Fourniture de livres, d'abonnements, de documents vidéo et sonores pour les médiathèques et services de la Ville de Puteaux

Ville de Puteaux

Fourniture de livres, d'abonnements, de documents vidéo et sonores pour les médiathèques et services de la Ville de Puteaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Puteaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Livres imprimés › Livres scolaires
• Livres imprimés › Manuels scolaires
• Services d'édition › Services de reliure et de finition
• Services divers aux entreprises et services connexes › Services d'abonnement
• Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-17	Avis de marché
2020-10-13	Informations complémentaires
2021-02-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: PF202700
Brève description:

Fourniture de livres, d'abonnements, de documents vidéo et sonores pour les médiathèques et services de la Ville de Puteaux.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦
Livres imprimés 📦
Livres de bibliothèque 📦
Services d'abonnement 📦
Disques compacts (CD) 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Manuels scolaires 📦
Services de reliure et de finition 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Puteaux
Adresse postale: 131 rue de la République
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Contact
Adresse Internet: http://Puteaux.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-puteaux.fr 📧
Téléphone: +33 146929253 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_wkyUoRDPfI 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_wkyUoRDPfI 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-17 📅
Date limite de soumission: 2020-10-22 📅
Date de publication: 2020-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 184-443582
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

L'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: fourniture de livres et de dictionnaires pour les adultes et la jeunesse (y compris livres à gros caractères, livres de récompense/hors bandes dessinées et livres en langues étrangères)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot 1: fourniture de livres et de dictionnaires pour les adultes et la jeunesse (y compris livres à gros caractères, livres de récompense/hors bandes dessinées et livres en langues étrangères).

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Ce lot est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter du 1.1.2021, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2021. Il pourra être reconduit trois (3) fois maximum par période d'une année (12 mois). En tout état de cause, la durée totale de chaque lot ne pourra excéder quatre (4) ans (48 mois).

Intitulé du lot: Lot 2: Fourniture de livres pour les événements et sur l'actualité destinés aux adultes et à la jeunesse
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot 2: Fourniture de livres pour les évènements et sur l'actualité destinés aux adultes et à la jeunesse.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 3: Fourniture de bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3: Fourniture de bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 4: Fourniture de livres en langues étrangères pour les adultes et la jeunesse
Numéro du lot: 4
Brève description:

Lot 4: Fourniture de livres en langues étrangères pour les adultes et la jeunesse.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 5: Abonnements presse
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 5: Abonnements presse.
Intitulé du lot: Lot 6: Fourniture de cd et de dvd musicaux pour les adultes et la jeunesse
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 6: Fourniture de cd et de dvd musicaux pour les adultes et la jeunesse.
Intitulé du lot: Lot 7: Fourniture de dvd pour les adultes et pour la jeunesse (documentaires et fictions)
Numéro du lot: 7
Brève description:

Lot 7: Fourniture de dvd pour les adultes et pour la jeunesse (documentaires et fictions).

Intitulé du lot: Lot 8: Fourniture de partitions musicales
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot 8: Fourniture de partitions musicales.
Intitulé du lot: Lot 9: Fourniture de manuels scolaires
Numéro du lot: 9
Brève description: Lot 9: Fourniture de manuels scolaires.
Intitulé du lot: Lot 10: Fourniture de films plastiques adhésifs et de protection, d'équipements sur boîtiers antivol et autres fournitures concernant la protection et l'entretien de documents
Numéro du lot: 10
Brève description:

Lot 10: Fourniture de films plastiques adhésifs et de protection, d'équipements sur boîtiers antivol et autres fournitures concernant la protection et l'entretien de documents.

Intitulé du lot: Lot 11: Reliures et plastification de documents
Numéro du lot: 11
Brève description: Lot 11: Reliures et plastification de documents.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);

2) formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Puteaux.
Informations complémentaires:

L'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_wkyUoRDPfI 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2024.

