Fourniture de dispositifs sur mesure en prothèses dentaires pour l'activité des centres municipaux de santé
Commune de Champigny-sur-Marne
Fourniture de dispositifs sur mesure en prothèses dentaires pour l'activité des centres municipaux de santé; prestations réparties en deux lots; aucune variante n'est autorisée; financement sur fonds propres de la personne publique; délai de paiement de 30 jours.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-12-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-19.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-11-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2020-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dents
Numéro de référence: 20f098/Jo
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dents 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Champigny-sur-Marne
Adresse postale: 14 rue Louis Talamoni
Code postal: 94507
Commune postale: Champigny-sur-Marne
Contact
Adresse Internet: http://www.champigny94.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.champigny94.fr/economie-et-emploi/vie-economique/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.champigny94.fr/economie-et-emploi/vie-economique/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-19 📅
Date limite de soumission: 2020-12-21 📅
Date de publication: 2020-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 229-563656
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Lot 1: dispositifs médicaux sur mesure en prothèses conjointes
Numéro du lot: 20f098
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Lot 2: dispositifs médicaux sur mesure en prothèses adjointes
Numéro du lot: 20f099
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21940017300015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.champigny94.fr/economie-et-emploi/vie-economique/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.champigny94.fr/economie-et-emploi/vie-economique/marches-publics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Champigny-sur-Marne
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.champigny94.fr/economie-et-emploi/vie-economique/marches-publics 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2020/S 229-563656 (2020-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dents
Numéro de référence: 20f098/Jo
Brève description:
Fourniture de dispositifs sur mesure en prothèses dentaires pour l'activité des centres municipaux de santé; prestations réparties en deux lots; aucune variante n'est autorisée; financement sur fonds propres de la personne publique; délai de paiement de 30 jours.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dents 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Champigny-sur-Marne
Adresse postale: 14 rue Louis Talamoni
Code postal: 94507
Commune postale: Champigny-sur-Marne
Contact
Adresse Internet: http://www.champigny94.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.champigny94.fr/economie-et-emploi/vie-economique/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.champigny94.fr/economie-et-emploi/vie-economique/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-19 📅
Date limite de soumission: 2020-12-21 📅
Date de publication: 2020-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 229-563656
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Lot 1: dispositifs médicaux sur mesure en prothèses conjointes
Numéro du lot: 20f098
Brève description:
Lot 1: dispositifs médicaux sur mesure en prothèses conjointes:
— les couronnes coulées;
— les couronnes céramo-métalliques;
— les bridges;
— les chapes supra-radiculaires;
— les supports d'attachements;
— les couronnes céramo-céramiques;
— les couronnes sur implant;
— les couronnes céramo-céramiques monolithique «zircone»;
— les couronnes céramo-céramiques monolithiques «hors zircone».
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un (1) an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans.
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Intitulé du lot: Lot 2: dispositifs médicaux sur mesure en prothèses adjointes
Numéro du lot: 20f099
Brève description:
Lot 2: dispositifs médicaux sur mesure en prothèses adjointes:
— les prothèses adjointes résine;
— les plaques bases métalliques;
— les prothèses complètes;
— les prothèses adjointes sur implant;
— les réparations.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les…
… fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
… prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat; alliage précieux; alliage semi précieux; alliage non-précieux chrome-cobalt; alliage non-précieux nickel chrome; résine base; résine dent; céramo-métallique; céramo-céramique; pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
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Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Financement sur fonds propres de la personne publique. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21940017300015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.champigny94.fr/economie-et-emploi/vie-economique/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.champigny94.fr/economie-et-emploi/vie-economique/marches-publics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Champigny-sur-Marne
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.champigny94.fr/economie-et-emploi/vie-economique/marches-publics 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.champigny94.fr/economie-et-emploi/vie-economique/marches-publics - La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: échantillons sur cas clinique et fourniture des antagonistes exigés: conditions décrites au règlement de la consultation. Il est précisé que les échantillons seront restitués. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20F098.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2020/S 229-563656 (2020-11-19)
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