Accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi mono-attributaire de fournitures 5 lots variable selon les prestations du contrat 4 ans août 2020 (à titre indicatif).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-10.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-10.
Avis de marché (2020-02-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département de la Seine Maritime
Numéro d'enregistrement national: 22760540900019
Adresse postale: hôtel du département, quai Jean Moulin, CS 56101
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76101
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235035555📞
Courrier électronique: service-marches-publics@seinemaritime.fr📧
Fax: +33 235035542 📠
Région: France🏙️
URL: https://www.seinemaritime.net/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/🌏 Communication
URL des documents: https://www.mpe76.fr/🌏
URL de participation: https://www.mpe76.fr/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres de fiction et documentaires adulte et jeune pour les besoins de la médiathèque départementale
201911210835”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi mono-attributaire de fournitures 5 lots variable selon les prestations du contrat 4 ans août 2020 (à titre indicatif).”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi mono-attributaire de fournitures 5 lots variable selon les prestations du contrat 4 ans août 2020 (à titre indicatif).
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fiction et documentaires jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Médiathèque départementale 35 rue de la Fontaine 76960 — Notre-Dame-de-Bondeville.”
Description du marché: Fourniture de livre de fiction et de documentaires pour la jeunesse.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 236 966 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 1 an renouvelable 3 fois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Marché renouvelable 3 fois.
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Oui
Description
Informations complémentaires: 1 an renouvelable 3 fois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fiction adulte y compris livres en grands caractères
Titre
Numéro d'identification du lot: lot 2
Description
Description du marché:
“Livre de fiction en littérature française y compris les livres en grands caractères.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 236 966 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documentaires adulte y compris sur la Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot: lot 3
Description
Description du marché: Documentaires pour les adultes y compris les documentaires sur la Normandie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 236 966 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bandes dessinées et mangas tout public
Titre
Numéro d'identification du lot: lot 4
Description
Description du marché: Bandes dessinées et mangas pour jeunes et adultes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 236 966 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tout document tout public
Titre
Numéro d'identification du lot: lot 5
Description
Description du marché: Il s'agit de fournir tous les documents sans distinction.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 189 573 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-10
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-17
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Médiathèque départementale Notre-Dame-de-Bondeville.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Thierry Hertout, Marie Calmet, Pascale Amand, Corinne Leroux, Christel Augereau, Marie-Odile Paitreault, Marie Souchay, Catherine Broyart, Murielle Stalin.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 12 mois renouvelable 3 fois.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 031-071822 (2020-02-10)
Informations complémentaires (2020-03-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département de la Seine-Maritime
Adresse postale: Hôtel du Département, quai Jean Moulin, CS 56101
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi mono-attributaire de fournitures cinq lots variable selon les prestations du contrat quatre an(s) août 2020...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi mono-attributaire de fournitures cinq lots variable selon les prestations du contrat quatre an(s) août 2020 (à titre indicatif).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 031-071822
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-10 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-29 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2020/S 057-135794 (2020-03-17)