Critères de sélection des candidatures a l'appui du dossier remis, les candidatures seront appréciées en fonction des éléments suivants: au titre des capacités financières appréciées d'après le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles. au titre des capacités techniques et professionnelles appréciées d'après:

— les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché;

— la liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années. les candidatures ne présentant pas des garanties professionnelles et économiques suffisantes pourront être rejetées.

Remise d'échantillons pour le lot nº 11, conformément à l'article R. 2151-15 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de demander des échantillons. le candidat devra impérativement fournir les échantillons demandés à l'article 4.7 du règlement de consultation en deux exemplaires dûment référencés et étiquetés avec le nom de la société candidate et l'indication du lot concerné.

Renseignements complémentaires

Le dossier de consultation est disponible sur la plateforme de dématérialisation https://www.achatpublic.com/.

Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande sur la plate-forme achatpublic.com ou par l'envoi d'un courriel à l'adresse suivante: marchespublics@mairie-puteaux.fr — cette demande devra être faite dans un délai de huit (8) jours avant la date limite de remise des offres.

Condition d'envoi des propositions

Les candidats doivent transmettre uniquement leur candidature et leur offre (ensemble des documents demandés aux articles 6.1 et 6.2 du règlement de consultation) par voie électronique à l'adresse www.achatpublic.com — dans la rubrique «Espace entreprises», où l'entreprise précisera son nom, son adresse électronique et le nom de la personne physique téléchargeant les documents.

Copie de sauvegarde

Le candidat peut transmettre une copie de sauvegarde sur support physique électronique (clé usb) des documents déposés sur la plateforme de dématérialisation.

Cette copie de sauvegarde est à remettre à l'adresse suivante: mairie de Puteaux, service des marchés publics, bureau 1.47, 131 rue de la République, 92800 Puteaux.

Le pli contenant la copie de sauvegarde portera la mention «Pf202700/fourniture de livres, d'abonnements et de documents sonores/vidéo pour les médiathèques et les services de la commune de Puteaux/copie de sauvegarde».

La copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des offres. À défaut, elle sera irrecevable et ne pourra être ouverte. Toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 184-443582 (2020-09-17)

Informations complémentaires (2020-10-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-13 📅
Date limite de soumission: 2020-10-29 📅
Date de publication: 2020-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 202-489261
Se réfère à l'avis: 2020/S 184-443582
Numéro JO-S: 202
Source: OJS 2020/S 202-489261 (2020-10-13)

Avis d'attribution de marché (2021-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de livres, d'abonnements, de documents vidéo et sonores pour les médiathèques et services de la ville de Puteaux

Valeur totale du marché: 1 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-08 📅
Date de publication: 2021-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 030-072604
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires

Le marché est un appel d'offres ouvert passé en application de l'article R. 2124-2 1º du code de la commande publique. Compte tenu du nombre incertain de livres, d'abonnements et de documents sonores/vidéo commandés, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum ni maximum annuel, selon les dispositions de l'article R. 2162-4 3º et suivants du code de la commande publique. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins, et comporteront entre autre le délai limite de livraisons des livres, abonnements et documents sonores/vidéo commandés. Les lots suivants ont été déclarés sans suite pour redéfinition du besoin: — lot 1: fourniture de livres et de dictionnaires pour les adultes et la jeunesse (y compris livres à gros caractères, livres de récompense/hors bandes dessinées et livres en langues étrangères); — lot 2: fourniture de livres pour les événements et sur l'actualité destinés aux adultes et à la jeunesse; — lot 3: fourniture de bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse; — lot 7: fourniture de DVD pour les adultes et pour la jeunesse (documentaires et fictions); — lot 10: fourniture de films plastiques adhésifs et de protection, d'équipements sur boîtiers antivol et autres fournitures concernant la protection et l'entretien de documents. La durée du marché pour les lots 4, 5, 6, 8, 9 et 11 est la suivante: — lot 4: ce lot est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter du 1.1.2021, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2021; — lot 5: ce lot est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter du 26.2.2021, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 26.2.2021; — lot 6: ce lot est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter du 20.3.2021, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 20.3.2021; — lot 8: ce lot est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter du 20.3.2021, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 20.3.2021; — lot 9: ce lot est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter du 22.2.2021, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 22.2.2021; — lot 11: ce lot est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter du 30.3.2021, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 30.3.2021. Chaque lot pourra être reconduit trois (3) fois maximum par période d'une année (12 mois). En tout état de cause, la durée totale de chaque lot ne pourra excéder quatre (4) ans (48 mois). conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, la reconduction d'une année sur l'autre est tacite. Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit (lettre recommandée avec accusé de réception) la décision de ne pas reconduire le lot concerné et ceci dans un délai de trois (3) mois au plus tard avant la date anniversaire du lot (date de notification du marché). le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.

