Fourniture de documents pour la Médiathèque du Grand Narbonne
Le Grand Narbonne
Fourniture de documents pour la Médiathèque du Grand Narbonneforme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 861 000,00 EUR.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-08-24. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres › Partitions
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- • Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-07-17 | Avis de marché |
| 2020-07-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Partitions 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Disques compacts (CD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Grand Narbonne
Adresse postale: 12 boulevard Frédéric Mistral — CS 50100
Code postal: 11785
Commune postale: Narbonne
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@legrandnarbonne.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.aude.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-17 📅
Date limite de soumission: 2020-08-24 📅
Date de publication: 2020-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 139-341609
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 861 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Ouvrages documentaires tous niveaux.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Ouvrages de fiction destinés à l'enfance jusqu'à huit ans
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Ouvrages de fiction pour adultes et jeunesse à partir de neuf ans
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Ouvrages locaux et régionaux pour adultes et jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Bandes dessinées adultes et jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Partitions.
Numéro du lot: 7
Brève description: Vidéogrammes documentaires.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Vidéogrammes de fiction.
Numéro du lot: 9
Brève description: Documents sonores pour tous les genres.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:35
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.aude.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 2 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Source: OJS 2020/S 139-341609 (2020-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Brève description:
Fourniture de documents pour la Médiathèque du Grand Narbonneforme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 861 000,00 EUR.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Partitions 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Disques compacts (CD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Grand Narbonne
Adresse postale: 12 boulevard Frédéric Mistral — CS 50100
Code postal: 11785
Commune postale: Narbonne
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@legrandnarbonne.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.aude.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-17 📅
Date limite de soumission: 2020-08-24 📅
Date de publication: 2020-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 139-341609
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 861 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Ouvrages documentaires tous niveaux.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à deux, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de trente-six mois.
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Ouvrages de fiction destinés à l'enfance jusqu'à huit ans
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Ouvrages de fiction pour adultes et jeunesse à partir de neuf ans
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Ouvrages locaux et régionaux pour adultes et jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Bandes dessinées adultes et jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Partitions.
Numéro du lot: 7
Brève description: Vidéogrammes documentaires.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Vidéogrammes de fiction.
Numéro du lot: 9
Brève description: Documents sonores pour tous les genres.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de trente jours. Modalités de financement des prestations: Autofinancement et/ou subventions.aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:35
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.aude.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: Gn20p19.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 2 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Source: OJS 2020/S 139-341609 (2020-07-17)
Avis d'attribution de marché (2020-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de documents pour la médiathèque du Grand Narbonne.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 12 boulevard Frédéric Mistral, CS 50100
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-21 📅
Date de publication: 2020-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 141-346386
Se réfère à l'avis: 2020/S 139-341609
Numéro JO-S: 141
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Livraison
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Service et moyen
Service et moyen numérique
Prix (pondération): 5
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique offre numerique
Services et moyens
Service et moyen numerique
Références disponibles
Critère de qualité (pondération): 35
30
Prix (pondération): 35
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 141-346386 (2020-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de documents pour la médiathèque du Grand Narbonne.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 12 boulevard Frédéric Mistral, CS 50100
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-21 📅
Date de publication: 2020-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 141-346386
Se réfère à l'avis: 2020/S 139-341609
Numéro JO-S: 141
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures de documents pour la médiathèque du Grand Narbonne.
Fourniture de documents.
Fourniture documents.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Livraison
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Service et moyen
Service et moyen numérique
Prix (pondération): 5
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique offre numerique
Services et moyens
Service et moyen numerique
Références disponibles
Critère de qualité (pondération): 35
30
Prix (pondération): 35
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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