Fourniture de dispositifs médicaux et consommables en neurochirurgie et chirurgie du rachis
CHU de Nantes
Fourniture de dispositifs médicaux et consommables en neurochirurgie et chirurgie du rachis.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Abbott Medical France SAS
- • B. Braun Medical
- • Boston Scientific SAS
- • CG Medical
- • CMT Wenger SARL
- • Cormedica SAS
- • Finetech Medical
- • Innopsys SA
- • Integra Lifesciences services (France) SAS
- • Laboratoires Coloplast
- • Medicrea International
- • Medtronic France SAS
- • NEO Medical SAS
- • Nuvasive Netherlands BV
- • Ossdsign AB
- • Safe Orthopaedics
- • Si-Bone France
- • Sophysa
- • Strim Health Care
- • Stryker France SAS
- • Zimmer Biomet France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-10-16 | Avis de marché |
| 2021-05-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
Numéro de référence: AOO-20099
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Code CPV supplémentaire: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île-Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=654179&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-16 📅
Date limite de soumission: 2020-11-23 📅
Date de publication: 2020-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 205-498184
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: La consultation est répartie en 59 lots, tels que ces lots sont définis dans le catalogue des besoins
Numéro du lot: 59
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: DUME ou les formulaires DC1 et DC2.
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:05
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://Nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 205-498184 (2020-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
Numéro de référence: AOO-20099
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux et consommables en neurochirurgie et chirurgie du rachis.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Code CPV supplémentaire: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île-Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=654179&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-16 📅
Date limite de soumission: 2020-11-23 📅
Date de publication: 2020-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 205-498184
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Chaque lot donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande. Le catalogue des besoins précisent les accords-cadres qui sont mono-attributaires et ceux qui sont multi-attributaires. Il précise également les accords-cadres les accords-cadres qui sont avec minimum ou maximum et ceux sans minimum ni maximum. Les quantités estimatives sont indiquées en annexe «Catalogue des besoins».
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: La consultation est répartie en 59 lots, tels que ces lots sont définis dans le catalogue des besoins
Numéro du lot: 59
Brève description:
La consultation est répartie en 59 lots, tels que ces lots sont définis dans le catalogue des besoins.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Période initiale de douze mois. Deux reconductions possibles pour une nouvelle durée de douze mois.
Informations complémentaires:
Chaque lot donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande. Le catalogue des besoins précisent les accords-cadres qui sont mono-attributaires et ceux qui sont multi-attributaires. Il précise également les accords-cadres les accords-cadres qui sont avec minimum ou maximum et ceux sans minimum ni maximum. Les quantités estimatives sont indiquées en annexe «Catalogue des besoins».
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: DUME ou les formulaires DC1 et DC2.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où les informations sont disponibles.
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation de la liste des principaux services et/ou principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet du marché public, notamment la liste des établissements de santé avec lequel le prestataire a ou a eu un marché public (indiquer les noms et coordonnées téléphoniques des personnes à contacter éventuellement pour information).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:05
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr
La mise en ligne du DCE est totale. Seule une réponse électronique est autorisée. Les soumissionnaires sont invités à remettre des échantillons à l'appui de leur offre selon les modalités décrites dans le règlement de la consultation. Une remise partielle des offres dématérialisées sera acceptée. Des essais de matériels pourront avoir lieu selon les modalités décrites dans le règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://Nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et s. du CJA);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et s. du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».
Avis d'attribution de marché (2021-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 15 239 768 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-25 📅
Date de publication: 2021-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 102-267301
Se réfère à l'avis: 2020/S 205-498184
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: La consultation est répartie en cinquante-neuf lots, tels que ces lots sont définis dans le catalogue des besoins
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique: — gamme disponible, conformité attestée des matériaux aux normes des références, recul clinique, service rendu dans la filière patient, aide à la formation des praticiens
