Fourniture de gravillons pour les services du Conseil départemental
Département de la Corrèze
Fourniture de gravillons pour les services du Conseil départemental.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Carrières du bassin de Brive
- • Farges Matériaux et Carrières
- • Société routière du massif central et du Limousin
- • Terre › Gravillons
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-01-24 | Avis de marché |
| 2020-05-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravillons
Numéro de référence: 2020AFF003
Brève description: Fourniture de gravillons pour les services du Conseil départemental.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravillons 📦
Code CPV supplémentaire: Gravillons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Corrèze
Adresse postale: Hôtel du département Marbot — 9 rue René et Émile Fage — BP 199 — service affaires juridiques et achats
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 555937476 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_QgoML4fZoK 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-24 📅
Date limite de soumission: 2020-02-28 📅
Date de publication: 2020-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 019-041233
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1: gravillons catégorie B — territoire ouest
Numéro du lot: 1
Brève description: Gravillons catégorie B — territoire ouest.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Lot 2: gravillons catégorie B — territoire est
Numéro du lot: 2
Brève description: Gravillons catégorie B — territoire est.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Intitulé du lot: Lot 3: gravillons catégorie C — territoire nord-ouest
Numéro du lot: 3
Brève description: Gravillons catégorie C — territoire nord-ouest.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Lot 4: gravillons catégorie C — territoire nord-est
Numéro du lot: 4
Brève description: Gravillons catégorie C — territoire nord-est.
Intitulé du lot: Lot 5: gravillons catégorie C — territoire sud-ouest
Numéro du lot: 5
Brève description: Gravillons catégorie C — territoire sud-ouest.
Intitulé du lot: Lot 6: gravillons catégorie C — territoire sud-est
Numéro du lot: 6
Brève description: Gravillons catégorie C — territoire sud-est.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Conseil départemental de la Corrèze.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 019-041233 (2020-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravillons
Numéro de référence: 2020AFF003
Brève description: Fourniture de gravillons pour les services du Conseil départemental.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravillons 📦
Code CPV supplémentaire: Gravillons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Corrèze
Adresse postale: Hôtel du département Marbot — 9 rue René et Émile Fage — BP 199 — service affaires juridiques et achats
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 555937476 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_QgoML4fZoK 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-24 📅
Date limite de soumission: 2020-02-28 📅
Date de publication: 2020-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 019-041233
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1: gravillons catégorie B — territoire ouest
Numéro du lot: 1
Brève description: Gravillons catégorie B — territoire ouest.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Durée de l'accord-cadre de 1 an, reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale 4 ans.
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Lot 2: gravillons catégorie B — territoire est
Numéro du lot: 2
Brève description: Gravillons catégorie B — territoire est.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Intitulé du lot: Lot 3: gravillons catégorie C — territoire nord-ouest
Numéro du lot: 3
Brève description: Gravillons catégorie C — territoire nord-ouest.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Lot 4: gravillons catégorie C — territoire nord-est
Numéro du lot: 4
Brève description: Gravillons catégorie C — territoire nord-est.
Intitulé du lot: Lot 5: gravillons catégorie C — territoire sud-ouest
Numéro du lot: 5
Brève description: Gravillons catégorie C — territoire sud-ouest.
Intitulé du lot: Lot 6: gravillons catégorie C — territoire sud-est
Numéro du lot: 6
Brève description: Gravillons catégorie C — territoire sud-est.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Département de la Corrèze
Département de la Corrèze.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Justificatifs candidature: chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:
— lettre de candidature (DC1),
— déclaration du candidat (DC2),
— formulaire DC4 (déclaration d'un sous-traitant) si sous-traitance déclarée au stade du dépôt de l'offre ou tout document équivalent comportant les renseignements sollicités dans les formulaires précités. Les formulaires DC1, DC2 et DC4, sont disponibles sur le site de la DAJ du ministère de l'économie à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires marches-publics
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Critères de sélection des candidatures:
1) déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés;
2) capacités professionnelles, techniques et financières.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Conseil départemental de la Corrèze.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2-1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à 6 accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum. Les 6 lots sont définis comme suit:
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— lot nº 1: gravillons catégorie B — territoire ouest,
— lot nº 2: gravillons catégorie B — territoire est,
— lot nº 3: gravillons catégorie C — territoire nord-ouest,
— Lot nº 4: gravillons catégorie C — territoire nord-est,
— lot nº 5: gravillons catégorie C — territoire sud-ouest,
— lot nº 6: gravillons catégorie C — territoire sud-est.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur durée de validité de l'accord-cadre: 1 an, à compter de la notification. Accord-cadre reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. À titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1.4.2020.
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Contenu de l'offre:
— l'acte d'engagement, un par lot,
— le bordereau des prix unitaires, un par lot,
— le détail estimatif, un par lot,
— la carte des lots géographiques, complétée par la situation géographique de la (ou les) carrière(s) du candidat avec leurs noms et les types des gravillons (granulométries) qu'elle produit, si la carrière n'est pas sur le département de la Corrèze le fournisseur devra le préciser et la localiser sur une carte adaptée à cette situation,
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— un mémoire technique explicatif de l'offre (maximum 30 pages) contenant: les fiches techniques produits, des indications concernant la provenance des fournitures et décrivant le système d'exploitation utilisé.
Mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique: conformément à l'article R. 2132-2 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics du Département, accessible à l'adresse suivante: www.achatpublic.com — Les soumissionnaires pourront s'authentifier sur la plate-forme et indiquer une adresse courriel électronique valide et pérenne, permettant de façon certaine une correspondance électronique, notamment pour être informé d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Il appartient également aux soumissionnaires de consulter cette adresse courriel régulièrement. DCE téléchargeable sur le site www.correze.fr ou www.achatpublic.com — Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, la remise des plis sous format électronique est obligatoire. remise des plis par voie électronique: la transmission des documents relatifs à la candidature et à l'offre devront obligatoirement se faire par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation du Département de la Corrèze: www.achatpublic.com — Aucune transmission par voie papier n'est autorisée, hors copie de sauvegarde (article 5.5.2 du RC). Financement sur ressources propres du Département de la Corrèze — prix révisables — paiement à 30 jours par virement selon les règles de la comptabilité publique — intérêts moratoires: taux BCE majoré de 8 points. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront obligatoirement poser leur(s) question(s) via la plate-forme www.achatpublic.com — rubrique questions/réponses, au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 019-041233 (2020-01-24)
Avis d'attribution de marché (2020-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de gravillons pour les services du conseil départemental.
Valeur totale du marché: 721155.81 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-11 📅
Date de publication: 2020-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 093-221928
Se réfère à l'avis: 2020/S 019-041233
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: gravillons catégorie B — territoire Ouest
Brève description: Gravillons catégorie B — territoire Ouest.
Intitulé du lot: Lot 2: gravillons catégorie B — territoire Est
Brève description: Gravillons catégorie B — territoire Est.
Intitulé du lot: Lot 3: gravillons catégorie C — territoire Nord Ouest
Brève description: Gravillons catégorie C — territoire Nord Ouest.
Intitulé du lot: Lot 4: gravillons catégorie C — territoire Nord Est
Brève description: Gravillons catégorie C — territoire Nord Est.
Intitulé du lot: Lot 5: gravillons catégorie C — territoire Sud Ouest
Brève description: Gravillons catégorie C — territoire Sud Ouest.
Intitulé du lot: Lot 6: gravillons catégorie C — territoire Sud Est
Brève description: Gravillons catégorie C — territoire Sud Est.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-27 📅
Nom: Carrières du Bassin de Brive
Adresse postale: Crochet
Commune postale: Chasteaux
Code postal: 19600
Pays: France 🇫🇷
Corrèze 🏙️
Valeur totale du marché: 183579.40 EUR 💰
208518.72 EUR 💰
177248.77 EUR 💰
Nom: Farges matériaux et carrières
Adresse postale: Batiland, 35 avenue Joseph Vachal, BP 24
Commune postale: Argentat
Code postal: 19400
Valeur totale du marché: 47061.59 EUR 💰
45193.85 EUR 💰
Nom: Société routière du massif central et du Limousin
Adresse postale: 1 la gare de Vebret
Commune postale: Vebret
Code postal: 15240
Pays: Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 59553.48 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
7
2
4
Source: OJS 2020/S 093-221928 (2020-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de gravillons pour les services du conseil départemental.
Valeur totale du marché: 721155.81 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-11 📅
Date de publication: 2020-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 093-221928
Se réfère à l'avis: 2020/S 019-041233
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Accords-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum. Les montants sont des montants donnés à titre indicatifs.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: gravillons catégorie B — territoire Ouest
Brève description: Gravillons catégorie B — territoire Ouest.
Intitulé du lot: Lot 2: gravillons catégorie B — territoire Est
Brève description: Gravillons catégorie B — territoire Est.
Intitulé du lot: Lot 3: gravillons catégorie C — territoire Nord Ouest
Brève description: Gravillons catégorie C — territoire Nord Ouest.
Intitulé du lot: Lot 4: gravillons catégorie C — territoire Nord Est
Brève description: Gravillons catégorie C — territoire Nord Est.
Intitulé du lot: Lot 5: gravillons catégorie C — territoire Sud Ouest
Brève description: Gravillons catégorie C — territoire Sud Ouest.
Intitulé du lot: Lot 6: gravillons catégorie C — territoire Sud Est
Brève description: Gravillons catégorie C — territoire Sud Est.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-27 📅
Nom: Carrières du Bassin de Brive
Adresse postale: Crochet
Commune postale: Chasteaux
Code postal: 19600
Pays: France 🇫🇷
Corrèze 🏙️
Valeur totale du marché: 183579.40 EUR 💰
208518.72 EUR 💰
177248.77 EUR 💰
Nom: Farges matériaux et carrières
Adresse postale: Batiland, 35 avenue Joseph Vachal, BP 24
Commune postale: Argentat
Code postal: 19400
Valeur totale du marché: 47061.59 EUR 💰
45193.85 EUR 💰
Nom: Société routière du massif central et du Limousin
Adresse postale: 1 la gare de Vebret
Commune postale: Vebret
Code postal: 15240
Pays: Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 59553.48 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
7
2
4
Source: OJS 2020/S 093-221928 (2020-05-11)
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