Avis de marché (2020-09-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Caissons
Numéro de référence: 20.068
Brève description:
“Fourniture de caissons de déchèteries ou caissons destinés à la collecte des déchets.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caissons📦
Code CPV supplémentaire: Caissons📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-09-16 📅
Date limite de soumission: 2020-10-16 📅
Date de publication: 2020-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 183-441520
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
“L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-11, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la...”
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-11, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.
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Source: OJS 2020/S 183-441520 (2020-09-16)