La prestation à fournir porte sur la gestion de documents que la Bibliothèque municipale et le Musée de la Romanité — à travers spécifiquement, pour ce qui concerne ce dernier, le lot 5 — sont susceptibles d'acquérir, en un ou plusieurs exemplaires, à l'exception, le cas échéant, de certains documents bien particuliers qui ne seraient proposés que par des fournisseurs spécialisés. L'accord-cadre s'exécutera avec des bons de commandes. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements. Le financement est assuré par le budget principal de la Ville de Nîmes section fonctionnement, sous forme d'autofinancement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-28.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-26.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de documents pour la Bibliothèque municipale et le Musée de la Romanité
20F018FDC”
Produits/services: Films vidéo📦
Brève description:
“La prestation à fournir porte sur la gestion de documents que la Bibliothèque municipale et le Musée de la Romanité — à travers spécifiquement, pour ce qui...”
Brève description
La prestation à fournir porte sur la gestion de documents que la Bibliothèque municipale et le Musée de la Romanité — à travers spécifiquement, pour ce qui concerne ce dernier, le lot 5 — sont susceptibles d'acquérir, en un ou plusieurs exemplaires, à l'exception, le cas échéant, de certains documents bien particuliers qui ne seraient proposés que par des fournisseurs spécialisés. L'accord-cadre s'exécutera avec des bons de commandes. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements. Le financement est assuré par le budget principal de la Ville de Nîmes section fonctionnement, sous forme d'autofinancement.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 367 800 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Œuvres musicales
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Nîmes.
Description du marché:
“Le présent lot porte sur la fourniture d'œuvres musicales pour la Bibliothèque municipale de Nîmes.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par périodes successives d'un an, pour une durée maximale de reconduction de deux ans, sans que ce délai ne...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par périodes successives d'un an, pour une durée maximale de reconduction de deux ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Présence d'une clause de réexamen applicable selon les conditions prévues au marché.” Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu avec un montant minimal annuel de 8 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 24 000 EUR HT. Ces montants seront identiques pour...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu avec un montant minimal annuel de 8 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 24 000 EUR HT. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Films de fiction
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Films vidéo📦
Description du marché:
“Le présent lot porte sur la fourniture de films de fiction pour la bibliothèque municipale de Nîmes.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de deux ans, sans que ce délai ne...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de deux ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu avec un montant minimal annuel de 10 000 EUR HT et avec un montant maximal annuel de 30 000 EUR HT. Ces montants seront identiques...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu avec un montant minimal annuel de 10 000 EUR HT et avec un montant maximal annuel de 30 000 EUR HT. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Films documentaires, films d'animation, films jeunesse et séries TV
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Les prestations du présent lot concernent la fourniture de films documentaires, films d'animation, films jeunesse et séries TV.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 135 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu avec un montant minimal annuel de 15 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 45 000 EUR HT. Ces montants seront identiques pour...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu avec un montant minimal annuel de 15 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 45 000 EUR HT. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partitions
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Partitions📦
Description du marché: Les prestations du présent lot concernent la fourniture de partitions.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 800 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu avec un montant minimal annuel de 1 200 EUR HT et avec un montant maximal annuel de 3 600 EUR HT. Ces montants seront identiques...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu avec un montant minimal annuel de 1 200 EUR HT et avec un montant maximal annuel de 3 600 EUR HT. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Documents, ouvrages et revues d'archéologie, d'histoire et d'histoire de l'art de niveau universitaire, y compris langues étrangères pour le Musée de la Romanité”
Titre
Documents, ouvrages et revues d'archéologie, d'histoire et d'histoire de l'art de niveau universitaire, y compris langues étrangères pour le Musée de la Romanité
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture de documents, ouvrages et revues d'archéologie, d'histoire et d'histoire de l'art de niveau universitaire, y compris...”
Description du marché
Le présent lot concerne la fourniture de documents, ouvrages et revues d'archéologie, d'histoire et d'histoire de l'art de niveau universitaire, y compris langues étrangères pour le Musée de la Romanité.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 20 000 EUR HT. Ces montants seront identiques pour chaque période de...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 20 000 EUR HT. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— DUME (déclaration préremplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature DUME) — pour chaque membre du groupement et pour chaque...”
Liste et brève description des conditions
— DUME (déclaration préremplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature DUME) — pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant; ou
— en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de SIRET): lettre de candidature: formulaire DC1 à jour du 1.4.2019 ou forme libre;
— déclarations sur l'honneur: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— DUME (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature DUME) — pour chaque membre du groupement et pour chaque...”
Liste et brève description des critères de sélection
— DUME (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature DUME) — pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant; ou
— en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de SIRET): déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les candidats n'étant pas en mesure de produire les pièces exigées pour prouver leurs capacités financières, peuvent produire tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales livraisons réalisées au cours des trois dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-28
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-securises.fr
Les candidats...”
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-securises.fr
Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse courrier électronique qu'ils ont indiquée sur la plate-forme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.marches-securises.fr — Il est vivement conseillé de tester la plate-forme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Veillez à ce que votre navigateur Internet prenne en charge les plugins JAVA dans ses dernières versions. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses. L'offre est transmise en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue dans le délai fixé pour la remise des offres.
Assistance plate-forme de dématérialisation:
Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327. Le marché sera signé électroniquement entre la Ville de Nîmes et l'attributaire du présent marché/accord-cadre à l'issue de la procédure de passation préalablement à la notification. Les candidats sont ainsi informés qu'ils devront signer électroniquement le présent contrat après attribution dans le délai imparti, au format PADES. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique, électronique ou sur support papier. Le pouvoir adjudicateur autorise l'utilisation du DUME à condition qu'il soit rédigé en français.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2020/S 234-576991 (2020-11-26)