Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux d'abord parentéral
CHBA_PARENTERAL
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux d'abord parentéral.
Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aiguille de perfusion intra-osseuse à insertion motorisée
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Morbihan🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: À la pharmacie du Centre hospitalier Bretagne Atlantique.
Description du marché:
“Aiguille de perfusion intra-osseuse à insertion motorisée. Le détail et quantités annuelles estimatives figurent au catalogue des besoins.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-06-01 📅
Date de fin: 2021-05-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché public s'exécute du 1.6.2020 ou à compter de sa date de notification, jusqu'au 31.5.2021. Il est renouvelable par tacite reconduction au 1 juin...”
Description des renouvellements
Le marché public s'exécute du 1.6.2020 ou à compter de sa date de notification, jusqu'au 31.5.2021. Il est renouvelable par tacite reconduction au 1 juin pour une période de 12 mois, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale du marché public n'excédera pas 24 mois.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, de...”
Informations complémentaires
Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans montant minimum, ni montant maximum.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aiguille de perfusion intra-osseuse manuelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Aiguille de perfusion intra-osseuse manuelle. Le détail et quantités annuelles estimatives figurent au catalogue des besoins.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dispositif pour pompe portable CADD®
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Dispositif pour pompe portable CADD®. Le détail et quantités annuelles estimatives figurent au catalogue des besoins.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cathéter veineux court à valve
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Cathéter veineux court à valve. Le détail et quantités annuelles estimatives figurent au catalogue des besoins.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cathéter veineux court sans ailettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Cathéter veineux court sans ailettes. Le détail et quantités annuelles estimatives figurent au catalogue des besoins.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cathéter veineux périphérique longue durée
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Cathéter veineux périphérique longue durée. Le détail et quantités annuelles estimatives figurent au catalogue des besoins.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cathéter veineux périphérique avec mécanisme de sécurité passif
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Cathéter veineux périphérique avec mécanisme de sécurité passif. Le détail et quantités annuelles estimatives figurent au catalogue des besoins.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cathéter central adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Cathéter central adulte. Le détail et quantités annuelles estimatives figurent au catalogue des besoins.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cathéter central néonatalogique
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Cathéter central néonatalogique. Le détail et quantités annuelles estimatives figurent au catalogue des besoins.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cathéter veineux épicutanéo-cave
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Cathéter veineux épicutanéo-cave. Le détail et quantités annuelles estimatives figurent au catalogue des besoins.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cathéter artériel
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Site principal ou lieu d'exécution: À la pharmacie du Centre hospitalier Bretagne Atlantique
Description du marché:
“Cathéter artériel. Le détail et quantités annuelles estimatives figurent au catalogue des besoins.”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cathéter central à insertion périphérique (PICC)
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Cathéter central à insertion périphérique (PICC). Le détail et quantités annuelles estimatives figurent au catalogue des besoins.”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pansement pour cathéter PICC
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Pansement pour cathéter PICC. Le détail et quantités annuelles estimatives figurent au catalogue des besoins”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chambre implantable veineuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Chambre implantable veineuse. Le détail et quantités annuelles estimatives figurent au catalogue des besoins.”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dispositif pour pompe à apomorphine
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Dispositif pour pompe a apomorphine. Le détail et quantités annuelles estimatives figurent au catalogue des besoins.”
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plateau d'exsanguino transfusion
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Plateau d'exsanguino transfusion. Le détail et quantités annuelles estimatives figurent au catalogue des besoins.”
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Set de pose de cathéter ombilical
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Set de pose de cathéter ombilical. Le détail et quantités annuelles estimatives figurent au catalogue des besoins.”
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prolongateur mâle-femelle PE/PVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Prolongateur mâle-femelle PE/PVC. Le détail et quantités annuelles estimatives figurent au catalogue des besoins.”
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Connecteur male-male luer lock
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“Connecteur mâle-mâle luer lock. Le détail et quantités annuelles estimatives figurent au catalogue des besoins.”
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cathéter ombilical
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“Cathéter ombilical. Le détail et quantités annuelles estimatives figurent au catalogue des besoins.”
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Filtre néonatal et pédiatrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“Filtre néonatal et pédiatrique. Le détail et quantités annuelles estimatives figurent au catalogue des besoins.”
