Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de consommables à usage unique pour le conditionnement des repas, pour les établissements du GHT 44 — quinze lots
AOO-20003”
Produits/services: Produits en plastique📦
Brève description:
“Fourniture de consommables à usage unique pour le conditionnement des repas, pour les établissements du GHT 44 — quinze lots.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 404 257 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Produits en plastique📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“Fourniture de consommables à usage unique pour le conditionnement des repas, pour les établissements du GHT 44 — quinze lots.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Cf. article 3 durée du CCAP Aoo-20003
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Formulaires DC1 et DC2.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-06
11:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dernier trimestre 2024.
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://marches-publics.gouv.fr — la mise en ligne du DCE est totale et seule une...”
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://marches-publics.gouv.fr — la mise en ligne du DCE est totale et seule une réponse électronique est autorisée. Les variantes et PSE ne sont pas autorisées. Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, avec des minimums et maximums en quantité. La remise d'échantillons est prévu conformément aux modalités prévues dans le règlement de consultation. Celui-ci s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par les établissements, conformément aux dispositions de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Pour chaque lot, le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2021, ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31.12.2022. Ce marché pourra éventuellement être reconduit une fois de manière tacite pour une durée de douze mois à compter de sa date d'anniversaire. Ce marché pourra éventuellement être reconduit deux fois six mois de manière expresse à compter de la date d'anniversaire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Îles-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: https://www.nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (article L. 551-1 et s. du CJA);
— référé contractuel (article L. 551-13 et s. du CJA);
— recours en contestation de validité du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (article L. 551-1 et s. du CJA);
— référé contractuel (article L. 551-13 et s. du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 172-413789 (2020-09-01)
Avis d'attribution de marché (2020-12-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 5 allée de l'Île Gloriette
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de consommables à usage unique pour le conditionnement des repas, pour les établissements du GHT44 — 15 lots
AOO-20003”
Brève description:
“Fourniture de consommables à usage unique pour le conditionnement des repas, pour les établissements du GHT44 — 15 lots.” Description
Description du marché: Barquette PP Formats GN.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Présentation visuelle de la barquette
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Tenue des barquettes avant et après remise en T°C
Critère de qualité (nom): Qualité du scellage, operculage et désoperculage
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité du produit issue de l'analyse des fiches techniques
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 172-413789
Attribution du marché
1️⃣
Titre: Lots 3, 9, 12, 13, 14 et 15
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Îles Gloriette
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours pour excès de pouvoir (article R. 421-1 du code de justice administrative).”
Source: OJS 2020/S 239-590478 (2020-12-03)
Avis d'attribution de marché (2021-03-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 354 108 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lots 1 à 5 et 7: qualité du produit issue de l'analyse des fiches techniques
Critère de qualité (nom): Lots 1 à 5 et lot 7: qualité du scellage, operculage et désoperculage
Critère de qualité (nom): Lots 1 à 5 et 7: tenue des barquettes avant et après remise en T ºC
Critère de qualité (nom): Lots 1 à 5 et lot 7: présentation visuelle de la barquette
Critère de qualité (nom):
“Lots 6, 8, 9, 10, 11 et 12: qualité du produit issue de l'analyse des fiches techniques”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Lots 6 et 8: présentation visuelle de la barquette
Critère de qualité (nom): Lots 9 et 10: aptitude au scellage
Critère de qualité (nom): Lots 11 et 12: qualité de l'adhésif
Critère de qualité (nom): Lot 13: qualité du produit issue de l'analyse des fiches techniques
Critère de qualité (nom): Lot 13: facilité de dissolution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Lots 14 et 15: qualité du produit issue de l'analyse des fiches techniques
Critère de qualité (nom): Lots 14 et 15: aptitude impression directe sur film
Critère de qualité (nom):
“Lots 14 et 15: aptitude à la tenue après refroidissement rapide et remise en température”
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Attribution du marché
Numéro de contrat: 200368
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1: barquette PP monoportion H35/H45
Date de conclusion du contrat: 2020-12-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Nutripack
Adresse postale: 150 route de Lallaing
Commune postale: Flines-lez-Raches
Code postal: 59148
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 406 508 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 200369
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2: assiette octogonale PP monoportion
Nom et adresse du contractant
Nom: Firplast SAS
Adresse postale: 4 rue de Provence
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 209 864 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 200370
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot 4: barquette PP GN ¼ H40/H55
Date de conclusion du contrat: 2021-01-05 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Usagunic
Adresse postale: ZAC de Roumagnac, BP 47
Commune postale: Gaillac
Code postal: 81600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 190 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 200371
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lot 5: barquette PP monoportion transparent 250 cc/375 cc/500 cc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 604 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 200372
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Lot 6: barquette monoportion diverse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 182 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 200373
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Lot 7: barquette monoportion blanche
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 93 606 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 200374
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Lot 8: pot PP 125 CC et couvercle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 058 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 200375
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Lot 10: film rigide PVC/PE et film operculage soudable
Nom et adresse du contractant
Nom: Soretrac
Adresse postale: ZAC de la Villette aux Aulnes, rue René Cassin
Commune postale: Mitry-Mory
Code postal: 77290
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 306 910 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 200376
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Lot 11: étiquette adhésive blanche
Nom et adresse du contractant
Nom: Usines Réunies Atlantique
Adresse postale: Zone 2DA, 9 rue René Fonck
Commune postale: Saint-Aignan-de-Grand Lieu
Code postal: 44860
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 186 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot 3: barquette PP formats GN
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Lot 9: film laize pour thermoscellage
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Lot 12: étiquette adhésive pour étiquetage manuel
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Lot 13: étiquette hydrosoluble
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Lot 14: film transfert thermique IN
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Lot 15: film transfert thermique OUT
“Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées...”
Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis. Le marché public est un accord-cadre mono-attributaire à émission de bons de commande en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, conclu avec un seul opérateur économique, avec des minimum et maximum en quantité. Le marché public est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2022. Ce marché pourra éventuellement être reconduit une fois de manière tacite pour une durée de douze mois à compter de la date d'anniversaire. Ce marché pourra éventuellement être reconduit deux fois six mois de manière expresse à compter de la date d'anniversaire.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel (articles L. 551-13 et s. du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».”
Source: OJS 2021/S 060-149699 (2021-03-22)