Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et montant maximum par lot passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2023. Cette consultation fait l'objet de 14 lots détaillés ci-dessous. Le délai maximum d'exécution est laissé à l'initiative des candidats sans toutefois dépasser le délai plafond de 21 jours. Montants pour l'ensemble des lots sur les 4 années: 370 000 EUR (HT) minimum et 2 690 000 EUR (HT) maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-17.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-02-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de canalisations et accessoires pour les réseaux eau potable et assainissement — période 2020 à 2023
2020_0002_fcs_ld”
Produits/services: Robinets et vannes📦
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et montant maximum par lot passé pour une période allant de sa notification jusqu'au...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et montant maximum par lot passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2023. Cette consultation fait l'objet de 14 lots détaillés ci-dessous. Le délai maximum d'exécution est laissé à l'initiative des candidats sans toutefois dépasser le délai plafond de 21 jours. Montants pour l'ensemble des lots sur les 4 années: 370 000 EUR (HT) minimum et 2 690 000 EUR (HT) maximum.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 690 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de robinets, vannes et ventouses pour réseau AEP
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Robinets et vannes📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché: Montants sur les 4 ans: minimum 12 000 EUR (HT) et maximum 120 000 EUR (HT).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de robinetterie de branchement, colliers de prise en charge monoplage et colliers d'obturation” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de poteaux d'incendie et borne de puisage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements divers de protection contre l'incendie📦
Description du marché: Montants sur les 4 ans: minimum 50 000 EUR (HT) et maximum 250 000 EUR (HT).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de raccords, robinets d'arrêt, clapets, brides ovales pour réseau AEP en laiton” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Accessoires de tuyauterie en bronze à canon📦
Description du marché: Montants sur les 4 ans: minimum 80 000 EUR (HT) et maximum 400 000 EUR (HT).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de regards de compteur incongelables pré-équipés
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Coffrets-compteurs📦
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de tubes PVC — tubes PEHD — fourreaux TPC
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Montants sur les 4 ans: minimum 4 000 EUR (HT) et maximum 80 000 EUR (HT).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de raccords électrosoudables pour PEHD
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Raccords pour tuyaux📦
Description du marché: Montants sur les 4 ans: minimum 20 000 EUR (HT) et maximum 200 000 EUR (HT).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de protection pour réseau AEP (disconnecteur, clapet, filtre)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Clapets de non-retour📦
Description du marché: Montants sur les 4 ans: minimum 4 000 EUR (HT) et maximum 120 000 EUR (HT).
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits de protection pour tubes acier et raccord
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Accessoires de tuyauterie divers📦
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de regards composites
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Compartiments pour compteurs📦
Description du marché: Montants sur les 4 ans: minimum 20 000 EUR (HT) et maximum 160 000 EUR (HT).
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de joints pour accessoires fontainerie et compteurs d'eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Joints📦
Description du marché: Montants sur les 4 ans: minimum 12 000 EUR (HT) et maximum 160 000 EUR (HT).
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de raccords pour canalisation de réseau AEP
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Ensembles de raccordements à brides📦
Description du marché: Montants sur les 4 ans: minimum 12 000 EUR (HT) et maximum 160 000 EUR (HT),
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de tubes acier et pièces acier
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Tubes et raccords📦
Description du marché: Montants sur les 4 ans: minimum 20 000 EUR (HT) et maximum 240 000 EUR (HT).
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bouches à clé
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Montants sur les 4 ans: minimum 40 000 EUR (HT) et maximum 200 000 EUR (HT).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Tous éléments permettant de vérifier la capacité du candidat à exécuter la prestation, objet du marché.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-17
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-18
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À titre indicatif, deuxième semestre 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr
Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière renseignements administratifs: Mme Laurence Dangeard — tél.: +33 243473728 renseignements techniques: M. Geoffrey Dubost — tél.: +33 243474702.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2020/S 035-082234 (2020-02-14)
Informations complémentaires (2020-03-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal et montant maximal par lot passé pour une période allant de sa notification jusqu'au...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal et montant maximal par lot passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2023. Cette consultation fait l'objet de quatorze lots détaillés ci-dessous. Le délai maximal d'exécution est laissé à l'initiative des candidats sans toutefois dépasser le délai plafond de 21 jours. Montants pour l'ensemble des lots sur les quatre années: 370 000 EUR HT minimum et 2 690 000 EUR HT maximum.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 035-082234
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-17 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-09 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2020/S 057-135797 (2020-03-17)
Informations complémentaires (2020-03-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal et montant maximal par lot passé pour une période allant de sa notification jusqu'au...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal et montant maximal par lot passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2023. Cette consultation fait l'objet de 14 lots détaillés ci-dessous. Le délai maximal d'exécution est laissé à l'initiative des candidats sans toutefois dépasser le délai plafond de 21 jours. Montants pour l'ensemble des lots sur les 4 années: 370 000 EUR HT minimum et 2 690 000 EUR HT maximum.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-09 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-07 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2020/S 066-157301 (2020-03-31)
