Fourniture de camions-bennes destinés à la réalisation de tâches d'entretien routier. L'accord-cadre est sans montant minimal et avec un maximum fixé en quantités de la façon suivante:
— lot 1 — fourniture de camions d'environ 15 t de PTC simple cabine — motorisation diesel — carrosserie tri-benne — grue — équipement hydraulique: quantité = six maximum;
— lot 2 — fourniture de camions de 26 t de PTC (6 × 2 × 4) simple cabine — carrosserie benne — équipement hydraulique: quantité = six maximum;
— lot 3 — fourniture de camions d'environ 15 t de PTC simple cabine — motorisation GNC — carrosserie tri-benne — grue — équipement hydraulique: quantité = six maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-19.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de camions-bennes destinés à la réalisation de tâches d'entretien routier”
Produits/services: Camions à benne basculante📦
Brève description:
“Fourniture de camions-bennes destinés à la réalisation de tâches d'entretien routier. L'accord-cadre est sans montant minimal et avec un maximum fixé en...”
Brève description
Fourniture de camions-bennes destinés à la réalisation de tâches d'entretien routier. L'accord-cadre est sans montant minimal et avec un maximum fixé en quantités de la façon suivante:
— lot 1 — fourniture de camions d'environ 15 t de PTC simple cabine — motorisation diesel — carrosserie tri-benne — grue — équipement hydraulique: quantité = six maximum;
— lot 2 — fourniture de camions de 26 t de PTC (6 × 2 × 4) simple cabine — carrosserie benne — équipement hydraulique: quantité = six maximum;
— lot 3 — fourniture de camions d'environ 15 t de PTC simple cabine — motorisation GNC — carrosserie tri-benne — grue — équipement hydraulique: quantité = six maximum.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de camions-bennes destinés à la réalisation de tâches d'entretien routier. Fourniture de camions...”
Description du marché
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de camions-bennes destinés à la réalisation de tâches d'entretien routier. Fourniture de camions d'environ 15 t de PTC simple cabine — motorisation diesel — carrosserie tri-benne — grue — équipement hydraulique.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1: caractéristiques techniques du matériel
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2: SAV
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3: consommation et pollution
Critère de qualité (nom): Critère durée de garantie
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est passé pour un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois annuellement par reconductions tacites.”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Fournitures doivent être livrées au(x) point(s) de livraison indiqué(s) sur chaque bon de commande.”
Description du marché:
“Fourniture de camions de 26 t de PTC (6 × 2 × 4) simple cabine — carrosserie benne — équipement hydraulique.”
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de camions d'environ 15 t de PTC simple cabine — motorisation GNC — carrosserie tri-benne — grue — équipement hydraulique.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les éléments de candidature constitués par l'ensemble des pièces administratives et techniques suivantes, conformément aux dispositions de l'article...”
Liste et brève description des conditions
Les éléments de candidature constitués par l'ensemble des pièces administratives et techniques suivantes, conformément aux dispositions de l'article l'article R. 2143-3 du code de la commande publique:
— DC1 révisée au 1.4.2019 ou équivalent à compléter;
— DC2 révisée au 1.4.2019 ou équivalent à compléter;
— l'attestation sur l'honneur si le soumissionnaire n'utilise pas le formulaire DC1 cité ci-dessus;
— conformément aux articles R. 2143-4 et R. 2143-16 du code de la commande publique, les soumissionnaires pourront remettre un document unique de marché européen exclusivement électronique (e-Dume) en lieu et place des documents demandés ci-dessus. Le e-Dume est établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne établissant le formulaire type et disponible sur la plate-forme Maximilien.Fr. Dans ce cas, le e-Dume doit être rédigé en langue française. Attention, le e-Dume ne remplace pas les éléments demandés au titre de l'offre. Les niveaux minimum de capacités techniques, professionnelles et financières attendues des candidats sont proportionnés au marché considéré.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisés pour chacun des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisés pour chacun des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire;
— liste de références de moins de trois ans pour des prestations de même nature en...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire;
— liste de références de moins de trois ans pour des prestations de même nature en indiquant le montant, l'année de réalisation et le destinataire public ou privé;
— preuve de la capacité du soumissionnaire peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats établis par des organismes chargés du contrôle de la qualité ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-19
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-19
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Date et heure prévisionnelles communiquées à titre indicatif. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.”
“À titre informatif, la consultation est lancée suite à une procédure déclarée sans suite. Modalités de financement et paiement: budget départemental...”
