— fourniture de compteurs d'eau potable pour la régie des eaux de Montpellier méditerranée métropole;
— l'estimation indiquée de 3 520 000,00 EUR Hors Taxe correspond à la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, et est évaluée au regard des besoins actuels; elle est par conséquent susceptible d'évoluer au cours d'exécution.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-25.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de compteurs d'eau potable pour la régie des eaux de Montpellier méditerranée métropole
19DEX020”
Produits/services: Compteurs à eau📦
Brève description:
“— fourniture de compteurs d'eau potable pour la régie des eaux de Montpellier méditerranée métropole;
— l'estimation indiquée de 3 520 000,00 EUR Hors Taxe...”
Brève description
— fourniture de compteurs d'eau potable pour la régie des eaux de Montpellier méditerranée métropole;
— l'estimation indiquée de 3 520 000,00 EUR Hors Taxe correspond à la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, et est évaluée au regard des besoins actuels; elle est par conséquent susceptible d'évoluer au cours d'exécution.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 520 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Compteurs nus d'eau potable
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Compteurs à eau📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“— l'accord-cadre concerne l'achat de fourniture de compteurs nus d'eau potable pour les besoins de la régie des eaux de Montpellier méditerranée...”
Description du marché
— l'accord-cadre concerne l'achat de fourniture de compteurs nus d'eau potable pour les besoins de la régie des eaux de Montpellier méditerranée métropole;
— l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 360 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“— l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme;
— le nombre de période de reconduction est fixé à trois;
— la durée de chaque reconduction est...”
Description des renouvellements
— l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme;
— le nombre de période de reconduction est fixé à trois;
— la durée de chaque reconduction est de vingt quatre mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de quatre vingt seize mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Compteurs équipés et têtes émettrices nues
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Émetteurs-récepteurs📦
Description du marché:
“— l'accord-cadre concerne l'achat de fourniture de compteurs équipés et têtes émettrices nues pour les besoins de la régie des eaux de Montpellier...”
Description du marché
— l'accord-cadre concerne l'achat de fourniture de compteurs équipés et têtes émettrices nues pour les besoins de la régie des eaux de Montpellier méditerranée métropole;
— l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“— l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme;
— le nombre de période de reconduction est fixé à trois;
— la durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
— l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme;
— le nombre de période de reconduction est fixé à trois;
— la durée de chaque période de reconduction est de vingt quatre mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de quatre vingt seize mois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Compteurs statiques à ultrasons équipés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“— l'accord-cadre concerne l'achat de fourniture de compteurs équipés et têtes émettrices nues pour les besoins de la régie des eaux de Montpellier...”
Description du marché
— l'accord-cadre concerne l'achat de fourniture de compteurs équipés et têtes émettrices nues pour les besoins de la régie des eaux de Montpellier méditerranée métropole;
— l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— chaque candidat devra produire les pièces de la candidature, telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du...”
Liste et brève description des conditions
— chaque candidat devra produire les pièces de la candidature, telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du code de la commande publique et décrites au règlement de la consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“— aucune garantie financière n'est exigée;
— compte tenu du délai de livraison, aucune avance ne sera versée;
— dans le cas où un bon de commande serait...”
Dépôts et garanties exigés
— aucune garantie financière n'est exigée;
— compte tenu du délai de livraison, aucune avance ne sera versée;
— dans le cas où un bon de commande serait supérieur à 50 000.00 EUR HT et d'un délai de livraison supérieur à deux mois, les dispositions de l'article R. 2391-12 du code de la commande publique seront appliquées.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“— les prestations seront financées sur les fonds propres de la régie;
— les sommes dues au titulaire de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
— les prestations seront financées sur les fonds propres de la régie;
— les sommes dues au titulaire de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de trente jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“— l'entité adjudicatrice n'impose aucune forme de groupement;
— en cas d'opérateurs économiques, la création d'un compte bancaire unique devra être...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
— l'entité adjudicatrice n'impose aucune forme de groupement;
— en cas d'opérateurs économiques, la création d'un compte bancaire unique devra être constituée, soit au nom du mandataire, soit au nom des membres du groupement titulaire;
— il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-25
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de la régie des eaux de Montpellier méditerranée métropole.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“— le représentant de l'entité Adjudicatrice est chargé d'ouvrir les offres;
— la date et l'heure relatives aux modalités d'ouverture des offres peuvent...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
— le représentant de l'entité Adjudicatrice est chargé d'ouvrir les offres;
— la date et l'heure relatives aux modalités d'ouverture des offres peuvent faire l'objet de modification.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Courant année 2028.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Fax: +33 467547510 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Fax: +33 467547510 📠
Source: OJS 2020/S 083-197480 (2020-04-24)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de compteurs d'eau potable pour la Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
19DEX020”
Brève description:
“Fourniture de compteurs d'eau potable pour la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole.
L'estimation indiquée de 3 520 000,00 EUR HT correspond...”
Brève description
Fourniture de compteurs d'eau potable pour la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole.
L'estimation indiquée de 3 520 000,00 EUR HT correspond à la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, et est évaluée au regard des besoins actuels; elle est par conséquent susceptible d'évoluer au cours d'exécution.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 456 964 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Fourniture de compteurs d'eau potable «nus».
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Description
Description du marché: Fourniture de compteurs d'eau potable équipés et de têtes émettrices «nues».
Description du marché: Fourniture de compteurs d'eau potable statiques à ultrasons équipés.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 083-197480
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19DEX020A
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de compteurs d'eau potable «nus»
Date de conclusion du contrat: 2020-07-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Itron France
Adresse postale: Immeuble les Montalets, 2 rue de Paris
Commune postale: Meudon
Code postal: 92190
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472473825📞
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 360 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 082 044 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19DEX020B
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de compteurs d'eau potable équipés et de têtes émettrices «nues»
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 822 120 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19DEX020C
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de compteurs d'eau potable statiques à ultrasons équipés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Integra Metering
Commune postale: Blagnac
Code postal: 31700
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 552 800 💰
“Le montant total de chaque lot correspond au montant total estimatif sur toute la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, et est évaluée au...”
Le montant total de chaque lot correspond au montant total estimatif sur toute la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, et est évaluée au regard des besoins actuels; elle est par conséquent susceptible d'évoluer au cours d'exécution.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Pitot
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Source: OJS 2020/S 138-340512 (2020-07-16)