Fourniture de fluides médicaux et prestations associées en établissement de santé ou médico-sociaux (GHT des Deux-Sèvres et des établissements d'Île-de-France)

GIP Resah

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fluides médicaux et des prestations associées pour le GHT des Deux-Sèvres et pour 4 établissements d'Île-de-France. La zone 1 concerne le GHT des Deux-Sèvres, 8 lots concernent la zone 1. La zone 2 concerne les établissements d'Île-de-France, 5 lots concernent la zone 2.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• GIP Resah

Qu'est-ce que c'est ?

• Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène › Gaz médicaux

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• Poitou-Charentes › Deux-Sèvres

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-11	Avis de marché
2020-03-19	Informations complémentaires
2020-03-24	Informations complémentaires
2020-09-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz médicaux
Numéro de référence: 2020-017
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz médicaux 📦
Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Gip resah
Adresse postale: 47 rue de Charonne
Code postal: 75011
Commune postale: Paris centrale d'achat
Contact
Adresse Internet: http://www.resah.fr/ 🌏
Courrier électronique: fluides-medicaux@resah.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=359989&orgAcronyme=a0z 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=359989&orgAcronyme=a0z 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-11 📅
Date limite de soumission: 2020-03-31 📅
Date de publication: 2020-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 032-074497
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires

Les fournitures à livrer et les prestations associées à leurs exécutions sont détaillées dans les documents de la consultation 2020-017, notamment dans le document intitulé CCTP 2020-017 et ses annexes. Les quantités des prestations sont indiquées dans les documents de consultation, les établissements à servir également, notamment dans le cahier des lots et les fiches signalétiques. Les fournitures et prestations associées aux lots 9, 11 et 13 de la présente consultation ont fait l'objet de publications antérieures, celles liées aux lots 9, 11 et 15 appartenant à la consultation 2019-065. En effet, les procédures concernant les lots 9,11 et 15 ont été abandonnées pour motif d'intérêt général (lots 9 et 15) et en raison du caractère inacceptable des offres reçues concernant le lot 15. Pour mémoire, voici les intitulés des lots 9, 11 et 15 de la consultation 2019-065: — le lot 9: fourniture de gaz à usage médical ou usage en milieu hospitalier conditionné, hors protoxyde d'azote — zone 2 (à l'exclusion de la CASVP), — le lot 11: fourniture de gaz conditionnés médicaux à base de monoxyde d'azote — zone 2, — le lot 15: fourniture d'air médical vrac pour réseau pour le CH Provins et le CHNO des XV-XX. Les prestations relatives à ces lots appartiennent à la zone 2 dans la consultation 2020-017. Il n'est pas prévu d'audition pour la zone 2. Concernant les durées de l'accord-cadre, pour chacun des lots, et pour les établissements concernés par les prestations faisant objet du lot, les débuts d'exécution des prestations peuvent démarrer à des dates différentes et se terminer à des dates différentes. Ces dates sont renseignées dans un tableau présenté dans le CCAP 2020-017, dans son article 5: durée de l'accord-cadre et dates.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1: fourniture de gaz à usage médical ou usage en milieu hospitalier conditionnés, hors protoxyde d'azote — zone 1
Numéro du lot: 1
Brève description:

Durée de l'accord: 60 mois
Intitulé du lot: Lot 2: fourniture de gaz conditionnés contenant du protoxyde d'azote à usage médical — zone 1
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de gaz conditionnés contenant du protoxyde d'azote à usage médical — zone 1, ce lot comprend du MEOPA, du protoxyde d'azote,du protoxyde d'azote cryogénique, une mise à disposition de centrales 3 sources et des dispositifs et logistique associés. L'annexe: le cahier des lots, renseigne des quantités.

Intitulé du lot: Lot 3: fourniture d?oxygène à usage médical avec détente intégrée et affichage digital — zone 1
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture d'oxygène à usage médical avec détente intégrée et affichage digital — zone 1.

Intitulé du lot: Lot 4: fourniture d'azote liquide médical — zone 1
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture d'azote liquide médical — zone 1. L'annexe le cahier des lots renseigne des quantités.

Description des options:

Concernant le lot 4 il est demandé une Prestation supplémentaire facultative (PSEF). La PSEF 1: mise à disposition d'un récipient d'azote médicale liquide.

