Fourniture de dispositifs médicaux stériles et implantables pour arthropompe et shaver avec mise à disposition

GHT Cévennes-Gard-Camargue

Pour les établissements membres du groupement hospitalier de territoire Cévennes Gard Camargue.
Durée: du 1.4.2021 au 31.3.2022 reconductible trois fois douze mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Stryker

Qui ?

• GHT Cévennes-Gard-Camargue

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-04	Avis de marché
2025-07-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Numéro de référence: Sp01122020/Jo
Brève description:

Pour les établissements membres du groupement hospitalier de territoire Cévennes Gard Camargue. Durée: du 1.4.2021 au 31.3.2022 reconductible trois fois douze mois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: GHT Cévennes-Gard-Camargue
Adresse postale: place du Professeur Robert Debré
Code postal: 30029
Commune postale: Nîmes
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nimes.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-04 📅
Date limite de soumission: 2021-01-07 📅
Date de publication: 2020-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 240-592842
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pour les établissements membres du groupement hospitalier de territoire Cévennes Gard Camargue.

Durée: du 1.4.2021 au 31.3.2022 reconductible trois fois douze mois.

Intitulé du lot: Voir catalogue des produits
Numéro du lot: 1
Brève description: Un lot: voir détail au catalogue des besoins.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible trois fois douze mois.
Informations complémentaires: Aucune.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail);

— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— lettre de candidature qui permet au candidat individuel, ou à chaque membre du groupement, de déclarer sur l'honneur:

—— n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévues aux articles L. 2141-1 à 5 du code de la commande publique;

—— être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

—— extrait Kbis de moins de six mois.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 10 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: Nîmes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26300003600032
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Lancement nouvel AO: fin 2024.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: Sp01122020

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2020/S 240-592842 (2020-12-04)

Avis d'attribution de marché (2025-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs medicaux steriles et implantables pour arthropompe et shaver avec mise a disposition
Numéro de référence: SP01122020/JO
Brève description:

pour les établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire Cévennes Gard Camargue Durée : Du 01.04.2021 au 31.03.2022 reconductible 3 fois 12 mois

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 011 680 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 1
Titre: Voir catalogue des produits
Description du marché: 1 lot : voir détail au catalogue des besoins
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Evaluation des qualités et caractéristiques techniques
Critère de qualité (pondération): 55.0
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 35.0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25n110
Date de conclusion du contrat: 2025-05-23 📅
Titre: Voir Catalogue Des Produits
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 011 680 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 011 680 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Stryker
Numéro d'enregistrement national: 851540-1-1-1
Adresse postale: Zac Satolas Green Avenue de Satolas
Code postal: 69330
Commune postale: Pusignan
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.hospitaliers@stryker.com 📧
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 63550
Adresse postale: Place du Professeur Robert Debré
Code postal: 30029
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des ressources matérielles
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0466686868 📞
URL: http://www.chu-nimes.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 592842-2020

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 23E49639-0792-EB76-E1877791CB0552E9
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Région: Gard 🏙️
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2025/S 140-483199 (2025-07-23)

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