Fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles d'odontologie pour le GHT de la Vienne. La procédure est composée de deux lots (cf. article 3.1.2 du RC). Pour chaque lot, chaque accord-cadre sera mono-attributaire. Chaque accord-cadre sera exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-04.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles d'odontologie pour le GHT de la Vienne
20S135”
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles d'odontologie pour le GHT de la Vienne. La procédure est composée de deux lots (cf. article...”
Brève description
Fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles d'odontologie pour le GHT de la Vienne. La procédure est composée de deux lots (cf. article 3.1.2 du RC). Pour chaque lot, chaque accord-cadre sera mono-attributaire. Chaque accord-cadre sera exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 528 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Deux lots
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments dentaires📦
Lieu d'exécution: Vienne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: GHT de la Vienne (CHU de Poitiers et GHNV).
Description du marché: La procédure est composée de deux lots (cf. article 3.1.2 du RC).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 280 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconduction décrite dans l'article 1.2 du règlement de consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-04
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-07
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Reconduction décrite dans l'article 1.2 du règlement de consultation.
Informations complémentaires
“Pour tout renseignement complémentaire concernant les marchés, les candidats doivent poser leurs questions au pouvoir adjudicateur sur l'espace d'échanges...”
Pour tout renseignement complémentaire concernant les marchés, les candidats doivent poser leurs questions au pouvoir adjudicateur sur l'espace d'échanges sécurisé du portail «Place». Une réponse sera adressée à tous les candidats identifiés ayant été destinataires du dossier. Les candidats doivent impérativement envoyer leur offre par voie dématérialisée. La copie de sauvegarde devra être transmise à la direction des achats — cellule des marchés — bureau 1100 — M Bouchenoir — 2 rue de la Milétrie — CS 90577 — 86021 Poitiers Cedex.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juadm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat;
— le cas échéant,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat;
— le cas échéant, référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution;
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours;
— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.
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Source: OJS 2020/S 217-529795 (2020-11-02)
Avis d'attribution de marché (2021-02-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles d'odontologie.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 528 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs médicaux courant stériles d'odontologie
Description
Produits/services supplémentaires: Anesthésiques📦
Produits/services supplémentaires: Consommables dentaires📦
Description du marché: Dispositifs médicaux courant stériles d'odontologie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités logistiques
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Richesse du catalogue proposé
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 40
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs médicaux courants non stériles d'odontologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Dispositifs orthodontiques📦
Description du marché: Dispositifs médicaux courants non stériles d'odontologie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités techniques des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 217-529795
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 210016
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Dispositifs médicaux courants stériles d'odontologie
Date de conclusion du contrat: 2021-01-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Henry Schein
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94146
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 210044
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Dispositifs médicaux courants non stériles d'odontologie
Date de conclusion du contrat: 2021-02-09 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 388 000 💰
“Les documents sont consultables au CHU sur rendez-vous avec l'acheteur dont les coordonnées figurent au présent avis. Les critères de choix et leurs...”
Les documents sont consultables au CHU sur rendez-vous avec l'acheteur dont les coordonnées figurent au présent avis. Les critères de choix et leurs modalités de notation et de pondération sont consultables au RC selon les modalités indiquées ci-dessus. Estimation maximale de la consultation: 528 000 EUR (HT) pour la période contractuelle totale. Accord-cadre sans montant ni quantité.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de justice administrative);
— Le référé doit être introduit avant la signature du contrat, le cas échéant,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de justice administrative);
— Le référé doit être introduit avant la signature du contrat, le cas échéant, référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution;
— Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours;
— Recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.
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Source: OJS 2021/S 040-098285 (2021-02-23)