Accord-cadre à bons de commande de fourniture et livraison de sel de déneigement, sans minimum ni maximum de commande, passé par la centrale d'achat de la Communauté d'agglomération d'Épinal au profit de ses adhérents.
Les prestations comprennent la fourniture, le chargement et le transport de sel de déneigement sur les différents lieux de stockage des communes membres de la Communauté d'agglomération d'Épinal et parties à l'accord-cadre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-20.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-09-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération d'Épinal
Adresse postale: 4 rue Louis Meyer
Commune postale: Golbey
Code postal: 88190
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@agglo-epinal.fr📧
Région: Vosges🏙️
URL: http://www.agglo-epinal.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr🌏 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de fondants routiers — centrale d'achat CAE
Produits/services: Sel de déneigement📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande de fourniture et livraison de sel de déneigement, sans minimum ni maximum de commande, passé par la centrale d'achat de la...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande de fourniture et livraison de sel de déneigement, sans minimum ni maximum de commande, passé par la centrale d'achat de la Communauté d'agglomération d'Épinal au profit de ses adhérents.
Les prestations comprennent la fourniture, le chargement et le transport de sel de déneigement sur les différents lieux de stockage des communes membres de la Communauté d'agglomération d'Épinal et parties à l'accord-cadre.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 448 160 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de sel de déneigement en vrac
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Sel de déneigement📦
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Description du marché: Fourniture et livraison de sel de déneigement en vrac.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 174 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre d'une durée initiale de douze mois, reconductible trois fois pour la même durée.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Reconductions: l'accord-cadre est renouvelable trois fois par reconduction tacite pour une période de douze mois.” Description
Informations complémentaires:
“Valeur estimée basée sur la moyenne des besoins de la ville d'Épinal. Cette valeur est donnée à titre indicatif et les quantités réellement livrées...”
Informations complémentaires
Valeur estimée basée sur la moyenne des besoins de la ville d'Épinal. Cette valeur est donnée à titre indicatif et les quantités réellement livrées dépendront des conditions météorologiques.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de sel de déneigement conditionné en big-bag de 500 kg
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de sel de déneigement conditionné en big-bag de 500 kg.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 244 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de sel de déneigement en sacs de 25 kg
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de sel de déneigement en sacs de 25 kg.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 160 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-20
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
Numéro de référence de la consultation sur www.xmarches.fr: 20ca038
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 184-443646 (2020-09-17)
Avis d'attribution de marché (2021-01-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CA d'Épinal
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande de fourniture et livraison de sel de déneigement, passé par la Centrale d'achat de la Communauté d'agglomération d'Épinal au...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande de fourniture et livraison de sel de déneigement, passé par la Centrale d'achat de la Communauté d'agglomération d'Épinal au profit de ses adhérents.
Les prestations comprennent la fourniture, le chargement et le transport de sel de déneigement sur les différents lieux de stockage des communes membres de la Communauté d'agglomération d'Épinal et parties à l'accord-cadre.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 448 160 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20 sur 100 points
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10 sur 100 points
Prix (pondération): 70 sur 100 points
Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre relatif au lot a une durée initiale de douze mois.
Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite pour une période de douze mois.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 184-443646
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20F007001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture et livraison de sel de déneigement en vrac
Date de conclusion du contrat: 2020-12-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Rock
Numéro d'enregistrement national: 424 731 750 00057
Adresse postale: 11 rue Gustave Hirn — BP 1258
Commune postale: Mulhouse Cedex
Code postal: 68055
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@rock.fr📧
Région: Vosges🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 174 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20F007002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture et livraison de sel de déneigement conditionné en big-bag de 500 kg
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 244 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20F007003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture et livraison de sel de déneigement en sacs de 25 kg
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 160 💰
“La valeur totale du lot figurant à la rubrique V.2.4) n'est qu'indicative. L'accord-cadre est passé par la Centrale d'achat de la Communauté d'agglomération...”
La valeur totale du lot figurant à la rubrique V.2.4) n'est qu'indicative. L'accord-cadre est passé par la Centrale d'achat de la Communauté d'agglomération d'Épinal et ne comporte pas de maximum de commande.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— délai applicable en cas de recours en référé contractuel: possibilité de l'introduire après la conclusion du contrat et dans les 31 jours à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— délai applicable en cas de recours en référé contractuel: possibilité de l'introduire après la conclusion du contrat et dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (articles L. 551-13 et s. et R. 551-7 du code de justice administrative);
— délai applicable en cas de recours en contestation de validité du contrat: possibilité de l'introduire dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (jurisprudence «Tarn-et-Garonne» du Conseil d'État, en date du 4.4.2014).
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Source: OJS 2021/S 005-005293 (2021-01-05)