Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de documents sonores et de textes enregistrés, disques compacts et livres-cd et de dvd pour la médiathèque de Villepinte
2020-A-01”
Produits/services: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Brève description:
“Fourniture de documents sonores et de textes enregistrés, disques compacts et livres-cd et de dvd pour la médiathèque de Villepinte.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1 documents sonores et textes enregistrés (disques compacts et livres-cd diversité du point de vue des formes, des périodes, des nationalités et des genres)”
Titre
Lot 1 documents sonores et textes enregistrés (disques compacts et livres-cd diversité du point de vue des formes, des périodes, des nationalités et des genres)
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Enregistrements sonores📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Documents sonores et textes enregistrés (disques compacts et livres-cd diversité du point de vue des formes, des périodes, des nationalités et des genres).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
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Informations complémentaires:
“Montant maximal annuel: 40 000 EUR HT. Durée du marché: un an reconductible trois fois.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2 dvd fictions diversité du point de vue des formes, des périodes, des nationalités et des genres” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Description du marché:
“Dvd fictions diversité du point de vue des formes, des périodes, des nationalités et des genres (films de répertoire, courts métrages, films expérimentaux, etc…).”
Description du marché
Dvd fictions diversité du point de vue des formes, des périodes, des nationalités et des genres (films de répertoire, courts métrages, films expérimentaux, etc…).
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Informations complémentaires:
“Montant maximal annuel: 45 000 EUR HT. Durée du marché: un an reconductible 3 fois.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3 dvd Documentaires, documentaires grand public, documentaires de cinéma, etc.” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Dvd documentaires, documentaires grand public, documentaires de cinéma, etc.
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
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Informations complémentaires:
“Le montant maximal annuel: 25 000 EUR HT. Durée du marché: un an reconductible trois fois.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-27
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Cette date est à titre indicatif.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À la date de fin du marché, reconductions incluses.
Informations complémentaires
“Délai de validité des offres: 180 jours. L'Accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son...”
Délai de validité des offres: 180 jours. L'Accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
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Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 055-130166 (2020-03-13)
Informations complémentaires (2020-03-26) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de documents sonores et de textes enregistrés, disques compacts et livres — CD et de DVD pour la médiathèque de Villepinte
2020-A-01”
Brève description:
“Fourniture de documents sonores et de textes enregistrés, disques compacts et livres — CD et de DVD pour la médiathèque de Villepinte.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 055-130166
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-22 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-26 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 063-150849 (2020-03-26)
Avis d'attribution de marché (2020-12-17) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de documents sonores et de textes enregistrés, disques compacts et livres-CD et de DVD pour la médiathèque de Villepinte
2020-A-01”
Brève description:
“Fourniture de documents sonores et de textes enregistrés, disques compacts et livres-CD et de DVD pour la médiathèque de Villepinte.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 440 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Documents sonores et textes enregistrés (disques compacts et livres-CD, diversité du point de vue des formes, des périodes, des nationalités et des genres)” Description
Description du marché:
“Documents sonores et textes enregistrés (disques compacts et livres-CD, diversité du point de vue des formes, des périodes, des nationalités et des genres.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55 %
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15 %
Prix (pondération): 30 %
Champ d'application du marché
Titre:
“DVD fictions, diversité du point de vue des formes, des périodes, des nationalités et des genres” Description
Description du marché:
“DVD fictions, diversité du point de vue des formes, des périodes, des nationalités et des genres.” Champ d'application du marché
Titre: DVD documentaires, documentaires grand public, documentaires de cinéma, etc.
Description
Description du marché: DVD documentaires, documentaires grand public, documentaires de cinéma, etc.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 055-130166
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-A-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Documents sonores et textes enregistrés (disques compacts et livres-CD, diversité du point de vue des formes, des périodes, des nationalités et des genres”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Gam sas
Adresse postale: 8 bis route des Creuses, CS 20298
Commune postale: Annecy
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“DVD fictions, diversité du point de vue des formes, des périodes, des nationalités et des genres” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Colaco
Adresse postale: 9 chemin des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: DVD documentaires, documentaires grand public, documentaires de cinéma, etc.
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 249-620271 (2020-12-17)