Fourniture de chargeuses pelleteuses

Brest Métropole

La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire, s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, concernant l'acquisition et la livraison de chargeuses pelleteuses. Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 à R. 2124-2, R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une durée allant de sa date de notification au 31.12.2021. Délai d'exécution: le matériel devra être livré dans un délai maximal de 180 jours à compter de l'émission du bon de commande. Des variantes seront prises en compte. Chaque candidat ne peut présenter qu'une seule variante. Si la collectivité en fait la demande, les candidats devront obligatoirement faire, à titre gratuit, une présentation des matériels proposés dans leur offre (date prévisionnelle: semaines 8 et 9 de l'année 2020).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-18. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ateliers Caugant

Qui ?

• Brest Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bretagne › Finistère

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-13	Avis de marché
2020-04-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chargeurs sur roues
Numéro de référence: Brest-M-DCP-2020-0008
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chargeurs sur roues 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel roulant 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole
Adresse postale: division de la commande publique, 24 rue Coat-Ar-Guéven, CS 73826
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 02
Contact
Adresse Internet: https://www.brest.fr 🌏
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=123537&orgAcronyme=a1e 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=123537&orgAcronyme=a1e 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-13 📅
Date limite de soumission: 2020-02-18 📅
Date de publication: 2020-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 011-021013
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimal ni maximal. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en EUR HT des commandes passées en 2014, 2016 et 2019.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de chargeuses pelleteuses.
Valeur estimée hors TVA: 79 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 21 mois
Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimal ni maximal. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en EUR HT des commandes passées en 2014, 2016 et 2019.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Si la candidature est présentée sous la forme d'un groupement momentané d'entreprises: identification de l'ensemble des membres du groupement, forme du groupement, habilitation du mandataire. Par ailleurs les éléments relatifs à la situation juridique et aux capacités économiques, techniques et professionnelles demandés ci-dessous doivent être fournis pour chaque membre du groupement. Renseignements concernant la situation juridique du candidat tels que prévus aux articles R. 2124-3 et R. 2124 -4 du code de la commande publique:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— cf. article 4.1 du règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires: Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=123537&orgAcronyme=a1e 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2

En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — ils peuvent aussi utiliser le service Document unique de marché européen (DUME) disponible sur Megalis. Depuis le 1.10.2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Megalis. Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements administratifs et techniques seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse internet: https://marches.megalisbretagne.org/ — les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 5.2 du règlement de consultation. Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: division des affaires juridiques — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 02.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2020/S 011-021013 (2020-01-13)

Avis d'attribution de marché (2020-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 95 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest métropole
Adresse postale: Division de la commande publique, 24 rue Coat-Ar-Guéven, CS 73826

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-22 📅
Date de publication: 2020-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 082-193177
Se réfère à l'avis: 2020/S 011-021013
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires

Modalités de consultation des pièces du marché: sur rendez-vous pris auprès de la division de la commande publique (tél: +33 298335411), Brest métropole, hôtel de métropole, 24 rue Coat-Ar-Guéven à Brest.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest métropole.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-03 📅
Nom: Ateliers Caugant
Adresse postale: 195 boulevard de l'Europe
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Pays: France 🇫🇷
Finistère 🏙️
Valeur totale du marché: 95 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2020/S 082-193177 (2020-04-22)

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