Fourniture de documents pour la Bibliothèque municipale et le Musée de la Romanité

Ville de Nîmes

La prestation à fournir porte sur la gestion de documents que la Bibliothèque municipale et le Musée de la Romanité — à travers spécifiquement, pour ce qui concerne ce dernier, le lot 5 — sont susceptibles d'acquérir, en un ou plusieurs exemplaires, à l'exception, le cas échéant, de certains documents bien particuliers qui ne seraient proposés que par des fournisseurs spécialisés. L'accord-cadre s'exécutera avec des bons de commandes. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements. Le financement est assuré par le budget principal de la Ville de Nîmes section fonctionnement, sous forme d'autofinancement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-26.

Qui ?

• Ville de Nîmes

Qu'est-ce que c'est ?

• Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres › Partitions
• Films › Films vidéo
• Supports de mémoire › Disques compacts (CD)

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-26	Avis de marché

Avis de marché (2020-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Films vidéo
Numéro de référence: 20F018FDC
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Films vidéo 📦
Code CPV supplémentaire: Disques compacts (CD) 📦
Films vidéo 📦
Partitions 📦
Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nîmes
Adresse postale: Colisée 2 — 1er étage, 1 rue du Colisée
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@ville-nimes.fr 📧
Téléphone: +33 434035700 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-26 📅
Date limite de soumission: 2020-12-28 📅
Date de publication: 2020-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 234-576991
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu avec un montant minimal annuel de 8 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 24 000 EUR HT. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 367 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Œuvres musicales
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent lot porte sur la fourniture d'œuvres musicales pour la Bibliothèque municipale de Nîmes.

Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par périodes successives d'un an, pour une durée maximale de reconduction de deux ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.

Description des options:

Présence d'une clause de réexamen applicable selon les conditions prévues au marché.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu avec un montant minimal annuel de 8 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 24 000 EUR HT. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Films de fiction
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent lot porte sur la fourniture de films de fiction pour la bibliothèque municipale de Nîmes.

Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de deux ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu avec un montant minimal annuel de 10 000 EUR HT et avec un montant maximal annuel de 30 000 EUR HT. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Films documentaires, films d'animation, films jeunesse et séries TV
Numéro du lot: 3
Brève description:

Les prestations du présent lot concernent la fourniture de films documentaires, films d'animation, films jeunesse et séries TV.

Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu avec un montant minimal annuel de 15 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 45 000 EUR HT. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Partitions
Numéro du lot: 4
Brève description: Les prestations du présent lot concernent la fourniture de partitions.
Valeur estimée hors TVA: 10 800 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu avec un montant minimal annuel de 1 200 EUR HT et avec un montant maximal annuel de 3 600 EUR HT. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Documents, ouvrages et revues d'archéologie, d'histoire et d'histoire de l'art de niveau universitaire, y compris langues étrangères pour le Musée de la Romanité
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le présent lot concerne la fourniture de documents, ouvrages et revues d'archéologie, d'histoire et d'histoire de l'art de niveau universitaire, y compris langues étrangères pour le Musée de la Romanité.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 20 000 EUR HT. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nîmes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DUME (déclaration préremplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature DUME) — pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant; ou

— en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de SIRET): lettre de candidature: formulaire DC1 à jour du 1.4.2019 ou forme libre;

— déclarations sur l'honneur: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019).

Situation économique et financière:

— DUME (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature DUME) — pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant; ou

— en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de SIRET): déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les candidats n'étant pas en mesure de produire les pièces exigées pour prouver leurs capacités financières, peuvent produire tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales livraisons réalisées au cours des trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-securises.fr

Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse courrier électronique qu'ils ont indiquée sur la plate-forme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.marches-securises.fr — Il est vivement conseillé de tester la plate-forme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Veillez à ce que votre navigateur Internet prenne en charge les plugins JAVA dans ses dernières versions. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses. L'offre est transmise en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue dans le délai fixé pour la remise des offres.

Assistance plate-forme de dématérialisation:

Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327. Le marché sera signé électroniquement entre la Ville de Nîmes et l'attributaire du présent marché/accord-cadre à l'issue de la procédure de passation préalablement à la notification. Les candidats sont ainsi informés qu'ils devront signer électroniquement le présent contrat après attribution dans le délai imparti, au format PADES. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique, électronique ou sur support papier. Le pouvoir adjudicateur autorise l'utilisation du DUME à condition qu'il soit rédigé en français.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 234-576991 (2020-11-26)

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