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prolongateur à valve positive
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“Prolongateur à valve positive. Le détail et quantités annuelles estimatives figurent au catalogue des besoins.”
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prolongateur 3 voies à valve
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“Prolongateur 3 voies à valve. Le détail et quantités annuelles estimatives figurent au catalogue des besoins.”
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tubulure de transfusion pour pompe Alaris Asena GW
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“Tubulure de transfusion pour pompe Alaris Asena GW. Le détail et quantités annuelles estimatives figurent au catalogue des besoins.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Modalités essentielles de financement et de paiement: les prestations sont financées par les ressources propres du Centre hospitalier Bretagne Atlantique,...”
Conditions d'exécution du contrat
Modalités essentielles de financement et de paiement: les prestations sont financées par les ressources propres du Centre hospitalier Bretagne Atlantique, abondées éventuellement par des ressources externes, soit dans le cadre d'emprunts, soit par le biais de subventions spécifiques en cas d'éligibilité ou de participations publiques. Les prestations sont réglées par application des prix unitaires figurant au bordereau des prix unitaires. Les prix sont fermes la première période et révisables au 1 juin de l'année de renouvellement dans les conditions indiquées à l'article 20 du CCAP. Le paiement est effectué dans le délai de 50 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement, par virement administratif conformément aux règles de la comptabilité publique et aux dispositions du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-30
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché public s'exécute du 1.6.2020 ou à compter de sa date de notification, jusqu'au 31.5.2021. Il est renouvelable par tacite reconduction au 1.6.2021...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Le marché public s'exécute du 1.6.2020 ou à compter de sa date de notification, jusqu'au 31.5.2021. Il est renouvelable par tacite reconduction au 1.6.2021 pour une période de 12 mois dans la limite d'un renouvellement, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale du marché public n'excédera pas 24 mois.
“Variantes: les variantes sont autorisées. Les soumissionnaires qui présentent une offre variante, sont obligatoirement tenus de proposer une offre de base....”
Variantes: les variantes sont autorisées. Les soumissionnaires qui présentent une offre variante, sont obligatoirement tenus de proposer une offre de base. Cette offre de base doit être complète, bien individualisée et conforme à la solution exigée dans les documents de consultation. Chaque variante est clairement identifiée dans le bordereau des prix unitaires; les fiches techniques correspondantes doivent être jointes.
Spécimens: des spécimens sont exigés pour l'évaluation des offres. Les candidats doivent remettre un spécimen par lot ou sous-lot. Les candidats doivent impérativement transmettre leurs échantillons au plus tard aux date et heure limites fixées pour la réception des offres en page de garde, à l'adresse suivante: Centre hospitalier Bretagne Atlantique — pôle Pharmacie — secteur Achats — 20 boulevard Général Maurice Guillaudot — BP 70555 — 56017 Vannes Cedex. Un bordereau à l'en-tête du candidat reprenant les numéros des lots, les références, la désignation des articles et les quantités est joint dans le colis, permettant l'identification des échantillons de référence. Chaque échantillon doit porter une étiquette inamovible indiquant le numéro de lot auquel il se rattache et le nom du fournisseur. Les dispositifs médicaux doivent être accompagnés d'une fiche technique détaillée précisant leur composition et leurs caractéristiques. Les propositions qui ne sont pas accompagnées d'une fiche technique, ainsi que des spécimens à fournir, sont déclarées irrégulières par le pouvoir Adjudicateur. Les spécimens sont fournis gratuitement et ne font l'objet d'aucune indemnisation des candidats même non retenus. Au terme de la procédure, les spécimens des fournisseurs retenus sont conservés par le Centre hospitalier Bretagne Atlantique à titre d'échantillon de référence. Les spécimens des fournisseurs non retenus sont laissés à la disposition des fournisseurs afin qu'ils puissent les récupérer auprès de la pharmacie pendant un délai de 1 mois à compter de la date de notification du rejet de leur offre; passé ce délai, ils sont considérés comme dons faits à l'établissement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizieu — 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif inter-régional pour le règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysl.ccira@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative,
— recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat pouvant être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de l'arrêt du conseil d'État du 4.4.2014 nº 358994 (dit «Département Tarn-et-Garonne»). Ce recours peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizieu — 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 044-103374 (2020-02-28)