Fourniture de cigarettes électroniques et de substituts nicotiniques
Institut national de la santé et de la recherche médicale
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de cigarettes électroniques et de substituts nicotiniques dans le cadre d'une étude portant sur le sevrage tabagique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits à base de tabac › Cigarettes
- • Tous les autres produits thérapeutiques › Succédanés de nicotine
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-09-28 | Avis de marché |
| 2020-11-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cigarettes
Numéro de référence: INSERM_PA06_2020-08_AOO
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cigarettes 📦
Code CPV supplémentaire: Succédanés de nicotine 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national de la santé et de la recherche médicale
Adresse postale: 8 rue de la Croix-Jarry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.inserm.fr/ 🌏
Courrier électronique: achat.dr-paris6@inserm.fr 📧
Téléphone: +33 182533615 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=637073&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-28 📅
Date limite de soumission: 2020-10-28 📅
Date de publication: 2020-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 192-461045
Numéro JO-S: 192
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Substituts nicotiniques: boîtes de patchs de nicotine
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Substituts nicotiniques: boîtes de comprimés à sucer
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Substituts nicotiniques: boîtes de spray nicotinique
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: Substituts nicotiniques: boites d'inhaleurs
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: Cigarettes électroniques, liquides et accessoires
Numéro du lot: 6
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Description et conformité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Description des moyens techniques et logistiques (équipements, locaux de stockage)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Description des processus de commande et de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère scientifique et technologique
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 192-461045 (2020-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cigarettes
Numéro de référence: INSERM_PA06_2020-08_AOO
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de cigarettes électroniques et de substituts nicotiniques dans le cadre d'une étude portant sur le sevrage tabagique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cigarettes 📦
Code CPV supplémentaire: Succédanés de nicotine 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national de la santé et de la recherche médicale
Adresse postale: 8 rue de la Croix-Jarry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.inserm.fr/ 🌏
Courrier électronique: achat.dr-paris6@inserm.fr 📧
Téléphone: +33 182533615 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=637073&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-28 📅
Date limite de soumission: 2020-10-28 📅
Date de publication: 2020-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 192-461045
Numéro JO-S: 192
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Substituts nicotiniques: boîtes de patchs de nicotine
Numéro du lot: 1
Brève description:
Quantité estimée: 2 000 boites. Chaque boite devrait contenir entre 28 et 31 patchs. Forme pharmaceutique: dispositif transdermique. Classe pharmacothérapeutique: médicaments utilisés dans la dépendance à la nicotine. Code ATC: N07ba01.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa notification pour une durée d'un (1) an renouvelable par tacite reconduction à sa date d'anniversaire, sans que la durée totale d'exécution ne dépasse deux (2) ans.
Intitulé du lot: Substituts nicotiniques: boîtes de gommes à mâcher
Numéro du lot: 2
Brève description:
Quantité estimée: 400 boites. Chaque boite devrait contenir entre 100 et 110 gommes. Les gommes à mâcher doivent être dosées à 4 mg de nicotine, sans sucre. Forme pharmaceutique: gomme à mâcher médicamenteuse. Classe pharmacothérapeutique: médicaments utilisés dans la dépendance à la nicotine. Code ATC: N07ba01.
Afficher plus
Numéro du lot: 3
Brève description:
Quantité estimée: 500 boites. Chaque boite devrait contenir entre 200 et 220 comprimés. Chaque comprimé devrait contenir entre 1 et 4 mg de nicotine, sans sucre. Forme pharmaceutique: comprimé sublingual à sucer en boîtes. Classe pharmacothérapeutique: médicaments utilisés dans la dépendance à la nicotine. Code ATC: N07ba01.
Afficher plus
Numéro du lot: 4
Brève description:
Quantité estimée: 300 boites. Chaque boite devrait contenir entre 2 et 3 flacons. Le spray doit délivrer entre 1 et 2 mg/dose solution. Forme pharmaceutique: solution pour pulvérisation buccale. Classe pharmacothérapeutique: médicaments utilisés dans la dépendance à la nicotine code ATC: N07ba01.
Afficher plus
Numéro du lot: 5
Brève description:
Quantité estimée: 300 boites. Chaque boite devrait contenir entre 30 et 45 cartouches. Chaque cartouche doit contenir entre 8 et 12 mg de nicotine. Forme pharmaceutique: cartouche pour inhalation buccale classe pharmacothérapeutique: médicaments utilisés dans la dépendance à la nicotine code ATC: N07ba01.
Afficher plus
Numéro du lot: 6
Brève description:
Quantité estimée: 600 kits (même modèle de cigarette électronique, plus drip tip supplémentaire, plus un câble micro USB avec adaptateur mural) de cigarettes électroniques avec les caractéristiques suivantes: 3000 «Résistances»/mèches pour cigarettes électroniques compatibles avec le modèle de cigarette électronique proposé. 10 000 flacons de 10 ml de liquide pour cigarettes électroniques, certifiés sous la norme AFNOR XP D90-300.
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Description et conformité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Description des moyens techniques et logistiques (équipements, locaux de stockage)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Description des processus de commande et de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère scientifique et technologique
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 192-461045 (2020-09-28)
Avis d'attribution de marché (2020-11-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-23 📅
Date de publication: 2020-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 232-570127
Se réfère à l'avis: 2020/S 192-461045
Numéro JO-S: 232
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2020/S 232-570127 (2020-11-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-23 📅
Date de publication: 2020-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 232-570127
Se réfère à l'avis: 2020/S 192-461045
Numéro JO-S: 232
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité estimée: 500 boites. Chaque boite devrait contenir entre 200 et 220 comprimés. Chaque comprimé devrait contenir entre 1 et 4 mg de nicotine, sans sucre. Page 3/6. Forme pharmaceutique: comprimé sublingual à sucer en boîtes. Classe pharmacothérapeutique: médicaments utilisés dans la dépendance à la nicotine. Code ATC: N07ba01.
Afficher plus
Quantité estimée: 300 boites. Chaque boite devrait contenir entre…
… deux et trois flacons. Le spray doit délivrer entre 1 et 2 mg/dose solution. Forme pharmaceutique: solution pour pulvérisation buccale. Classe pharmacothérapeutique: médicaments utilisés dans la dépendance à la nicotine code ATC: N07ba01.
… 30 et 45 cartouches. Chaque cartouche doit contenir entre 8 et 12 mg de nicotine. Forme pharmaceutique: cartouche pour inhalation buccale classe pharmacothérapeutique: médicaments utilisés dans la dépendance à la nicotine. Code ATC: N07ba01.
Quantité estimée: 600 kits (même modèle de cigarette électronique, plus DRIP TIP supplémentaire, plus un câble micro USB avec adaptateur mural) de cigarettes électroniques avec les caractéristiques suivantes: 3 000 «résistances»/ mèches pour cigarettes électroniques compatibles avec le modèle de cigarette électronique proposé. 10 000 flacons de 10 ml de liquide pour cigarettes électroniques, certifiés sous la norme AFNOR XP D90-300.
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