Intitulé du lot: Lot 5: fourniture de gaz conditionnés médicaux à base de monoxyde d'azote et dispositif d'administration associé — zone 1
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture de gaz conditionnés médicaux à base de monoxyde d'azote et dispositif d'administration associé — zone 1. L'annexe 1, le cahier des lots renseigne de la quantité.

Intitulé du lot: Lot 6: traçabilité de niveau 2 toute marque — CH Niort — zone 1
Numéro du lot: 6
Brève description:

Traçabilité de niveau 2 toute marque — CH Niort — zone 1 — le CCTP 2020-017 détaille les prestations attendues concernant ce lot.

Intitulé du lot: Lot 7: fourniture d'oxygène médical pour alimentation de réseau — zone 1
Numéro du lot: 7
Brève description:

Fourniture d'oxygène médical pour alimentation de réseau — zone 1, concernant 6 sites détaillés dans les documents de consultation.

Intitulé du lot: Lot 8: fourniture d'air médical vrac — zone 1
Numéro du lot: 8
Brève description:

Lot 8: fourniture d'air médical vrac — zone 1 pour 3 sites, détaillés dans les documents de consultation.

Description des options:

Il est demandé une Prestation supplémentaire facultative. PSEF 2: mise à disposition d'une centrale 3 sources d'air médical (Saint- Maixent).

Intitulé du lot: Lot 9: fourniture de gaz à usage médical ou usage en milieu hospitalier conditionnés, hors protoxyde d'azote — zone 2
Numéro du lot: 9
Brève description:

Fourniture de gaz conditionnés et prestation associées pour plusieurs types de gaz à usage médical, air médical, argon chirurgical, dioxyde de carbone, mélange pour EFR, oxygène médical. L'annexe cahier des lots renseigne sur les quantités par type de gaz. Les fournitures de ce lot, ont pour une très grande partie fait l'objet d'un abandon de procédure (déclaration sans suite) liées à la consultation 2019-065.

Intitulé du lot: Lot 10: fourniture de gaz conditionnés contenant du protoxyde d'azote à usage médical — CH Arpajon
Numéro du lot: 10
Brève description:

Fourniture de gaz conditionnés contenant du protoxyde d'azote à usage médical — zone 1, ce lot comprend du MEOPA, du protoxyde d'azote, du protoxyde d'azote cryogénique, une mise à disposition de centrales 3 sources et des dispositifs et logistique associés. L'annexe: le cahier des lots renseigne des quantités.

Intitulé du lot: Lot 11: fourniture de gaz conditionnés médicaux à base de monoxyde d'azote et dispositif d'administration associé — zone 2
Numéro du lot: 11
Brève description:

Fourniture de gaz conditionnés médicaux à base de monoxyde d'azote et dispositif d'administration associé — zone 2. L'annexe 1, le cahier des lots renseigne de la quantité. Les fournitures de ce lot, ont pour une très grande partie fait l'objet d'un abandon de procédure (déclaration sans suite) liées à la consultation 2019-065.

Description des options:

Il est demandé une prestation supplémentaire obligatoire, la PSEO 1: dispositif de mise en œuvre du NO automatisé et consommables pour administration du NO. Les candidats ont l'obligation de proposer cette option dans le remise de leurs offres.

Intitulé du lot: Lot 12: fourniture d'oxygène médical pour alimentation de réseau — CH Arpajon
Numéro du lot: 12
Brève description:

Fourniture d'oxygène médical pour alimentation de réseau — zone 2, concernant 2 sites détaillés dans les documents de consultation. L'annexe: le cahier des lots renseigne des quantités.

Intitulé du lot: Lot 13: fourniture d'air médical vrac pour réseau hospitalier pour le CH Provins, CH Arpajon et le CHNO des XV-XX
Numéro du lot: 13
Brève description:

Lot 8: fourniture d'air médical vrac — zone 2 pour 3 sites, détaillés dans les documents de consultation. Les fournitures de ce lot, ont pour une très grande partie fait l'objet d'un abandon de procédure (déclaration sans suite) liées à la consultation 2019-065.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: GHT des Deux-Sèvres.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements relatifs à la situation juridique de l'entreprise:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne moral...),

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2341-1 et L. 2341-5 de l'ordonnance et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, dûment renseigné et signé par le candidat.

