Le marché se compose de 32 lots. Voir le bordereau de prix pour le descriptif des lots et les quantités estimatives annuelles; possibilité de présenter une offre pour tous lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles de pneumologie anesthésie et réanimation”
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“Le marché se compose de 32 lots. Voir le bordereau de prix pour le descriptif des lots et les quantités estimatives annuelles; possibilité de présenter une...”
Brève description
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Valeur estimée hors TVA: EUR 301 081 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aiguille echo
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Description du marché:
“Le marché se compose de 32 lots. Voir le bordereau de prix pour le descriptif des lots les quantités estimatives annuelles; possibilité de présenter une...”
Description du marché
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Le marché est conclu du 1.7.2020 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 30.6.2021. Il est reconductible 2 fois chaque fois pour une période supplémentaire de 12 mois soit au maximum jusqu'au 3.6.2023.
Pour les lots avec variante se référer au bordereau de prix.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 141 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-07-01 📅
Date de fin: 2021-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 2 reconductions.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cale dent
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
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Description du marché
Le marché se compose de 32 lots. Voir le bordereau de prix pour le descriptif des lots les quantités estimatives annuelles; possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Le marché est conclu du 1.7.2020 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 30.6.2021. Il est reconductible 2 fois chaque fois pour une période supplémentaire de 12 mois soit au maximum jusqu'au 30.6.2023.
Pour les lots avec variante se référer au bordereau de prix.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Canule trachéotomie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 426 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit et dispositifs pour VNI pédiatrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 62 898 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit MEOPA
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 512 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit respirateur bloc adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 063 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit respirateur bloc pédiatrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 506 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit respirateur Oxylog
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 965 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit Babylog II
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 477 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit respirateur
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 490 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit coaxial respirateur
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Le marché se compose de 32 lots. Voir le bordereau de prix pour le descriptif des lots les quantités estimatives annuelles; possibilité de présenter une...”
Description du marché
Le marché se compose de 32 lots. Voir le bordereau de prix pour le descriptif des lots les quantités estimatives annuelles; possibilité de présenter une offre pour tous lots.
Le marché est conclu du 1.7.2020 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 30.6.2021. Il est reconductible 2 fois chaque fois pour une période supplémentaire de 12 mois soit au maximum jusqu'au 30.6.2023.
Pour les lots avec variante se référer au bordereau de prix.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 970 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Extracteur de corps étranger
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 175 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Filtre EFR adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 150 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Kit cricothyrotomie d'urgence
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 584 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Kit d'aspiration pleurale
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 877 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Kits pour DP 100
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 676 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Masque oxygène venturi
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 273 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pack d'anesthésie péridurale
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 750 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pack pour pose de voie veineuse centrale
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 350 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pince à biopsie UU de pneumologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 600 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prolongateur set de pression
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 940 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Raccord annelé
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 552 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Raccord biconique
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 902 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Set trachéotomie
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
2️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 595 💰
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sonde aspiration longue
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 730 💰
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sonde d'intubation préformée nasale
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 850 💰
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stent bronchique autoexpansible
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 993 💰
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Trocart thoracique
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 254 💰
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Trousse thoracenthèse
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 902 💰
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tubulure oxygène
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 070 💰
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Valve type Heimlich
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 804 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir le RC et le CCTP.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir le RC et le CCTP.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-30
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey — CS 50543
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité de référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L. 551-5 et s. pour les entités adjudicatrices); et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité de référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L. 551-5 et s. pour les entités adjudicatrices); et de référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.) ainsi que de recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers du contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey — CS 50543
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2020/S 044-103314 (2020-02-28)
Informations complémentaires (2020-03-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles de pneumologie anesthésie et réanimation.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 044-103314
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-30 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-30 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“La date limite de remise des offres est reportée au 30.4.2020 (12h00) en raison du COVID-19.”
Source: OJS 2020/S 057-135923 (2020-03-17)
Avis d'attribution de marché (2020-11-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles de pneumologie, anesthésie et réanimation.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 189228.54 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Aiguille écho
Description
Description du marché: Aiguille écho.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Avis utilisateurs
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Assistance technique
Critère de coût (nom): Coût d'exploitation
Critère de coût (pondération): 40 %
Description
Description du marché: Cale dent.
Champ d'application du marché
Titre: Canule trachéotomi
Description
Description du marché: Canule trachéotomi.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Avis des utilisateurs
Description
Description du marché: Circuit et dispositifs pour VNI pédiatrique.