Avis d'attribution de marché (2020-08-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans-Métropole — communauté urbaine
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, 16 avenue François-Mitterrand, CS 40010, Le Condorcet”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et montant maximum par lot passé pour une période allant de sa notification jusqu'au...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et montant maximum par lot passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2023. Cette consultation fait l'objet de quatorze lots détaillés ci-dessous. Le délai maximum d'exécution est laissé à l'initiative des candidats sans toutefois dépasser le délai plafond de vingt-et-un jours. Montants pour l'ensemble des lots sur les quatre années: 370 000 EUR (HT) minimum et 2 690 000 EUR (HT) maximum.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 690 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de robinets-vannes et ventouses pour réseau AEP
Description
Description du marché:
“Montants sur les quatre ans: minimum 12 000 EUR (HT) et maximum 120 000 EUR (HT).” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: Aucune
Description du marché:
“Montants sur les 4 ans: Minimum 12 000 euro(s) (H.T.) et Maximum 120 000 euro(s) (H.T.)” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.” Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du Code de la Commande Publique et du Code Général des Collectivités Territoriales
Afficher plus Description
Description du marché:
“Montants sur les 4 ans: Minimum 50 000 euro(s) (H.T.) et Maximum 250 000 euro(s) (H.T.)” Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de raccords, robinets d'arrêt, clapets, brides ovales pour réseau Aep en laiton” Description
Description du marché:
“Montants sur les 4 ans: Minimum 80 000 euro(s) (H.T.) et Maximum 400 000 euro(s) (H.T.)” Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de regards de compteur incongelables pré équipés
Titre: Fourniture de tubes P.V.C - tubes Pehd - fourreaux Tpc
Description
Description du marché:
“Montants sur les 4 ans: Minimum 4 000 euro(s) (H.T.) et Maximum 80 000 euro(s) (H.T.)” Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de raccords électrosoudables pour Pehd
Description
Description du marché:
“Montants sur les 4 ans: Minimum 20 000 euro(s) (H.T.) et Maximum 200 000 euro(s) (H.T.)” Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de protection pour réseau Aep (disconnecteur, clapet, filtre)
Description
Description du marché:
“Montants sur les 4 ans: Minimum 4 000 euro(s) (H.T.) et Maximum 120 000 euro(s) (H.T.)”
Description du marché:
“Montants sur les 4 ans: Minimum 20 000 euro(s) (H.T.) et Maximum 160 000 euro(s) (H.T.)”
Description du marché:
“Montants sur les 4 ans: Minimum 12 000 euro(s) (H.T.) et Maximum 160 000 euro(s) (H.T.)” Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de raccords pour canalisation de réseau Aep
Description
Description du marché:
“Montants sur les 4 ans: Minimum 20 000 euro(s) (H.T.) et Maximum 240 000 euro(s) (H.T.)”
Description du marché:
“Montants sur les 4 ans: Minimum 40 000 euro(s) (H.T.) et Maximum 200 000 euro(s) (H.T.)”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 035-082234
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de robinets-vannes et ventouses pour réseau AEP
Date de conclusion du contrat: 2020-07-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Frans Bonhomme
Adresse postale: 36 rue de Bray
Commune postale: Cesson-Sévigné
Code postal: 35510
Pays: France 🇫🇷
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de robinetterie de branchement, colliers de prise en charge monoplage et colliers d'obturation” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Penet Plastiques
Adresse postale: 6 rue de l'Avenir
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de poteaux d'incendie et borne de puisage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fourniture de raccords, robinets d'arrêt, clapets, brides ovales pour réseau AEP en laiton” Nom et adresse du contractant
Nom: Spread
Adresse postale: 20 Bd Scorff
Commune postale: Pacé
Code postal: 35740
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de regards de compteur incongelables pré-équipés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Persohn Paragel
Adresse postale: Le Rey
Commune postale: Bazas
Code postal: 33430
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fourniture de tubes PVC — tubes PEHD — fourreaux TPC
Date de conclusion du contrat: 2020-07-30 📅
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 6 rue de l'avenir
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fourniture de raccords électrosoudables pour PEHD
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fourniture de protection pour réseau AEP (disconnecteur, clapet, filtre)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Fourniture de produits de protection pour tubes acier et raccord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Beauplet Languille
Adresse postale: 17 rue Michael-Faraday
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Fourniture de regards composites
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Fourniture de joints pour accessoires fontainerie et compteurs d'eau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Fourniture de raccords pour canalisation de réseau AEP
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Fourniture de tubes acier et pièces acier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Fourniture de bouches à clé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum par lot passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2023. Le montant...”
Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum par lot passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2023. Le montant indiqué par lot correspond au montant maximum pour les quatre ans, la valeur totale du marché correspond au montant maximum de tous les lots pour la durée totale du marché: montant minimum de 370 000 EUR (HT) et 2 690 000 EUR (HT) maximum pour l'ensemble des lots pour quatre ans. Nombre d'offres reçues: PME (3)
— par voie élec (13);
— autre état membre ou pays tiers (0) les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante: prix 50 %
—— durabilité 6 %,
—— encombrement 12 %,
—— mise en œuvre 12 %,
—— délai 20 % parution Joue:2020s35-82234 19.2.2020 l'accord-cadre est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 mail Pablo-Picasso
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2020/S 164-398305 (2020-08-20)