Fourniture de dispositifs médicaux de cœliochirurgie et sutures mécaniques

Hôpitaux civils de Colmar

Codes Cladimed: F52BB03 — F52BB04 — F52BB05 — F52BB06 — F52BB07 — F52BB15 — F52FA01 — F52FA02 — F52FA03 — F52FA06 — F52FA14 — F52FC01 — F52FC12 — F52FC13 — F52FC14 — F52FC15 — F52FC20 — F52FC21 — F52FD03 — F52FD05. Ce marché est 1 accord-cadre à bons de commande sans montants minimum ni maximum au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une période unique de 24 mois allant du 1.5.2020 au 31.5.2022, pour 1 montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 2 200 000 EUR (HT). Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de la consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hôpitaux civils de Colmar

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Où ?

• Alsace › Haut-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-22	Avis de marché
2020-08-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: Fc.2020.003
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-colmar.fr 🌏
Courrier électronique: sdm@ch-colmar.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-22 📅
Date limite de soumission: 2020-02-27 📅
Date de publication: 2020-01-24 📅
Date de début: 2020-05-01 📅
Date de fin: 2022-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 017-035828
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer 1 pli, allez sur http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ — critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles R. 2142-1 à R. 2142-27, R. 2143-3 à R. 2143-16 et R. 2144-1 à R. 2144-7 du code de la commande publique. L'absence d'attri1 et/ou l'absence de signature de l'attri1 est 1 motif de rejet de l'offre.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Barquette de clips titane pour chirurgie ouverte
Numéro du lot: 1
Brève description: Barquette de clips titane pour chirurgie ouverte.
Intitulé du lot: Clip résorbable pour chirurgie ouverte
Numéro du lot: 2
Brève description: Clip résorbable pour chirurgie ouverte.
Intitulé du lot: Clip résorbable pour endochirurgie
Numéro du lot: 3
Brève description: Clip résorbable pour endochirurgie.
Intitulé du lot: Multi-applicateur de clips titane pour endochirurgie
Numéro du lot: 4
Brève description: Multi-applicateur de clips titane pour endochirurgie.
Intitulé du lot: Chargeur de 8 à 12 clips titane pour endochirurgie
Numéro du lot: 5
Brève description: Chargeur de 8 à 12 clips titane pour endochirurgie
Intitulé du lot: Barquette de clips polyéthylène pour endochirurgie
Numéro du lot: 6
Brève description: Barquette de clips polyéthylène pour endochirurgie
Intitulé du lot: Agrafeuse circulaire coupante courbe
Numéro du lot: 7
Brève description: Agrafeuse circulaire coupante courbe
Intitulé du lot: Agrafeuse linéaire coupante courbe longueur 40 mm
Numéro du lot: 8
Brève description: Agrafeuse linéaire coupante courbe longueur 40 mm.
Intitulé du lot: Agrafeuse linéaire coupante longueur 55 mm
Numéro du lot: 9
Brève description: Agrafeuse linéaire coupante longueur 55 mm.
Intitulé du lot: Agrafeuse linéaire coupante longueur 75 mm
Numéro du lot: 10
Brève description: Agrafeuse linéaire coupante longueur 75 mm.
Intitulé du lot: Agrafeuse linéaire longueur 30 mm
Numéro du lot: 11
Brève description: Agrafeuse linéaire longueur 30 mm.
Intitulé du lot: Agrafeuse linéaire longueur 60 mm
Numéro du lot: 12
Brève description: Agrafeuse linéaire longueur 60 mm.
Intitulé du lot: Agrafeuse linéaire longueur 90 mm
Numéro du lot: 13
Brève description: Agrafeuse linéaire longueur 90 mm.
Intitulé du lot: Agrafeuse linéaire coupante longueur 75 mm pour agrafes résorbables
Numéro du lot: 14
Brève description: Agrafeuse linéaire coupante longueur 75 mm pour agrafes résorbables.
Intitulé du lot: Agrafeuse linéaire coupante pour chirurgie thoracique vidéo-assistée (VATS)
Numéro du lot: 15
Brève description: Agrafeuse linéaire coupante pour chirurgie thoracique vidéo-assistée (VATS).
