Fourniture de fluides médicaux et médico-techniques, prestations de services associées et prestations de distribution-traçabilité

CHU de Nantes

Fourniture de fluides médicaux et médico-techniques, prestations de services associées et prestations de distribution-traçabilité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Nantes

Qu'est-ce que c'est ?

• Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène › Gaz médicaux

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-16	Avis de marché
2021-04-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz médicaux
Numéro de référence: AOO-20086
Brève description:

Fourniture de fluides médicaux et médico-techniques, prestations de services associées et prestations de distribution-traçabilité.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île-Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
URL des documents: https://wwwmarches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=653889&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-16 📅
Date limite de soumission: 2020-11-27 📅
Date de publication: 2020-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 205-498177
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires

Chaque lot donne lieu à la passation d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum, ni maximum. À titre indicatif, les quantités estimatives sont mentionnées dans le dossier de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: La consultation est répartie en 17 lots selon le détail défini dans le catalogue des besoins
Numéro du lot: 17
Brève description:

L'annexe 1 «catalogue des besoins — volumes» et l'annexe 2 «compléments informations» du CCAP précisent le détail de l'allotissement et les quantités estimatives annuelles.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Durée initiale de douze mois. Trois reconductions possibles d'une durée de douze mois.

Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: DUME ou les formulaires DC1 et DC2.
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où les informations sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— présentation de la liste des principales livraisons ou services effectués au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet du marché public, notamment la liste des établissements de santé avec lequel le prestataire a ou a eu un marché public (indiquer les noms et coordonnées téléphoniques des personnes à contacter éventuellement pour information).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:05

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://wwwmarches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025.

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr — la mise en ligne du DCE est totale. Seule une réponse électronique est autorisée. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation. Des visites sont possibles selon les modalités définies dans le règlement de la consultation. Des échantillons pourront être demandés dans les conditions définies dans le règlement de la consultation. Des essais pourront être demandés dans les conditions définies dans le règlement de la consultation. Les auditions sont programmés selon des modalités définies dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://Nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (article L. 551-1 et s. du CJA);

— référé contractuel (article L. 551-13 et s. du CJA);

— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».

Source: OJS 2020/S 205-498177 (2020-10-16)

Avis d'attribution de marché (2021-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5673984.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-22 📅
Date de publication: 2021-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 081-208155
Se réfère à l'avis: 2020/S 205-498177
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires

Critères d'attribution: — pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 13: —— prix 50 %, —— qualité technique et logistique 15 %, —— sécurité 15 %, —— prestations associées à la fourniture 20 %, — pour les lots 7, 8, 9, 11 et 12: —— prix: 50 %. —— organisation administrative: 10 %, —— sécurité et facilité d'utilisation 15 %, —— prestations associées à la fourniture 15 %, —— qualité formation/information 10 %, — pour le lot 10: —— prix 35 %, —— qualité technique, —— déploiement 30 %, —— sécurité et modalités d'utilisation 10 %, —— prestations associées à la fourniture 15 %, —— qualité information médicale 10 %, — pour le lot 14: —— prix 55 %, —— qualité technique, —— déploiement 20 %, —— prestations associées à la fourniture 20 %, —— qualité formations, —— informations 5 %, — pour les lots 15 et 16: — prix 40 %, —— qualité technique 25 %, —— qualité logistique 5 %, —— qualité moyens humains 15 %, —— sécurité 10 %, —— qualité information médicale 5 %, — pour le lot 17: prix 55 %, —— qualité technique 15 %, —— sécurité 10 %, —— prestations associées à la fourniture 20 %, —— nombre d'offres reçues = nombre de plis reçus par lot (excepté plis hors délais, doublons et copies de sauvegarde) pour l'ensemble des lots, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 1.5.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Pour l'ensemble des lots, l'accord-cadre pourra éventuellement être reconduit trois fois de manière tacite pour une nouvelle durée de douze mois à compter de sa date d'anniversaire. Chaque lot est un accord-cadre qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu: 1. avec un seul opérateur économique (mono-attributaire) pour les 17 lots; 2. sans minimum ni maximum, en application du 3

Informations complémentaires

Critères d'attribution:

— pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 13:

—— prix 50 %,

—— qualité technique et logistique 15 %,

—— sécurité 15 %,

—— prestations associées à la fourniture 20 %,

— pour les lots 7, 8, 9, 11 et 12:

—— prix: 50 %.

