Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de gaz et de leurs emballages pour l'Université de Montpellier
2020-020”
Produits/services: Gaz📦
Brève description: Fourniture de gaz et de leurs emballages pour l'Université de Montpellier.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Azote liquide
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Azote liquide📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'azote liquide en vrac et location de réservoirs de stockage.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La quantité annuelle d'azote commandée est estimée à 700 000 l pour l'ensemble des sites. Cette information est donnée à titre indicatif et n'engage pas...”
Informations complémentaires
La quantité annuelle d'azote commandée est estimée à 700 000 l pour l'ensemble des sites. Cette information est donnée à titre indicatif et n'engage pas l'Université. Afin de prendre connaissance des spécificités des sites à livrer dans le cadre du lot 1 et d'adapter au mieux son offre, une connaissance du site est obligatoire (cf. règlement de la consultation).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hélium liquide et emballages
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Hélium📦
Description du marché: Fourniture et livraison d'hélium liquide et location des emballages.
Informations complémentaires:
“Le volume annuel de commande d'hélium liquide est estimé à 3 000 l. Cette information est donnée à titre indicatif sans engagement de l'Université.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de gaz purs et mélanges et leurs emballages
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Gaz📦
Description du marché: Fourniture et livraison de gaz purs et mélanges et location des emballages.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 000 💰
Description
Informations complémentaires: La valeur estimée indiquée ci-dessus est annuelle.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de gaz industriels et leurs emballages
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Gaz industriels📦
Description du marché: Fourniture et livraison de gaz industriels et location des emballages.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration financière concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration financière concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-12
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cette date n'est qu'indicative dans la mesure où le droit français n'impose pas que les séances d'ouverture des plis soient publiques.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Septembre 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“A) Les lots 1, 3 et 4 sont passés sous la forme d'accords-cadres à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum fixant toutes les stipulations...”
A) Les lots 1, 3 et 4 sont passés sous la forme d'accords-cadres à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum fixant toutes les stipulations contractuelles qui s'exécute par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance du besoin. Le lot 2 est passé sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires sans minimum ni maximum, lequel donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Cet accord-cadre est conclu avec plusieurs opérateurs économiques (trois sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes);
B) Le marché est financé sur le budget propre de l'Université;
C) Les prix sont unitaires pour la fourniture de gaz et forfaitaires pour la location des emballages. Ils sont révisables annuellement à la date anniversaire du marché par application d'une formule paramétrique. Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Paiement du titulaire par virement administratif à 30 jours;
E) Le marché est conclu en euros.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 175-422112 (2020-09-04)