Fourniture de bordures et pierres pour le prolongement du tramway T3 de la Porte d'Asnières (Paris 17) à la Porte Dauphine (Paris 16)

Ville de Paris

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de bordures et pierres pour le prolongement du tramway T3 de la Porte d'Asnières (Paris 17) à la Porte Dauphine (Paris 16).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Grupimar SL
• SAS Lahaye

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériaux de pavage › Pierres de pavage
• Pierre calcaire et gypse › Pierre calcaire
• Pierres de construction diverses › Granit

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-18	Avis de marché
2020-03-16	Informations complémentaires
2020-04-16	Informations complémentaires
2020-04-30	Informations complémentaires
2020-08-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pierres de construction diverses
Numéro de référence: 2020V12095280
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de bordures et pierres pour le prolongement du tramway T3 de la Porte d'Asnières (Paris 17

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pierres de construction diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pierre calcaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — service achat 3, espace public (DVD)
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-18 📅
Date limite de soumission: 2020-04-07 📅
Date de publication: 2020-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 037-086945
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires

Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 1 750 000 EUR HT au minimum et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de bordures et pierres pour le prolongement du tramway T3 de la Porte d'Asnières (Paris 17

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bonneuil-sur-Marne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:

— imprimé DC1 (ou une lettre de candidature,

— désignation du mandataire par ses cotraitants),

— imprimé DC2 (ou Déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire.

Situation économique et financière:

1) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

2) la liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le cas échéant: les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise;

3) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché comporte des dispositions à caractère environnementale décrites à l'article 1.5.2 du CCAP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La durée du présent marché, indiquée à l'acte d'engagement, court à compter de la date de notification du marché au titulaire pour 48 mois fermes. Les candidats devront fournir obligatoirement des PV d'essais de laboratoire et des échantillons selon les modalités décrites à l'article 3.3 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 037-086945 (2020-02-18)

Informations complémentaires (2020-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de bordures et pierres pour le prolongement du tramway T3 de la Porte d'Asnières (Paris, 17

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pierres de pavage 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-16 📅
Date limite de soumission: 2020-04-21 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-135778
Se réfère à l'avis: 2020/S 037-086945
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2020/S 057-135778 (2020-03-16)

Informations complémentaires (2020-04-16)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — service achat — 3 espace public (DVD)
Contact
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-16 📅
Date limite de soumission: 2020-05-05 📅
Date de publication: 2020-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 078-184192
Numéro JO-S: 78
Source: OJS 2020/S 078-184192 (2020-04-16)

Informations complémentaires (2020-04-30)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — service achat, 3 espace public (DVD)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-30 📅
Date limite de soumission: 2020-05-12 📅
Date de publication: 2020-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 087-207319
Numéro JO-S: 87
Source: OJS 2020/S 087-207319 (2020-04-30)

Avis d'attribution de marché (2020-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de bordures et pierres pour le prolongement du tramway T3 de la porte d'Asnières (Paris, 17

Valeur totale du marché: 2 748 090 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — service achat, 3 espace Public (DVD)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-14 📅
Date de publication: 2020-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 160-389860
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires

La durée du marché est de 48 mois ferme, avec un montant minimal de 1 750 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de bordures et pierres pour le prolongement du tramway T3 de la porte d'Asnières (Paris, 17

Informations complémentaires:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de fourniture
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité du bilan de carbone
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-30 📅
Nom: SAS Lahaye
Adresse postale: Parc d'affaires Cap Nord — Bâtiment B — 4 allée Marie Berhaut
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Nom: Grupimar SL
Adresse postale: Pi a Granxa 212-214 Edificio IDI
Commune postale: Porrino (Pontevedra) Espagne
Code postal: 36400
Pays: Espagne 🇪🇸
Valeur totale du marché: 2 748 090 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Référence
Informations complémentaires

Le contrat est consultable en en faisant la demande à l'adresse suivante: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — équipe BM 3 «espace public» — 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris (en précisant le nº de la consultation et son intitulé). Il peut être contesté par tout tiers dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (nº 358994).

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À compter de sa signature, le présent contrat peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Source: OJS 2020/S 160-389860 (2020-08-14)

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