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-21 📅
Nom: Abbott Médical France SAS
Adresse postale: 3 esplanade du Foncet
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex
Code postal: 93130
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 2 944 252 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-02-02 📅
Nom: B. Braun Médical
Adresse postale: 26 rue Armengaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Valeur totale du marché: 215 493 EUR 💰
Nom: Boston Scientific SAS
Adresse postale: CS 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78961
Valeur totale du marché: 2 673 373 EUR 💰
Nom: CG Médical
Adresse postale: 107 impasse de la Mairie
Commune postale: Ternand
Code postal: 69620
Valeur totale du marché: 743 EUR 💰
Nom: CMT Wenger SARL
Adresse postale: BP 28078
Commune postale: Strasbourg Cedex 2
Code postal: 67038
Valeur totale du marché: 297 102 EUR 💰
Nom: Laboratoires Coloplast
Adresse postale: Les Jardins du Golf, 6 rue de Rome
Commune postale: Rosny-sous-Bois Cedex
Code postal: 93561
Valeur totale du marché: 22 212 EUR 💰
Nom: Cormedica SAS
Adresse postale: Green Park, immeuble A1, rue Claude-Chappe
Commune postale: Bourgoin-Jallieu
Code postal: 38300
Valeur totale du marché: 156 533 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-04-27 📅
Nom: Finetech Medical
Adresse postale: Nat West Bank PLC 13 Stonehills welwyn Garden City
Commune postale: Hertfordshire
Code postal: AL8 6N
Pays: Royaume-Uni 🇬🇧
Valeur totale du marché: 166 290 EUR 💰
Nom: Innopsys SA
Adresse postale: Parc d'activités Activestre
Commune postale: Carbonne
Code postal: 31390
Valeur totale du marché: 26 208 EUR 💰
Nom: Integra Lifesciences Services (France) SAS
Adresse postale: Immeuble Séquoïa 2, 97 allée Alexandre-Borodine, parc technologique de la Porte des Alpes
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Valeur totale du marché: 478 130 EUR 💰
330 820 EUR 💰
Nom: Medicrea International
Adresse postale: 5389 route de Strasbourg, Vancia
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Valeur totale du marché: 593 443 EUR 💰
Nom: Medtronic France SAS
Adresse postale: 27 quai Alphonse-le-Gallo, CS 30001
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Code postal: 92513
Valeur totale du marché: 4 874 479 EUR 💰
Nom: Nuvasive Netherlands BV
Adresse postale: Jachthavenweg 109a
Commune postale: Amsterdam
Code postal: 1881
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Valeur totale du marché: 71 400 EUR 💰
Nom: Ossdsign AB
Adresse postale: Virdings Allé 2 Se-754 50 Uppsala, Suède
Commune postale: Uppsala
Code postal: 75450
Pays: Suède 🇸🇪
Valeur totale du marché: 167 358 EUR 💰
Nom: Safe Orthopaedics
Adresse postale: Parc des Bellevues, 3 allée Rosa-Luxemburg
Commune postale: Éragny-sur-Oise
Code postal: 95610
Valeur totale du marché: 168 750 EUR 💰
Nom: Si-Bone France
Adresse postale: 6 rue des Merisiers
Commune postale: Wettolsheim-les-Erlen
Code postal: 68920
Valeur totale du marché: 25 200 EUR 💰
Nom: Sophysa
Adresse postale: 5 rue Guy-Moquet
Commune postale: Orsay
Code postal: 91400
Valeur totale du marché: 11 850 EUR 💰
Nom: Stryker France SAS
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
Valeur totale du marché: 860 658 EUR 💰
Nom: Zimmer Biomet France
Adresse postale: 70 rue du Chanoit
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Valeur totale du marché: 189 173 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-04-19 📅
Valeur totale du marché: 366 473 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-04-16 📅
Nom: NEO Medical SAS
Adresse postale: Allée de la Mandallaz Duo Cité A, PAE de la Bouvarde
Commune postale: Metz-Tessy
Code postal: 74370
Valeur totale du marché: 170 628 EUR 💰
Nom: Strim Health Care
Adresse postale: 12 rue du Bois-Jettaz
Commune postale: Annecy-le-Vieux
Code postal: 74940
Valeur totale du marché: 43 633 EUR 💰
214 939 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 42
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée l'Île-Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 102-267301 (2021-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 15 239 768 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-25 📅
Date de publication: 2021-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 102-267301
Se réfère à l'avis: 2020/S 205-498184
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis. Nombre d'offres reçues = nombre de plis reçus (excepté plis hors délais, doublons et copies de sauvegarde) le lot 14 est déclaré sans suite l'accord-cadre est conclu:
— avec un seul opérateur économique (mono-attributaire) pour les lots indiqués en mono-attribution «mono-att» de l'annexe 1 «Catalogue des besoins» du CCAP;
— avec trois opérateurs économiques (multi-attributaire) pour les lots indiqués en multi-attribution «multi-att» de l'annexe 1 «Catalogue des besoins» du CCAP;
— sans minimum, ni maximum, en application du 3
— avec un minimum et maximum en valeur ou en quantité, en application du 1
Pour chaque lot, le marché est conclu pour la période ferme allant du 1.2.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 31.1.2022. Pour chaque lot, le marché pourra éventuellement être reconduit deux fois de manière tacite pour une nouvelle durée de douze mois à compter de sa date d'anniversaire, soit jusqu'au 30.1.2024.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: La consultation est répartie en cinquante-neuf lots, tels que ces lots sont définis dans le catalogue des besoins
Brève description:
La consultation est répartie en cinquante-neuf lots, tels que ces lots sont définis dans le catalogue des besoins.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique: — gamme disponible, conformité attestée des matériaux aux normes des références, recul clinique, service rendu dans la filière patient, aide à la formation des praticiens
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-21 📅
Nom: Abbott Médical France SAS
Adresse postale: 3 esplanade du Foncet
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex
Code postal: 93130
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 2 944 252 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-02-02 📅
Nom: B. Braun Médical
Adresse postale: 26 rue Armengaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Valeur totale du marché: 215 493 EUR 💰
Nom: Boston Scientific SAS
Adresse postale: CS 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78961
Valeur totale du marché: 2 673 373 EUR 💰
Nom: CG Médical
Adresse postale: 107 impasse de la Mairie
Commune postale: Ternand
Code postal: 69620
Valeur totale du marché: 743 EUR 💰
Nom: CMT Wenger SARL
Adresse postale: BP 28078
Commune postale: Strasbourg Cedex 2
Code postal: 67038
Valeur totale du marché: 297 102 EUR 💰
Nom: Laboratoires Coloplast
Adresse postale: Les Jardins du Golf, 6 rue de Rome
Commune postale: Rosny-sous-Bois Cedex
Code postal: 93561
Valeur totale du marché: 22 212 EUR 💰
Nom: Cormedica SAS
Adresse postale: Green Park, immeuble A1, rue Claude-Chappe
Commune postale: Bourgoin-Jallieu
Code postal: 38300
Valeur totale du marché: 156 533 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-04-27 📅
Nom: Finetech Medical
Adresse postale: Nat West Bank PLC 13 Stonehills welwyn Garden City
Commune postale: Hertfordshire
Code postal: AL8 6N
Pays: Royaume-Uni 🇬🇧
Valeur totale du marché: 166 290 EUR 💰
Nom: Innopsys SA
Adresse postale: Parc d'activités Activestre
Commune postale: Carbonne
Code postal: 31390
Valeur totale du marché: 26 208 EUR 💰
Nom: Integra Lifesciences Services (France) SAS
Adresse postale: Immeuble Séquoïa 2, 97 allée Alexandre-Borodine, parc technologique de la Porte des Alpes
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Valeur totale du marché: 478 130 EUR 💰
330 820 EUR 💰
Nom: Medicrea International
Adresse postale: 5389 route de Strasbourg, Vancia
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Valeur totale du marché: 593 443 EUR 💰
Nom: Medtronic France SAS
Adresse postale: 27 quai Alphonse-le-Gallo, CS 30001
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Code postal: 92513
Valeur totale du marché: 4 874 479 EUR 💰
Nom: Nuvasive Netherlands BV
Adresse postale: Jachthavenweg 109a
Commune postale: Amsterdam
Code postal: 1881
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Valeur totale du marché: 71 400 EUR 💰
Nom: Ossdsign AB
Adresse postale: Virdings Allé 2 Se-754 50 Uppsala, Suède
Commune postale: Uppsala
Code postal: 75450
Pays: Suède 🇸🇪
Valeur totale du marché: 167 358 EUR 💰
Nom: Safe Orthopaedics
Adresse postale: Parc des Bellevues, 3 allée Rosa-Luxemburg
Commune postale: Éragny-sur-Oise
Code postal: 95610
Valeur totale du marché: 168 750 EUR 💰
Nom: Si-Bone France
Adresse postale: 6 rue des Merisiers
Commune postale: Wettolsheim-les-Erlen
Code postal: 68920
Valeur totale du marché: 25 200 EUR 💰
Nom: Sophysa
Adresse postale: 5 rue Guy-Moquet
Commune postale: Orsay
Code postal: 91400
Valeur totale du marché: 11 850 EUR 💰
Nom: Stryker France SAS
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
Valeur totale du marché: 860 658 EUR 💰
Nom: Zimmer Biomet France
Adresse postale: 70 rue du Chanoit
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Valeur totale du marché: 189 173 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-04-19 📅
Valeur totale du marché: 366 473 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-04-16 📅
Nom: NEO Medical SAS
Adresse postale: Allée de la Mandallaz Duo Cité A, PAE de la Bouvarde
Commune postale: Metz-Tessy
Code postal: 74370
Valeur totale du marché: 170 628 EUR 💰
Nom: Strim Health Care
Adresse postale: 12 rue du Bois-Jettaz
Commune postale: Annecy-le-Vieux
Code postal: 74940
Valeur totale du marché: 43 633 EUR 💰
214 939 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 42
Référence
Informations complémentaires
Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis. Nombre d'offres reçues = nombre de plis reçus (excepté plis hors délais, doublons et copies de sauvegarde) le lot 14 est déclaré sans suite l'accord-cadre est conclu:
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— avec un seul opérateur économique (mono-attributaire) pour les lots indiqués en mono-attribution «mono-att» de l'annexe 1 «Catalogue des besoins» du CCAP;
— avec trois opérateurs économiques (multi-attributaire) pour les lots indiqués en multi-attribution «multi-att» de l'annexe 1 «Catalogue des besoins» du CCAP;
— sans minimum, ni maximum, en application du 3
— avec un minimum et maximum en valeur ou en quantité, en application du 1
Pour chaque lot, le marché est conclu pour la période ferme allant du 1.2.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 31.1.2022. Pour chaque lot, le marché pourra éventuellement être reconduit deux fois de manière tacite pour une nouvelle durée de douze mois à compter de sa date d'anniversaire, soit jusqu'au 30.1.2024.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée l'Île-Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé contractuel (art. L. 551-13 et s. du CJA).
— Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».
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