Informations complémentaires

Le marché est un appel d'offres ouvert passé en application de l'article R. 2124-2 1º du code de la commande publique. Compte tenu du nombre incertain de livres, d'abonnements et de documents sonores/vidéo commandés, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum ni maximum annuel, selon les dispositions de l'article R. 2162-4 3º et suivants du code de la commande publique. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins, et comporteront entre autre le délai limite de livraisons des livres, abonnements et documents sonores/vidéo commandés.

Les lots suivants ont été déclarés sans suite pour redéfinition du besoin:

— lot 1: fourniture de livres et de dictionnaires pour les adultes et la jeunesse (y compris livres à gros caractères, livres de récompense/hors bandes dessinées et livres en langues étrangères);

— lot 2: fourniture de livres pour les événements et sur l'actualité destinés aux adultes et à la jeunesse;

— lot 3: fourniture de bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse;

— lot 7: fourniture de DVD pour les adultes et pour la jeunesse (documentaires et fictions);

— lot 10: fourniture de films plastiques adhésifs et de protection, d'équipements sur boîtiers antivol et autres fournitures concernant la protection et l'entretien de documents.

La durée du marché pour les lots 4, 5, 6, 8, 9 et 11 est la suivante:

— lot 4: ce lot est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter du 1.1.2021, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2021;

— lot 5: ce lot est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter du 26.2.2021, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 26.2.2021;

— lot 6: ce lot est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter du 20.3.2021, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 20.3.2021;

— lot 8: ce lot est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter du 20.3.2021, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 20.3.2021;

— lot 9: ce lot est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter du 22.2.2021, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 22.2.2021;

— lot 11: ce lot est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter du 30.3.2021, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 30.3.2021. Chaque lot pourra être reconduit trois (3) fois maximum par période d'une année (12 mois). En tout état de cause, la durée totale de chaque lot ne pourra excéder quatre (4) ans (48 mois). conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, la reconduction d'une année sur l'autre est tacite. Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit (lettre recommandée avec accusé de réception) la décision de ne pas reconduire le lot concerné et ceci dans un délai de trois (3) mois au plus tard avant la date anniversaire du lot (date de notification du marché). le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 2: fourniture de livres pour les événements et sur l'actualité destinés aux adultes et à la jeunesse
Brève description:

Lot 2: fourniture de livres pour les événements et sur l'actualité destinés aux adultes et à la jeunesse.

Intitulé du lot: Lot 3: fourniture de bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse
Brève description: Lot 3: fourniture de bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse.
Intitulé du lot: Lot 4: fourniture de livres en langues étrangères pour les adultes et la jeunesse
Brève description:

Lot 4: fourniture de livres en langues étrangères pour les adultes et la jeunesse.

Intitulé du lot: Lot 5: abonnements presse
Brève description: Lot 5: abonnements presse.
Intitulé du lot: Lot 6: fourniture de CD et de DVD musicaux pour les adultes et la jeunesse
Brève description: Lot 6: fourniture de CD et de DVD musicaux pour les adultes et la jeunesse.
Intitulé du lot: Lot 7: fourniture de DVD pour les adultes et pour la jeunesse (documentaires et fictions)
Brève description:

Lot 7: fourniture de DVD pour les adultes et pour la jeunesse (documentaires et fictions).