—— organisation administrative: 10 %,

—— sécurité et facilité d'utilisation 15 %,

—— prestations associées à la fourniture 15 %,

—— qualité formation/information 10 %,

— pour le lot 10:

—— prix 35 %,

—— qualité technique,

—— déploiement 30 %,

—— sécurité et modalités d'utilisation 10 %,

—— prestations associées à la fourniture 15 %,

—— qualité information médicale 10 %,

— pour le lot 14:

—— prix 55 %,

—— qualité technique,

—— déploiement 20 %,

—— prestations associées à la fourniture 20 %,

—— qualité formations,

—— informations 5 %,

— pour les lots 15 et 16:

— prix 40 %,

—— qualité technique 25 %,

—— qualité logistique 5 %,

—— qualité moyens humains 15 %,

—— sécurité 10 %,

—— qualité information médicale 5 %,

— pour le lot 17: prix 55 %,

—— qualité technique 15 %,

—— sécurité 10 %,

—— prestations associées à la fourniture 20 %,

—— nombre d'offres reçues = nombre de plis reçus par lot (excepté plis hors délais, doublons et copies de sauvegarde) pour l'ensemble des lots, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 1.5.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Pour l'ensemble des lots, l'accord-cadre pourra éventuellement être reconduit trois fois de manière tacite pour une nouvelle durée de douze mois à compter de sa date d'anniversaire. Chaque lot est un accord-cadre qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu:

1. avec un seul opérateur économique (mono-attributaire) pour les 17 lots;

2. sans minimum ni maximum, en application du 3

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: La consultation est répartie en dix-sept lots selon le détail défini dans le catalogue des besoins
Brève description:

L'annexe 1 «catalogue des besoins — volumes» et l'annexe 2 «Compléments Informations» du CCAP précisent le détail de l'allotissement et les quantités estimatives annuelles.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique et logistique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sécurité
Prestations associées à la fourniture
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-02 📅
Nom: Air Liquide Santé France
Adresse postale: 290 avenue Galilée, CS 30361, parc Cézanne-II, bâtiment G, 1er étage
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13799
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 302581.30 EUR 💰
Nom: Linde France SA
Adresse postale: 523 CRS du 3e Millénaire, CS 10085
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69792
Valeur totale du marché: 207016.60 EUR 💰
Adresse postale: 523 CRS du 3e Millénaire CS 10085
Valeur totale du marché: 303356.67 EUR 💰
60 858 EUR 💰
107515.33 EUR 💰
308 504 EUR 💰
457418.27 EUR 💰
326165.75 EUR 💰
49786.80 EUR 💰
1 578 500 EUR 💰
641101.53 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-04-06 📅
Nom: Messer France SAS
Adresse postale: 24 quai Galliéni, CS 90040
Commune postale: Suresnes Cedex
Code postal: 92156
Valeur totale du marché: 136985.15 EUR 💰
217 392 EUR 💰
357189.75 EUR 💰
403 200 EUR 💰
167133.68 EUR 💰
49 280 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Référence
Informations complémentaires

Critères d'attribution:

— pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 13:

—— prix 50 %,

—— qualité technique et logistique 15 %,

—— sécurité 15 %,

—— prestations associées à la fourniture 20 %,

— pour les lots 7, 8, 9, 11 et 12:

—— prix: 50 %.

—— organisation administrative: 10 %,

—— sécurité et facilité d'utilisation 15 %,

—— prestations associées à la fourniture 15 %,

—— qualité formation/information 10 %,

— pour le lot 10:

—— prix 35 %,

—— qualité technique,

—— déploiement 30 %,

—— sécurité et modalités d'utilisation 10 %,

—— qualité information médicale 10 %,

— pour le lot 14:

—— prix 55 %,

—— déploiement 20 %,

—— prestations associées à la fourniture 20 %,

—— qualité formations,

—— informations 5 %,

— pour les lots 15 et 16:

— prix 40 %,

—— qualité technique 25 %,

—— qualité logistique 5 %,

—— qualité moyens humains 15 %,

—— sécurité 10 %,

—— qualité information médicale 5 %,

— pour le lot 17: prix 55 %,

—— qualité technique 15 %,

—— nombre d'offres reçues = nombre de plis reçus par lot (excepté plis hors délais, doublons et copies de sauvegarde) pour l'ensemble des lots, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 1.5.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Pour l'ensemble des lots, l'accord-cadre pourra éventuellement être reconduit trois fois de manière tacite pour une nouvelle durée de douze mois à compter de sa date d'anniversaire. Chaque lot est un accord-cadre qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu:

1. avec un seul opérateur économique (mono-attributaire) pour les 17 lots;

2. sans minimum ni maximum, en application du 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé contractuel (art. L. 551-13 et s. du CJA),

— Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».

Source: OJS 2021/S 081-208155 (2021-04-22)

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