Intitulé du lot: Agrafeuse linéaire coupante longueur 35 mm pour endochirurgie
Numéro du lot: 16
Brève description: Agrafeuse linéaire coupante longueur 35 mm pour endochirurgie.
Intitulé du lot: Agrafeuse linéaire coupante longueur 45 mm pour endochirurgie
Numéro du lot: 17
Brève description: Agrafeuse linéaire coupante longueur 45 mm pour endochirurgie.
Intitulé du lot: Agrafeuse linéaire coupante longueur 60 mm pour endochirurgie
Numéro du lot: 18
Brève description: Agrafeuse linéaire coupante longueur 60 mm pour endochirurgie.
Intitulé du lot: Multi-applicateur d'agrafe résorbable pour endochirurgie
Numéro du lot: 19
Brève description: Multi-applicateur d'agrafe résorbable pour endochirurgie.
Intitulé du lot: Multi-applicateur d'agrafe résorbable pour chirurgie ouverte
Numéro du lot: 20
Brève description: Multi-applicateur d'agrafe résorbable pour chirurgie ouverte.
Intitulé du lot: Agrafeuse circulaire coupante anorectale
Numéro du lot: 21
Brève description: Agrafeuse circulaire coupante anorectale.
Intitulé du lot: Aiguille de Veress à usage unique pour pneumopéritoine
Numéro du lot: 22
Brève description: Aiguille de veress à usage unique pour pneumopéritoine.
Intitulé du lot: Trocart endoscopique 5 mm
Numéro du lot: 23
Brève description: Trocart endoscopique 5 mm.
Intitulé du lot: Trocart endoscopique diamètre 5 mm longueur 70 mm
Numéro du lot: 24
Brève description: Trocart endoscopique diamètre 5 mm longueur 70 mm.
Intitulé du lot: Trocart endoscopique lisse 11 mm
Numéro du lot: 25
Brève description: Trocart endoscopique lisse 11 mm.
Intitulé du lot: Trocart endoscopique 12 mm
Numéro du lot: 26
Brève description: Trocart endoscopique 12 mm.
Intitulé du lot: Trocart endoscopique 15 mm
Numéro du lot: 27
Brève description: Trocart endoscopique 15 mm.
Intitulé du lot: Trocart endoscopique court pointe mousse à ballonnet 10 mm pour open cœlio
Numéro du lot: 28
Brève description: Trocart endoscopique court pointe mousse à ballonnet 10 mm pour open cœlio.
Intitulé du lot: Trocart endoscopique long pointe mousse à ballonnet 10 mm pour open cœlio
Numéro du lot: 29
Brève description: Trocart endoscopique long pointe mousse à ballonnet 10 mm pour open cœlio.
Intitulé du lot: Trocart endoscopique court pointe mousse à ballonnet pour chirurgie pelvienne
Numéro du lot: 30
Brève description: Trocart endoscopique court pointe mousse à ballonnet pour chirurgie pelvienne.
Intitulé du lot: Trocart endoscopique pointe mousse à ballonnet 12 mm pour open cœlio
Numéro du lot: 31
Brève description: Trocart endoscopique pointe mousse à ballonnet 12 mm pour open cœlio.
Intitulé du lot: Écarteur de paroi à double anneaux
Numéro du lot: 32
Brève description: Écarteur de paroi à double anneaux.
Intitulé du lot: Ciseaux courbe 5 mm pour endochirurgie
Numéro du lot: 33
Brève description: Ciseaux courbe 5 mm pour endochirurgie.
Intitulé du lot: Ciseaux courbe 3 mm pour endochirurgie
Numéro du lot: 34
Brève description: Ciseaux courbe 3 mm pour endochirurgie.
Intitulé du lot: Sac d'extraction pour endochirurgie type épuisette volume 1 500 ml
Numéro du lot: 35
Brève description: Sac d'extraction pour endochirurgie type épuisette volume 1 500 ml.
Intitulé du lot: Sac d'extraction pour endochirurgie
Numéro du lot: 36
Brève description: Sac d'extraction pour endochirurgie.
Intitulé du lot: Canule d'aspiration et d'irrigation pour cœliochirurgie
Numéro du lot: 37
Brève description: Canule d'aspiration et d'irrigation pour cœliochirurgie.
Intitulé du lot: Filtre à CO2 pour insufflateur de cœliochirurgie avec tubulure
Numéro du lot: 38
Brève description: Filtre à CO2 pour insufflateur de cœliochirurgie avec tubulure.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 46 rue du Stauffen 68024 — Colmar.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A) une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé DC1 fourni par les Hôpitaux civils de Colmar) dûment complétée et signée, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles du code de la commande publique:

