Fourniture de documents pour la Médiathèque du Grand Narbonneforme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 861 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-24.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-17.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de documents pour la Médiathèque du Grand Narbonne
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“Fourniture de documents pour la Médiathèque du Grand Narbonneforme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour...”
Brève description
Fourniture de documents pour la Médiathèque du Grand Narbonneforme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 861 000,00 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 861 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Description du marché: Ouvrages documentaires tous niveaux.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à deux, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à deux, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de trente-six mois.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Ouvrages de fiction destinés à l'enfance jusqu'à huit ans
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Ouvrages de fiction pour adultes et jeunesse à partir de neuf ans
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 210 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Ouvrages locaux et régionaux pour adultes et jeunesse.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Description du marché: Bandes dessinées adultes et jeunesse.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Partitions📦
Description du marché: Partitions.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Description du marché: Vidéogrammes documentaires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Vidéogrammes de fiction.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 210 000 💰
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Produits/services supplémentaires: CD-ROM📦
Produits/services supplémentaires: Enregistrements sonores📦
Description du marché: Documents sonores pour tous les genres.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de trente jours. Modalités de financement des prestations: Autofinancement et/ou subventions.aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-24
11:35 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-24
12:00 📅
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: Gn20p19.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 2 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 139-341609 (2020-07-17)
Avis d'attribution de marché (2020-07-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 12 boulevard Frédéric Mistral, CS 50100
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de documents pour la médiathèque du Grand Narbonne
Brève description: Fourniture de documents pour la médiathèque du Grand Narbonne.
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Fournitures de documents pour la médiathèque du Grand Narbonne.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Livraison
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Service et moyen
Critère de qualité (nom): Service et moyen numérique
Prix (pondération): 5
Description
Description du marché: Fourniture de documents.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 10
Description
Description du marché: Fourniture documents.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique offre numerique
Critère de qualité (nom): Services et moyens
Critère de qualité (nom): Service et moyen numerique
Critère de qualité (nom): Références disponibles
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 35
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 139-341609
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 141-346386 (2020-07-21)