À titre informatif, la consultation est lancée suite à une procédure déclarée sans suite. Modalités de financement et paiement: budget départemental ressources propres. Paiement par virement administratif en fonction des bons de commande. Les prix du marché sont unitaires et révisables. Les soumissionnaires doivent télécharger le DCE sous forme dématérialisée et déposer une offre via le site www.maximilien.fr — À l'issue de l'attribution du marché, l'acheteur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article R. 2142-22 du code de la commande publique. L'acheteur interdit aux soumissionnaires de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de soumissionnaires individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément aux articles R. 2142-21 et R. 2151-7 du code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale nº 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Paris — Préfecture de la région Île-de-France”
Adresse postale: préfecture de Paris, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524272📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
Fax: +33 182524295 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours contentieux peut être adressé au tribunal administratif de Melun, par le biais d'une requête remise ou envoyée au greffe du tribunal...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un recours contentieux peut être adressé au tribunal administratif de Melun, par le biais d'une requête remise ou envoyée au greffe du tribunal administratif, ou via l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
— référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre;
— référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre, ou à défaut six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat;
— recours de plein contentieux: recours dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre. Les renseignements relatifs aux délais d'introduction applicables à ces recours peuvent être obtenus auprès du service dont les coordonnées figurent au présent avis.
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Source: OJS 2020/S 184-443617 (2020-09-17)
Avis d'attribution de marché (2021-02-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel du Département, CS 50377
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de camions-bennes destinés à la réalisation de tâches d'entretien routier. L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un maximum fixé en...”
Brève description
Fourniture de camions-bennes destinés à la réalisation de tâches d'entretien routier. L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un maximum fixé en quantités de la façon suivante:
— lot 1: fourniture de camions d'environ 15 tonnes de PTC simple cabine, motorisation diesel, carrosserie tribenne, grue, équipement hydraulique: quantité = 6 maximum;
— lot 2: fourniture de camions de 26 tonnes de PTC (6 x 2 x 4) simple cabine, carrosserie benne, équipement hydraulique: quantité = 6 maximum;
— lot 3: fourniture de camions d'environ 15 tonnes de PTC simple cabine, motorisation GNC, carrosserie tribenne, grue, équipement hydraulique: quantité = 6 maximum.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 650 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de camions-bennes destinés à la réalisation de tâches d'entretien routier. Fourniture de camions...”
Description du marché
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de camions-bennes destinés à la réalisation de tâches d'entretien routier. Fourniture de camions d'environ 15 tonnes de PTC simple cabine, motorisation diesel, carrosserie tribenne, grue, équipement hydraulique.
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Description du marché:
“Fourniture de camions de 26 tonnes de PTC (6 x 2 x 4) simple cabine, carrosserie benne, équipement hydraulique.”
Description du marché:
“Fourniture de camions d'environ 15 tonnes de PTC simple cabine, motorisation GNC, carrosserie tribenne, grue, équipement hydraulique.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 184-443617
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“2020-parc10 — fourniture de camions d'environ 15 tonnes de PTC simple cabine — Motorisation diesel — carrosserie tribenne — grue — équipement hydraulique”
Date de conclusion du contrat: 2021-02-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Melun Poids Lourds
Adresse postale: 295 route de Montereau
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: http://www.maximilien.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“2020-parc11 — fourniture de camions de 26 tonnes de PTC (6 x 2 x 4) simple cabine — carrosserie benne — équipement hydraulique”
Date de conclusion du contrat: 2020-02-17 📅
Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 575 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 575 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“2020- parc12 — fourniture de camions d'environ 15 tonnes de PTC simple cabine — motorisation GNC — carrosserie tribenne — grue — équipement hydraulique” Nom et adresse du contractant
URL: http://www.maximilien🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 575 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 575 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général-de-Gaulle, case postale no 8630
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Paris — préfecture de la région Île-de-France”
Adresse postale: Préfecture de Paris, 5 rue Leblanc
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours contentieux peut être adressé au tribunal administratif de Melun, par le biais d'une requête remise ou envoyée au greffe du tribunal...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un recours contentieux peut être adressé au tribunal administratif de Melun, par le biais d'une requête remise ou envoyée au greffe du tribunal administratif, ou via l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
— Référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre,
— Référé contractuel: recours possible dans un délai de trente et un jours calendaires à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre, ou à défaut six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,
— Recours de plein contentieux: recours dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre.
Les renseignements relatifs aux délais d'introduction applicables à ces recours peuvent être obtenus auprès du service dont les coordonnées figurent au présent avis.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 037-092127 (2021-02-18)