Le présent marché a pour objet la fourniture de colonnes enterrées, semi-enterrées et d'ascenseurs pour bacs roulants destinés à la collecte des déchets ménagers: ordures ménagères, emballages ménagers recyclables, papiers, verre ainsi que d'un système de contrôle d'accès avec identification de ces points de collecte. Si le besoin a été préalablement défini au bordereau des prix, le marché s'exécute par bons de commande. Si le besoin n'a pas été préalablement défini au bordereau des prix, le marché s'exécute par marché subséquent.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-11.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de colonnes enterrées, semi-enterrées et d'ascenseurs pour bacs roulants destinés à la collecte des déchets ménagers”
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de colonnes enterrées, semi-enterrées et d'ascenseurs pour bacs roulants destinés à la collecte des déchets...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture de colonnes enterrées, semi-enterrées et d'ascenseurs pour bacs roulants destinés à la collecte des déchets ménagers: ordures ménagères, emballages ménagers recyclables, papiers, verre ainsi que d'un système de contrôle d'accès avec identification de ces points de collecte. Si le besoin a été préalablement défini au bordereau des prix, le marché s'exécute par bons de commande. Si le besoin n'a pas été préalablement défini au bordereau des prix, le marché s'exécute par marché subséquent.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 940 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 20.087 — lot nº 1 — fourniture de colonnes enterrées
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Dinan Agglomération.
Description du marché: Lot nº 1 — fourniture de colonnes enterrées.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 20.088 — lot nº 2 — fourniture de colonnes semi-enterrées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lot nº 2 — fourniture de colonnes semi-enterrées.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 20.089 — lot nº 3 — fourniture d'ascenseurs pour bacs roulants
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Lot nº 3 — fourniture d'ascenseurs pour bacs roulants.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 20.090 — lot nº 4 — fourniture et pose d'un système de contrôle d'accès
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Lot nº 4 — fourniture et pose d'un système de contrôle d'accès.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (formulaire DC1);
— le candidat...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (formulaire DC1);
— le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
— le candidat produit les pouvoirs (extrait K-Bis, délégation de signature etc.) des personnes habilitées à l'engager juridiquement;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (pour les entreprises de plus de 20 salariés).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (formulaire DC2).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-11
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-14
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Dinan Agglomération.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Prochaine avis d'appel public à la concurrence: octobre 2024.
Informations complémentaires
“Variantes: plusieurs designs de bornes pourront être proposés dans le cadre de variantes (cf. article 5 du CCTP) — lot 1, 2 et 3. Échantillons afin de...”
Variantes: plusieurs designs de bornes pourront être proposés dans le cadre de variantes (cf. article 5 du CCTP) — lot 1, 2 et 3. Échantillons afin de permettre une meilleure appréciation d'intégration dans le paysage et de qualité de la signalétique les fournisseurs devront mettre à la disposition de Dinan Agglomération des échantillons (cf. article 5 du CCTP).
Critères retenus pour le jugement des offres:
— pour les lots nº 1, 2 et 3:
1) prix des prestations au regard de détail quantitatif estimatif 40,0 %;
2) valeur technique du produit 60,0 %:
2.1) assistance aux travaux de génie civil — installation et mise en place 20,0 %;
2.2) caractéristiques techniques-robustesse des matériaux utilisés, nature des matériaux utilisés, visserie, épaisseur, volume utile, système de préhension/système de vidage, ergonomie.
Le candidat devra lister les normes en vigueur auxquelles répondent les matériels figurant dans leur offre et le candidat devra expliciter en quelques lignes les principales caractéristiques de ces normes 60,0 %;
2.3) entretien, maintenance (SAV), formations, garantie du matériel, délai de livraison 10,0 %;
2.4) intégration dans le paysage, qualité de la signalétique 10,0 %;
— pour le lot nº 4:
1) prix des prestations au regard de détail quantitatif estimatif 50,0 %;
2) valeur technique du produit 50,0 %:
2.1) caractéristiques techniques-robustesse des matériaux utilisés, nature des matériaux utilisés, visserie, épaisseur, volume utile, système de préhension/système de vidage, ergonomie.
Le candidat devra lister les normes en vigueur auxquelles répondent les matériels figurant dans leur offre et le candidat devra expliciter en quelques lignes les principales caractéristiques de ces normes 70,0 %;
2.2) maintenance (SAV), formations, garantie du matériel 30,0 %. Chaque candidat se verra attribuer une note globale sur /20. Les critères sont notés sur 20. Les sous-critères sont notés sur 20. Type d'accord-cadre: l'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ta-caa🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ta-caa🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ta-caa🌏
Source: OJS 2020/S 218-534704 (2020-11-04)
Avis d'attribution de marché (2021-05-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 8 boulevard Simone-Veil
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de colonnes enterrées, semi-enterrées et d'ascenseurs pour bacs roulants destinés à la collecte des déchets ménagers
20.087-90”
Produits/services: Équipement routier📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de colonnes enterrées, semi-enterrées et d'ascenseurs pour bacs roulants destinés à la collecte des déchets...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture de colonnes enterrées, semi-enterrées et d'ascenseurs pour bacs roulants destinés à la collecte des déchets ménagers: ordures ménagères, emballages ménagers recyclables, papiers, verre ainsi que d'un système de contrôle d'accès avec identification de ces points de collecte. Chaque lot comporte la fourniture de colonnes pour les différents flux de déchets collectés: ordures ménagères, emballages ménagers recyclables, papiers, verre.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: 20.087 — lot n 1 — fourniture de colonnes enterrées
Description
Description du marché: Lot n 1 — fourniture de colonnes enterrées.