Intitulé du lot: Lot 8: fourniture de partitions musicales
Brève description: Lot 8: fourniture de partitions musicales.
Intitulé du lot: Lot 9: fourniture de manuels scolaires
Brève description: Lot 9: fourniture de manuels scolaires.
Intitulé du lot: Lot 10: fourniture de films plastiques adhésifs et de protection, d'équipements sur boîtiers antivol et autres fournitures concernant la protection et l'entretien de documents
Brève description:

Lot 10: fourniture de films plastiques adhésifs et de protection, d'équipements sur boîtiers antivol et autres fournitures concernant la protection et l'entretien de documents.

Intitulé du lot: Lot 11: reliures et plastification de documents
Brève description: Lot 11: reliures et plastification de documents.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La diversité du catalogue
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Les moyens mis en œuvre et les modalités de passation des commandes
Qualité du service après-vente
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Organisation mise en place pour les achats effectués en magasin
Délais d'exécution
Dispositions prises par le candidat en faveur de l'environnement
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Gestion des nouveautés proposées par le candidat
La qualité et l'ergonomie du logiciel utilisé pour la gestion des abonnements et notamment du système d'alertes
Modalités de mise en place de la gestion externalisée des abonnements
La diversité du catalogue proposé
Délais de mise en place de nouveaux abonnements
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Les moyens humains et matériels mis en œuvre pour effectuer les prestations de reliure et de plastification

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-04 📅
Nom: Alize-SFL
Adresse postale: 3 avenue Charles Lindbergh, ZA du Haut de Wissous
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: France Publications
Adresse postale: 40/42 rue Barbès
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92541
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Nom: RDM Video
Adresse postale: 125-127 boulevard Gambette
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Nom: Librairie Musicale Internationale
Adresse postale: 2 rue des 3 Mages
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: Ateliers Renov'Livres
Adresse postale: 329 rue Pasteur
Commune postale: Ludres
Code postal: 54715
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Référence
Informations complémentaires

Les lots suivants ont été déclarés sans suite pour redéfinition du besoin:

— lot 1: fourniture de livres et de dictionnaires pour les adultes et la jeunesse (y compris livres à gros caractères, livres de récompense/hors bandes dessinées et livres en langues étrangères);

— lot 2: fourniture de livres pour les événements et sur l'actualité destinés aux adultes et à la jeunesse;

— lot 3: fourniture de bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse;

— lot 7: fourniture de DVD pour les adultes et pour la jeunesse (documentaires et fictions);

— lot 10: fourniture de films plastiques adhésifs et de protection, d'équipements sur boîtiers antivol et autres fournitures concernant la protection et l'entretien de documents.

La durée du marché pour les lots 4, 5, 6, 8, 9 et 11 est la suivante:

— lot 4: ce lot est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter du 1.1.2021, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2021;

— lot 5: ce lot est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter du 26.2.2021, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 26.2.2021;

— lot 6: ce lot est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter du 20.3.2021, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 20.3.2021;

— lot 8: ce lot est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter du 20.3.2021, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 20.3.2021;

— lot 9: ce lot est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter du 22.2.2021, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 22.2.2021;

— lot 11: ce lot est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter du 30.3.2021, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 30.3.2021. Chaque lot pourra être reconduit trois (3) fois maximum par période d'une année (12 mois). En tout état de cause, la durée totale de chaque lot ne pourra excéder quatre (4) ans (48 mois). conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, la reconduction d'une année sur l'autre est tacite. Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit (lettre recommandée avec accusé de réception) la décision de ne pas reconduire le lot concerné et ceci dans un délai de trois (3) mois au plus tard avant la date anniversaire du lot (date de notification du marché). le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.

Source: OJS 2021/S 030-072604 (2021-02-08)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Livres, brochures et dépliants imprimés (>20)

Livres imprimés (>20)

Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres (4)
Livres de bibliothèque (12)
Livres scolaires (12)
Manuels scolaires (5)