Situation économique et financière:

— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, dûment renseigné par le candidat,

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste et description succincte des critères de sélection: le candidat produit les documents suivants:

— une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux et dans le secteur de la santé du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— la description des outils techniques ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude,

— les agréments légaux et réglementaires, certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, certification de capacité par organismes agréés, en cours de validité ou qualification(s) équivalente(s) ou attestation de compétences des personnels.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le financement de l'accord-cadre est assuré par les fonds propres de chaque bénéficiaire. Les prix sont révisables.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:

La longue durée de l'accord-cadre est liée à des raisons d'investissements importants de matériels incombant aux opérateurs économiques d'une part et à la convergence des marchés induite par l'article R6132-16 du code de la santé publique d'autre part

Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Lieu: RESAH-Argenteuil.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000501000025
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=359989&orgAcronyme=a0z 🌏
Commune postale: Paris
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.resah.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=agent.PubliciteConsultation&refConsultation=MzU5OTg5 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=359989&orgAcronyme=a0z 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les fournitures et prestations associées aux lots 9, 11 et 13 de la présente consultation ont fait l'objet de publications antérieures, celles liées aux lots 9, 11 et 15 appartenant à la consultation 2019-065. En effet, les procédures concernant les lots 9,11 et 15 ont été abandonnées pour motif d'intérêt général (lots 9 et 15) et en raison du caractère inacceptable des offres reçues concernant le lot 15. Pour mémoire, voici les intitulés des lots 9, 11 et 15 de la consultation 2019-065:

— le lot 9: fourniture de gaz à usage médical ou usage en milieu hospitalier conditionné, hors protoxyde d'azote — zone 2 (à l'exclusion de la CASVP),

— le lot 11: fourniture de gaz conditionnés médicaux à base de monoxyde d'azote — zone 2,

— le lot 15: fourniture d'air médical vrac pour réseau pour le CH Provins et le CHNO des XV-XX.

Les prestations relatives à ces lots appartiennent à la zone 2 dans la consultation 2020-017. Il n'est pas prévu d'audition pour la zone 2.

Concernant les durées de l'accord-cadre, pour chacun des lots, et pour les établissements concernés par les prestations faisant objet du lot, les débuts d'exécution des prestations peuvent démarrer à des dates différentes et se terminer à des dates différentes. Ces dates sont renseignées dans un tableau présenté dans le CCAP 2020-017, dans son article 5: durée de l'accord-cadre et dates.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 032-074497 (2020-02-11)

Informations complémentaires (2020-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fluides médicaux et des prestations associées pour le GHT des Deux Sèvres et pour quatre établissements d'Île-de-France. La zone 1 concerne le GHT des Deux Sèvres, huit lots concernent la zone 1. La zone 2 concerne les établissements d'Île-de-France, cinq lots concernent la zone 2.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Gip Resah
Commune postale: Paris Centrale d'achat
Contact
Courrier électronique: fluides-medicaux@resah.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-19 📅
Date limite de soumission: 2020-05-15 📅
Date de publication: 2020-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 058-138856
Se réfère à l'avis: 2020/S 032-074497
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires

Dans le contexte lié au COVID 19, la date limite de remise des offres est repoussée au 15.5.2020.

Source: OJS 2020/S 058-138856 (2020-03-19)

Informations complémentaires (2020-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fluides médicaux et des prestations associées pour le GHT des Deux-Sèvres et pour quatre établissements d'Île-de-France. La zone 1 concerne le GHT des Deux-Sèvres, huit lots concernent la zone 1. La zone 2 concerne les établissements d'Île-de-France, cinq lots concernent la zone 2.