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre: 20.088 — lot n 2 — fourniture de colonnes semi-enterrées
Description
Description du marché: Lot n 2 — fourniture de colonnes semi-enterrées.
Champ d'application du marché
Titre: 20.089 — lot n 3 — fourniture d'ascenseurs pour bacs roulants
Description
Description du marché: Lot n 3 — fourniture d'ascenseurs pour bacs roulants.
Champ d'application du marché
Titre: 20.090 — lot n 4 — fourniture et pose d'un système de contrôle d'accès
Description
Description du marché: Lot n 4 — fourniture et pose d'un système de contrôle d'accès.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 218-534704
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20.087
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot n 1 — fourniture de colonnes enterrées
Date de conclusion du contrat: 2021-05-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Astech
Adresse postale: Rue Pierre-Pflimlin
Commune postale: Sausheim
Code postal: 68390
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 389318320📞
Courrier électronique: info@astech-eco.com📧
Région: Haut-Rhin🏙️
URL: https://www.astech-eco.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 420 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 420 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20.088
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot n 2 — fourniture de colonnes semi-enterrées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SULO France
Adresse postale: Bâtiment B, 3 rue Garibaldi, BP 20006
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69800
Téléphone: +33 99310434📞
Courrier électronique: secretariat-drouest@sulo.com📧
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.sulo.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 260 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20.089
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot n 3 — fourniture d'ascenseurs pour bacs roulants
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Contenur
Adresse postale: 3 rue de la Claire
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Téléphone: +33 472530700📞
Courrier électronique: maxime.girard@contenur.com📧
URL: https://www.contenur.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 260 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20.090
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot n 4 — fourniture et pose d'un système de contrôle d'accès
Nom et adresse du contractant
Nom: Incitat Environnement
Adresse postale: 14 rue Raoul-Perpère
Commune postale: Bayonne
Code postal: 64100
Téléphone: +33 950580192📞
Courrier électronique: contact@incitat.fr📧
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
URL: https://www.incitat.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
“a. Critères d'attribution:
— pour les lots n 1, 2 et 3 critères Pondération:
1. prix des prestations au regard de détail quantitatif estimatif 40,0 %;
2....”
a. Critères d'attribution:
— pour les lots n 1, 2 et 3 critères Pondération:
1. prix des prestations au regard de détail quantitatif estimatif 40,0 %;
2. valeur technique du produit 60,0 %:
2.1. assistance aux travaux de génie civil/ installation et mise en place 20,0 %;
2.2. caractéristiques techniques, robustesse des matériaux utilisés, nature des matériaux utilisés, visserie, épaisseur, volume utile, système de préhension/système de vidage, ergonomie. Le candidat devra lister les normes en vigueur auxquelles répondent les matériels figurant dans leur offre, et le candidat devra expliciter en quelques lignes les principales caractéristiques de ces normes 60,0 %;
2.3. entretien, maintenance (SAV), formations, garantie du matériel, délai de livraison 10,0 %;
2.4. intégration dans le paysage, qualité de la signalétique 10,0 %;
— pour le lot n 4 critères Pondération:
1. prix des prestations au regard de détail quantitatif estimatif 50,0 %;
2. valeur technique du produit 50,0 %;
2.1. caractéristiques techniques, robustesse des matériaux utilisés, nature des matériaux utilisés, visserie, épaisseur, volume utile, système de préhension/système de vidage, ergonomie. Le candidat devra lister les normes en vigueur auxquelles répondent les matériels figurant dans leur offre, et le candidat devra expliciter en quelques lignes les principales caractéristiques de ces normes 70,0 %;
2.2. maintenance (SAV), formations, garantie du matériel 30,0 %. Chaque candidat se verra attribuer une note globale sur/20. Les critères sont notés sur 20. Les sous-critères sont notés sur 20;
b. Le montant total des prestations (quatre ans):
— pour le lot n 20.087, lot n 1: fourniture de colonnes enterrées minimum HT/maximum HT 20 000,00 EUR/420 000,00 EUR;
— pour le lot n 20.088, lot n 2: fourniture de colonnes semi-enterrées minimum HT/maximum HT 20 000,00 EUR/260 000,00 EUR;
— pour le lot n 20.089, lot n 3: fourniture d'ascenseurs pour bacs roulants minimum HT/maximum HT 20 000,00 EUR/260 000,00 EUR;
— pour le lot n 20.090, lot n 4: fourniture et pose d'un système de contrôle d'accès minimum HT/maximum HT 8 000,00 EUR/60 000,00 EUR;
c. Les candidats n'ont pas présenté des variantes.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte
Source: OJS 2021/S 103-271032 (2021-05-26)