Le marché a pour objet la fourniture de livres, CD, DVD et jeux vidéo, partitions pour le réseau de lecture publique de Val Parisis. Il s'agit de constituer, maintenir et développer les collections de documents mis à la disposition des publics fréquentant les médiathèques du réseau de lecture publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-19.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de documents imprimes, audiovisuels pour le réseau de lecture publique
2020/21”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture de livres, CD, DVD et jeux vidéo, partitions pour le réseau de lecture publique de Val Parisis. Il s'agit de...”
Brève description
Le marché a pour objet la fourniture de livres, CD, DVD et jeux vidéo, partitions pour le réseau de lecture publique de Val Parisis. Il s'agit de constituer, maintenir et développer les collections de documents mis à la disposition des publics fréquentant les médiathèques du réseau de lecture publique.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 400 500 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres adultes, support imprimé et audio, fiction et documentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs📦
Produits/services supplémentaires: Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Description du marché:
“Il s'agit de constituer, maintenir et développer les collections de documents mis à la disposition des publics fréquentant les médiathèques du réseau de...”
Description du marché
Il s'agit de constituer, maintenir et développer les collections de documents mis à la disposition des publics fréquentant les médiathèques du réseau de lecture publique.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est conclu à compter du 1.1.2021, ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient après cette date, jusqu'au 31.12.2021. Il...”
Description des renouvellements
Le présent marché est conclu à compter du 1.1.2021, ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient après cette date, jusqu'au 31.12.2021. Il sera ensuite reconductible tacitement trois fois par période annuelle (du 1 janvier au 31 décembre), sans pouvoir excéder le 31.12.2024.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Livres jeunesse, support imprimé et audio, fiction et documentaires avec prestation d'office” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bandes dessinées
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Musique enregistrée sur support physique (CD)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Cassettes musicales📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Films de fiction et documentaires sur support physique
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Films cinématographiques📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux vidéo neufs et d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Logiciels de jeux vidéo📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partitions
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Partitions📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail);
— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— en...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-19
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.valparisis.fr/.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 179-431558 (2020-09-10)
Avis d'attribution de marché (2021-02-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 271 chaussée Jules-César
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de documents imprimés, audiovisuels pour le réseau de lecture publique
2020/21”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Musique enregistrée sur support physique (CD?)
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 179-431558
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Livres adultes, support imprimé et audio, fiction et documentaires
Date de conclusion du contrat: 2021-02-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: La Générale Librest
Adresse postale: 128 bis avenue Jean-Jaurès
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Livres jeunesse, support imprimé et audio, fiction et documentaires avec prestation d'office” Nom et adresse du contractant
Nom: Colibrije
Adresse postale: ZI Mozinor, lot 11 B
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Bandes dessinées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Impressions
Adresse postale: 35 rue du Général-de-Gaulle
Commune postale: Enghien-les-Bains
Code postal: 95880
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Musique enregistrée sur support physique (CD?)
Nom et adresse du contractant
Nom: RDM Vidéo
Adresse postale: 125-127 BD Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Films de fiction et documentaires sur support physique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Jeux vidéo neufs et d'occasion
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Partitions
Nom et adresse du contractant
Nom: Lmi
Adresse postale: 2 rue des Trois Mages
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 💰
“Date de signature des marchés: 8.2.2021. Les contrats sont consultables sur demande, sous réserve des mentions couvertes par le secret industriel et commercial.”
Date de signature des marchés: 8.2.2021. Les contrats sont consultables sur demande, sous réserve des mentions couvertes par le secret industriel et commercial.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 2-4 BD de l'Hautil
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 032-079328 (2021-02-11)