Fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles d'odontologie pour le GHT de la Vienne

CHU de Poitiers

Fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles d'odontologie pour le GHT de la Vienne. La procédure est composée de deux lots (cf. article 3.1.2 du RC). Pour chaque lot, chaque accord-cadre sera mono-attributaire. Chaque accord-cadre sera exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Henry Schein

Qui ?

• CHU de Poitiers

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Poitou-Charentes › Vienne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-02	Avis de marché
2021-02-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: 20S135
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments dentaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vienne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Poitiers
Adresse postale: 2 rue de la Milétrie, CS 90577
Code postal: 86021
Commune postale: Poitiers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://chu-poitiers.fr 🌏
Courrier électronique: salome.galea@chu-poitiers.fr 📧
Téléphone: +33 549443184 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=661627&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&A 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-02 📅
Date limite de soumission: 2020-12-04 📅
Date de publication: 2020-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 217-529795
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires

Pour tout renseignement complémentaire concernant les marchés, les candidats doivent poser leurs questions au pouvoir adjudicateur sur l'espace d'échanges sécurisé du portail «Place». Une réponse sera adressée à tous les candidats identifiés ayant été destinataires du dossier. Les candidats doivent impérativement envoyer leur offre par voie dématérialisée. La copie de sauvegarde devra être transmise à la direction des achats — cellule des marchés — bureau 1100 — M

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 528 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Deux lots
Numéro du lot: 1
Brève description: La procédure est composée de deux lots (cf. article 3.1.2 du RC).
Valeur estimée hors TVA: 5 280 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconduction décrite dans l'article 1.2 du règlement de consultation.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: GHT de la Vienne (CHU de Poitiers et GHNV).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Eps
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=661627&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Reconduction décrite dans l'article 1.2 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juadm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat;

— le cas échéant, référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution;

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours;

— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.

Source: OJS 2020/S 217-529795 (2020-11-02)

Avis d'attribution de marché (2021-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles d'odontologie.
Valeur totale du marché: 528 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Dispositifs orthodontiques 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-23 📅
Date de publication: 2021-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 040-098285
Se réfère à l'avis: 2020/S 217-529795
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires

Les documents sont consultables au CHU sur rendez-vous avec l'acheteur dont les coordonnées figurent au présent avis. Les critères de choix et leurs modalités de notation et de pondération sont consultables au RC selon les modalités indiquées ci-dessus. Estimation maximale de la consultation: 528 000 EUR (HT) pour la période contractuelle totale. Accord-cadre sans montant ni quantité.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Dispositifs médicaux courant stériles d'odontologie
Brève description: Dispositifs médicaux courant stériles d'odontologie.
Intitulé du lot: Dispositifs médicaux courants non stériles d'odontologie
Numéro du lot: 2
Brève description: Dispositifs médicaux courants non stériles d'odontologie.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités logistiques
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Richesse du catalogue proposé
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualités techniques des produits
Critère de qualité (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-07 📅
Nom: Henry Schein
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94146
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-02-09 📅
Valeur totale du marché: 388 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de justice administrative);

— Le référé doit être introduit avant la signature du contrat, le cas échéant, référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution;

— Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours;

— Recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.

Source: OJS 2021/S 040-098285 (2021-02-23)

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