Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de bordures et pierres pour le prolongement du tramway T3 de la Porte d'Asnières (Paris 17) à la Porte Dauphine (Paris 16).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-07.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-02-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Adresse postale:
“Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — service achat 3, espace public (DVD)”
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de bordures et pierres pour le prolongement du tramway T3 de la Porte d'Asnières (Paris 17) à la Porte Dauphine (Paris 16)
2020V12095280”
Produits/services: Pierres de construction diverses📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de bordures et pierres pour le prolongement du tramway T3 de la Porte d'Asnières (Paris 17) à la Porte...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de bordures et pierres pour le prolongement du tramway T3 de la Porte d'Asnières (Paris 17) à la Porte Dauphine (Paris 16).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Pierre calcaire📦
Produits/services supplémentaires: Pierres de pavage📦
Produits/services supplémentaires: Granit📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Bonneuil-sur-Marne.
Description du marché:
“Fourniture de bordures et pierres pour le prolongement du tramway T3 de la Porte d'Asnières (Paris 17) à la Porte Dauphine (Paris 16).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 1 750 000 EUR HT au minimum et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application...”
Informations complémentaires
Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 1 750 000 EUR HT au minimum et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
— imprimé DC1 (ou une lettre de candidature,
—...”
Liste et brève description des conditions
À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
— imprimé DC1 (ou une lettre de candidature,
— désignation du mandataire par ses cotraitants),
— imprimé DC2 (ou Déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“2) la liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
2) la liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le cas échéant: les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise;
3) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché comporte des dispositions à caractère environnementale décrites à l'article 1.5.2 du CCAP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-09
09:30 📅
“La durée du présent marché, indiquée à l'acte d'engagement, court à compter de la date de notification du marché au titulaire pour 48 mois fermes. Les...”
La durée du présent marché, indiquée à l'acte d'engagement, court à compter de la date de notification du marché au titulaire pour 48 mois fermes. Les candidats devront fournir obligatoirement des PV d'essais de laboratoire et des échantillons selon les modalités décrites à l'article 3.3 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2020/S 037-086945 (2020-02-18)
Informations complémentaires (2020-03-16) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de bordures et pierres pour le prolongement du tramway T3 de la Porte d'Asnières (Paris, 17) à la Porte Dauphine (Paris, 16)
2020V12095280”
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de bordures et pierres pour le prolongement du tramway T3 de la Porte d'Asnières (Paris, 17) à la Porte...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de bordures et pierres pour le prolongement du tramway T3 de la Porte d'Asnières (Paris, 17) à la Porte Dauphine (Paris, 16).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 037-086945
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-07 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-21 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-09 📅
L'heure: 09:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-23 📅
L'heure: 09:30
Source: OJS 2020/S 057-135778 (2020-03-16)
Informations complémentaires (2020-04-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — service achat — 3 espace public (DVD)”
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr📧
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-21 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-05 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-23 📅
L'heure: 09:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-07 📅
L'heure: 09:30
Source: OJS 2020/S 078-184192 (2020-04-16)
Informations complémentaires (2020-04-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — service achat, 3 espace public (DVD)”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de bordures et pierres pour le prolongement du tramway T3 de la Porte d'Asnières (Pari 17) à la Porte Dauphine (Paris 16)
2020V12095280”
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-05 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-12 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-05-07 📅
L'heure: 09:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-12 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 087-207319 (2020-04-30)
Avis d'attribution de marché (2020-08-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — service achat, 3 espace Public (DVD)”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de bordures et pierres pour le prolongement du tramway T3 de la porte d'Asnières (Paris, 17) à la porte Dauphine (Paris, 16)
2020V12095280”
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de bordures et pierres pour le prolongement du tramway T3 de la porte d'Asnières (Paris, 17) à la porte...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de bordures et pierres pour le prolongement du tramway T3 de la porte d'Asnières (Paris, 17) à la porte Dauphine (Paris, 16).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 748 090 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture de bordures et pierres pour le prolongement du tramway T3 de la porte d'Asnières (Paris, 17) à la porte Dauphine (Paris, 16).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de fourniture
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité du bilan de carbone
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Description
Informations complémentaires:
“La durée du marché est de 48 mois ferme, avec un montant minimal de 1 750 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par...”
Informations complémentaires
La durée du marché est de 48 mois ferme, avec un montant minimal de 1 750 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 037-086945
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20201370000468
Titre:
“Fourniture des bordures et des pierres pour le prolongement du tramway T3 de la porte d'Asnières (Paris, 17) à la porte Dauphine (Paris, 16)”
Date de conclusion du contrat: 2020-07-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Lahaye
Adresse postale: Parc d'affaires Cap Nord — Bâtiment B — 4 allée Marie Berhaut
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Grupimar SL
Adresse postale: Pi a Granxa 212-214 Edificio IDI
Commune postale: Porrino (Pontevedra) Espagne
Code postal: 36400
Pays: Espagne 🇪🇸
Région: España 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 748 090 💰
“Le contrat est consultable en en faisant la demande à l'adresse suivante: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats...”
Le contrat est consultable en en faisant la demande à l'adresse suivante: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — équipe BM 3 «espace public» — 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris (en précisant le nº de la consultation et son intitulé). Il peut être contesté par tout tiers dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Organe de révision
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de sa signature, le présent contrat peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de sa signature, le présent contrat peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).