Fourniture de contenants, collecte et traitement des déchets
Ugecam d'Aquitaine
La présente consultation concerne la fourniture de contenants, collecte et traitement des déchets.
Les besoins correspondent à la collecte et au traitement des Déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (Dasria) et des Déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM).
Le délai de réception des offres était de 2020-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-09-08 | Avis de marché |
| 2020-09-11 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2020-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 2020-013
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ugecam d'Aquitaine
Adresse postale: 100 rue de la Tour de Gassies
Code postal: 33523
Commune postale: Bruges
Contact
Adresse Internet: http://www.ugecamaq.fr 🌏
Courrier électronique: service.achats@ugecam.assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: +33 557196510 📞
Fax: +33 5571986550 📠
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://meoss.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-08 📅
Date limite de soumission: 2020-10-09 📅
Date de publication: 2020-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 177-426734
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Collecte et traitement des Dasria
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Collecte et traitement — valorisation des DAOM
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Siège de l'Ugecam Aquitaine — 100 rue de la Tour de Gassies — 33523 Bruges Cedex.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Ugecam
Contact
Point de contact: Madame la directrice générale
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Fin 2025.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 547339000 📞
Fax: +33 556013664 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 177-426734 (2020-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 2020-013
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de contenants, collecte et traitement des déchets.
Les besoins correspondent à la collecte et au traitement des Déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (Dasria) et des Déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ugecam d'Aquitaine
Adresse postale: 100 rue de la Tour de Gassies
Code postal: 33523
Commune postale: Bruges
Contact
Adresse Internet: http://www.ugecamaq.fr 🌏
Courrier électronique: service.achats@ugecam.assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: +33 557196510 📞
Fax: +33 5571986550 📠
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://meoss.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-08 📅
Date limite de soumission: 2020-10-09 📅
Date de publication: 2020-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 177-426734
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Les établissements avec un début d'exécution différé intègrent le marché au fur et à mesure de son exécution.
Les quatre ans sont donc propres au marché dans son ensemble et ne démarrent pas au début d'exécution d'un établissement.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de contenants, collecte et traitement des déchets.
Les besoins correspondent à la collecte et au traitement des Déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (Dasria) et des Déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM).
Intitulé du lot: Collecte et traitement des Dasria
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les besoins correspondent à la collecte et au traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (Dasria).
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale de douze mois.
Nombre de périodes de reconduction: trois.
Durée de chaque période de reconduction: douze mois.
Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues: 48 mois.
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Les établissements avec un début d'exécution différé intègrent le marché au fur et à mesure de son exécution.
Les quatre ans sont donc propres au marché dans son ensemble et ne démarrent pas au début d'exécution d'un établissement.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Les besoins correspondent à la collecte et au traitement des Déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration en préfecture à jour de son activité de transport de déchets.
Arrêté ICPE des installations de traitement.
Pour le lot nº 1: conformité à l'accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR), complété par «l'arrêté TMD» pour les transports effectués sur le territoire national.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Siège de l'Ugecam Aquitaine — 100 rue de la Tour de Gassies — 33523 Bruges Cedex.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Ugecam
Contact
Point de contact: Madame la directrice générale
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Fin 2025.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 547339000 📞
Fax: +33 556013664 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 177-426734 (2020-09-08)
Informations complémentaires (2020-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-11 📅
Date de publication: 2020-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 180-435311
Se réfère à l'avis: 2020/S 177-426734
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de contenants, collecte et traitement des déchets. Les besoins correspondent à la collecte et au traitement des Déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRIA) et des Déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM).
Afficher plus
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-11 📅
Date de publication: 2020-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 180-435311
Se réfère à l'avis: 2020/S 177-426734
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Le marché est un marché ordinaire.
Chaque lot fera l'objet d'un marché distinct attribué à un seul opérateur.
Source: OJS 2020/S 180-435311 (2020-09-11)
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