— déclaration sur l'honneur du candidat,

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

B) une déclaration du candidat (imprimé DC2 fourni par les Hôpitaux civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au code de la commande publique, des renseignements ou documents permettant d'évaluer:

B-1) les capacités financières:

— chiffre d'affaires des 3 dernières années,

— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,

— attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du pouvoir adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché,

B-2) les capacités techniques:

— moyens matériels et humains,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire (l'absence de références n'est pas 1 motif de rejet de la candidature présentée),

B-3) les capacités professionnelles: les renseignements ci-dessous quant ils existent:

— le numéro d'agrément ministériel comme établissement pharmaceutique,

— la date d'ouverture comme établissement pharmaceutique,

— le nom, numéro d'inscription à l'ordre et adresse professionnelle du pharmacien responsable dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis. Aucune garantie financière ne sera exigée.

— modalités de financement: section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé,

— modalités de paiement: une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles R. 2191-3 à R. 2191-19 du code de la commande publique. Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes. Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande. Prix unitaires fermes jusqu'au 30.4.2021 minimum, puis révisables à compter du 1.5.2021. Conformément aux articles R. 2142-19 à R. 2142-27 du code de la commande publique, les candidats peuvent présenter leur offre sous-forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à 1 groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique et l'expérience clinique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Le coût d'utilisation du produit
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): La valorisation des prestations fournies
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26680090300012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2020/S 017-035828 (2020-01-22)

Avis d'attribution de marché (2020-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Codes Cladimed: F52bb03 — F52bb04 — F52bb05 — F52bb06 — F52bb07 — F52bb15 — F52fa01 — F52fa02 — F52fa03 — F52fa06 — F52fa14 — F52fc01 — F52fc12 — F52fc13 — F52fc14 — F52fc15 — f52fc20 — F52fc21 — F52fd03 — F52fd05. Ce marché est un accord-cadre à bons de commande sans montants minimum ni maximum au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une période unique de 24 mois allant du 1.5.2020 au 31.5.2022, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 2 200 000 EUR (HT). Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.

Valeur totale du marché: 2132590.07 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-12 📅
Date de publication: 2020-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 158-385521
Se réfère à l'avis: 2020/S 017-035828
Numéro JO-S: 158

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une période unique de 24 mois allant du 1.5.2020 au 31.5.2022, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 2 200 000 EUR (HT). Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.

Chargeur de 8 à 12 clips titane pour endochirurgie.

Barquette de clips polyéthylène pour endochirurgie.

Agrafeuse circulaire coupante courbe.

Agrafeuse linéaire coupante courbe longueur 40 mm

Agrafeuse linéaire coupante longueur 55 mm

Intitulé du lot: Agrafeuse linéaire coupante pour chirurgie thoracique vidéo-assistée (Vats)
Brève description:

Agrafeuse linéaire coupante pour chirurgie thoracique vidéo-assistée (Vats).

Agrafeuse linéaire coupante longueur 45 mm pour endochirurgie

Aiguille de Veress à usage unique pour pneumopéritoine.

Intitulé du lot: Ecarteur de paroi à double anneaux
Brève description:

Ecarteur de paroi à double anneaux.

Ciseaux courbe 3 mm pour endochirurgie

Sac d'extraction pour endochirurgie

Intitulé du lot: Filtre à Co2 pour insufflateur de cœliochirurgie avec tubulure
Brève description: Filtre à Co2 pour insufflateur de cœliochirurgie avec tubulure.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 46 rue du Stauffen, 68024 Colmar.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-23 📅
Nom: Teleflex Medical
Adresse postale: La Pousaraque
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 17937.50 EUR 💰
Nom: Johnson & Johnson Medical
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 11 400 EUR 💰
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 27 quai Alphone le Gallo
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Valeur totale du marché: 947.80 EUR 💰
54 000 EUR 💰
Nom: Bbraun Medical
Adresse postale: 26 rue Armengaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Valeur totale du marché: 209 300 EUR 💰
60 550 EUR 💰
34 680 EUR 💰
56 100 EUR 💰
35 500 EUR 💰
25 500 EUR 💰
16 675 EUR 💰
8 155 EUR 💰
Nom: Microline France
Adresse postale: 23 rue du Roule
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 6 417 EUR 💰
322207.50 EUR 💰
13 300 EUR 💰
676 200 EUR 💰
250 650 EUR 💰
32 850 EUR 💰
50 370 EUR 💰
918 EUR 💰
Nom: Peters
Adresse postale: 42 rue Benoît Frachon
Commune postale: Bobigny
Code postal: 93000
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 4 230 EUR 💰
Nom: Applied Medical France
Adresse postale: 114 bis rue Michel Ange
Code postal: 75016
Valeur totale du marché: 47 105 EUR 💰
13 000 EUR 💰
9 500 EUR 💰
45 675 EUR 💰
1 000 EUR 💰
19 250 EUR 💰
1 750 EUR 💰
3 500 EUR 💰
6 200 EUR 💰
10233.33 EUR 💰
Nom: Comepa
Adresse postale: 88
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93170
Valeur totale du marché: 35 280 EUR 💰
Nom: Kebomed
Adresse postale: 4 rue du Docteur Pravaz
Commune postale: Sainte Foy-lès-Lyon
Code postal: 69110
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1590.94 EUR 💰
3 600 EUR 💰
15 858 EUR 💰
Nom: Coloplast
Adresse postale: 6 rue de Rome
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93110
Valeur totale du marché: 22 700 EUR 💰
8 460 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
4
10
6
5
7
Source: OJS 2020/S 158-385521 (2020-08-12)

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