyart, Murielle Stalin.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22760540900019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 12 mois renouvelable 3 fois.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2020/S 031-071822 (2020-02-10)
Informations complémentaires (2020-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi mono-attributaire de fournitures cinq lots variable selon les prestations du contrat quatre an(s) août 2020 (à titre indicatif).
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Seine-Maritime
Adresse postale: Hôtel du Département, quai Jean Moulin, CS 56101

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-17 📅
Date limite de soumission: 2020-05-29 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-135794
Se réfère à l'avis: 2020/S 031-071822
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2020/S 057-135794 (2020-03-17)
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