Champ d'application du marché
Titre: Circuit Meopa
Description
Description du marché: Circuit Meopa.
Description du marché: Circuit respirateur bloc adulte.
Description du marché: Circuit respirateur bloc pédiatrique
Description du marché: Circuit respirateur Oxylog
Description du marché: Circuit Babylog II.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût d exploitation
Description
Description du marché: Circuit respirateur.
Description du marché: Circuit coaxial respirateur.
Description du marché: Extracteur de corps étranger.
Description du marché: Filtre EFR adulte.
Champ d'application du marché
Titre: Kit Cricothyrotomie d'urgence
Description
Description du marché: Kit Cricothyrotomie d'urgence.
Description du marché: Kit d'aspiration pleurale.
Description du marché: Kits pour DP 100.
Champ d'application du marché
Titre: Masque oxygène Venturi
Description
Description du marché: Masque oxygène Venturi.
Description du marché: Pack d'anesthésie péridurale.
Description du marché: Pack pour pose de voie veineuse centrale.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût exploitation
Description
Description du marché: Pince à biopsie UU de pneumologie.
Description du marché: Prolongateur set de pression.
Description du marché: Raccord annelé.
Description du marché: Raccord biconique.
Description du marché: Set trachéotomie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Avis d'utilisateur
Description
Description du marché: Sonde aspiration longue.
Description du marché: Sonde d'intubation préformée nasale.
Description du marché: Stent bronchique autoexpansible.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Avis d utilisateur
Description
Description du marché: Trocart thoracique.
Description du marché: Trousse thoracenthèse.
Description du marché: Tubulure oxygène.
Description du marché: Valve type Heimlich.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 044-103314
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 200357
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Aiguille écho
Date de conclusion du contrat: 2020-10-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Olympus
Commune postale: Rungis
Code postal: 94593
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4169.70 💰
2️⃣
Numéro de contrat: Sans suite
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Cale dent
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: Infructueux
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Canule trachéotomie
4️⃣
Numéro de contrat: 200360
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Circuit et dispositifs pour VNI pédiatrique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: The surgical compagny
Commune postale: Flaxlanden
Code postal: 68720
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62815.86 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 200354
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Circuit Meopa
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Int air médical
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 512 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 200359
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Circuit respirateur bloc adulte
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Teleflex médical
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 501 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Circuit respirateur bloc pédiatrique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2697.30 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 200352
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Circuit respirateur oxylog
Nom et adresse du contractant
Nom: Draeger
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92182
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7098.60 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 200355
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Circuit babylog
Nom et adresse du contractant
Nom: Intersurgical
Commune postale: Fontenay-sous-Bois Cedex
Code postal: 94127
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4477.50 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Circuit respirateur pour IRM
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 380 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Circuit coaxial respirateur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9182.40 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 200349
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Extracteur de corps étranger
Nom et adresse du contractant
Nom: Boston
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78961
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 175 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Filtre EFR Adulte
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 225 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 200353
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Kit Cricothyrotomie d'urgence
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: IDM médical
Commune postale: Alleins
Code postal: 13980
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3763.20 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 200350
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Kit d'aspiration pleurale
Nom et adresse du contractant
Nom: Cardinal
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 876 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Kits pour DP 100
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Masque oxygène Venturi
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 360 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Pack d'anesthésie péridurale
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Pack pour pose de voie veineuse centrale
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Pince à Biopsie UU de pneumologie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 600 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Prolongateur sel de pression
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Raccord annelé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 468 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Raccord biconique
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Set trachéotomie
2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 200358
Numéro d'identification du lot: 25
Nom et adresse du contractant
Nom: Smith médical
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94656
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 670 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: Sonde aspiration longue
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: Sonde d'intubation préformée nasale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 925 💰
2️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 200356
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: Stent bronchique autoexpansible
Nom et adresse du contractant
Nom: Novatech
Commune postale: La Ciotat Cedex
Code postal: 13705
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4993.98 💰
2️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 200361
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: Trocart thoracique
Nom et adresse du contractant
Nom: Thiebaud
Commune postale: Margencel
Code postal: 74200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 078 💰
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: Trousse thoracenthèse
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: Tubulure oxygène
3️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 200351
Numéro d'identification du lot: 32
Titre: Valve type Heimlich
Nom et adresse du contractant
Nom: Cook France
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 260 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Et de référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et s.) ainsi que de recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Et de référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et s.) ainsi que de recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers du contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 235-579768 (2020-11-27)