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-24 📅
Date de publication: 2020-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 061-145670
Numéro JO-S: 61
Source: OJS 2020/S 061-145670 (2020-03-24)

Avis d'attribution de marché (2020-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 384 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: GIP Resah

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-28 📅
Date de publication: 2020-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 192-461916
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum, la valeur totale du marché est par conséquent donné à titre indicatif. Le présent accord-cadre est consultable sur demande écrite à l'adresse: GIP Resah, 47 rue de Charonne, 750011 Paris. Sur la base de cette demande une copie du contrat, occultée des mentions couvertes du secret par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur. Le présent avis vaut publicité de la décision de signer.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Intitulé du lot: Lot 3: fourniture d'oxygène à usage médical avec détente intégrée et affichage digital — zone 1
Description des options:

Concernant le lot 4 il est demandé une Prestation supplémentaire facultative (PSEF), la PSEF 1: mise à disposition d'un récipient d'azote médicale liquide.

Brève description:

Fourniture de gaz conditionnés médicaux à base de monoxyde d'azote et dispositif d'administration associé — zone 1. L'annexe 1 le cahier des lots renseigne de la quantité.

Intitulé du lot: Lot 6: traçabilité de niveau 2 toute marque — CH Niort — zone 1
Brève description:

Fourniture d'oxygène médical pour alimentation de réseau — zone 1, concernant six sites détaillés dans les documents de consultation.

Lot 8: fourniture d'air médical vrac — zone 1 pour trois sites, détaillés dans les documents de consultation.

Description des options:

Il est demandé une prestation supplémentaire facultative PSEF 2: mise à disposition d'une centrale 3 sources d'air médical (Saint-Maixent).

Brève description:

Fourniture de gaz conditionnés et prestation associées pour plusieurs types de gaz à usage médical, air médical, argon chirurgical, dioxyde de carbonne, mélange pour EFR, oxygène médical. L'annexe cahier des lots renseigne sur les quantités par type de gaz. Les fournitures de ce lot, ont pour une très grande partie fait l'objet d'un abandon de procédure (déclaration sans suite) liées à la consultation 2019-065.

Fourniture de gaz conditionnés contenant du protoxyde d'azote à usage médical — zone 1, ce lot comprend du MEOPA, du protoxyde d'azote, du protoxyde d'azote cryogénique, une mise à disposition de centrales 3 sources et des dispositifs et logistique associés. L'annexe: le cahier des lots, renseigne des quantités.

Fourniture de gaz conditionnés médicaux à base de monoxyde d'azote et dispositif d'administration associé — zone 2. L'annexe 1 le cahier des lots renseigne de la quantité. Les fournitures de ce lot, ont pour une très grande partie fait l'objet d'un abandon de procédure (déclaration sans suite) liées à la consultation 2019-065.

Fourniture d'oxygène médical pour alimentation de réseau — zone 2, concernant deux sites détaillés dans les documents de consultation. L'annexe: le cahier des lots renseigne des quantités.

Intitulé du lot: Lot 13: fourniture d'air médical vrac pour réseau hospitalier pour le ch provins, CH Arpajon et le CHNO des XV-XX
Brève description:

Lot 8: fourniture d'air médical vrac — zone 2 pour trois sites, détaillés dans les documents de consultation. Les fournitures de ce lot, ont pour une très grande partie fait l'objet d'un abandon de procédure (déclaration sans suite) liées à la consultation 2019-065.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-31 📅
Nom: Messer France
Numéro d'enregistrement national: 300 560 588 00513
Adresse postale: 24 quai Galliéni, CS 90040
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92156
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.messer.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-09-01 📅
Nom: Air Liquide Santé France
Numéro d'enregistrement national: 379 369 465 00271
Adresse postale: 6 rue Cognac Jay
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.airliquidehealthcare.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: Linde France
Numéro d'enregistrement national: 392 631 248 00094
Adresse postale: 523 CRS du 3e Millénaire
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69792
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.linde-gas.fr/fr/index.html 🌏
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-09-25 📅
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 410 000 EUR 💰
350 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
88 000 EUR 💰
384 000 EUR 💰
Nom: Air Liquide santé France
Valeur totale du marché: 172 000 EUR 💰
Nom: Air Products
Numéro d'enregistrement national: 54850190700461
Adresse postale: bâtiment 270, parc des Portes de Paris, 45 avenue Victor Hugo
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93534
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.airproducts.fr/ 🌏
Code postal: 93354
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
3
2
Source: OJS 2020/S 192-461916 (2020-09-28)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits chimiques (>20 nouveaux marchés)

Gaz (16)

Gaz industriels (14)

Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène (11)