Fourniture de biberons, tétines et téterelles à usage unique, avec mise à disposition d'une scelleuse pour flacons bouchés, mise à disposition de tire-lait et divers consommables pour le GHR MSA
Fourniture de biberons, tétines et téterelles à usage unique, avec mise à disposition d'une scelleuse pour flacons bouchés, mise à disposition de tire-lait et divers consommables pour le GHR MSA.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-08-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: GHR Mulhouse Sud Alsace
Numéro d'enregistrement national: etablissement support du GHT de Haute Alsace
Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68051
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com
Téléphone: +33 389646808📞
Courrier électronique: da-marches-publics@ghrmsa.fr📧
Fax: +33 389647566 📠
Région: Haut-Rhin🏙️
URL: http://www.ghrmsa.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.c 🌏
URL de participation: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.c 🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement de santé
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de biberons, tétines et téterelles à usage unique, avec mise à disposition d'une scelleuse pour flacons bouchés, mise à disposition de tire-lait...”
Titre
Fourniture de biberons, tétines et téterelles à usage unique, avec mise à disposition d'une scelleuse pour flacons bouchés, mise à disposition de tire-lait et divers consommables pour le GHR MSA
20S0019
Fourniture de biberons, tétines et téterelles à usage unique, avec mise à disposition d'une scelleuse pour flacons bouchés, mise à disposition de tire-lait et divers consommables pour le GHR MSA.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 400 400 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Flacons à usage unique stériles operculables et mise à disposition d'une scelleuse” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ghr msa.
Description du marché:
“Flacons à usage unique stériles operculables et mise à disposition d'une scelleuse.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 400 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être ensuite tacitement reconduit 3 fois par période de 12 mois, sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur par lettre recommandée avec avis...”
Description des renouvellements
Le marché pourra être ensuite tacitement reconduit 3 fois par période de 12 mois, sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur par lettre recommandée avec avis de réception postal 2 mois avant l'échéance de la période en cours, dans la limite du 31.12.2024.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flacons à usage unique stériles bouchés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Flacons à usage unique stériles bouchés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tétines complètes à usage unique stériles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Tétines complètes à usage unique stériles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Biberons complets à usage unique bactériologiquement propres
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Biberons complets à usage unique bactériologiquement propres.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cuillères à colostrum
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Cuillères pour colostrum.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Téterelles complètes et mise à disposition de tire-lait
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Téterelles complètes et mise à disposition de tire-lait.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 148 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Capacités économique et financière, techniques et professionnelles suffisantes par rapport à l'objet de la consultation. Justifications à produire quant aux...”
Liste et brève description des conditions
Capacités économique et financière, techniques et professionnelles suffisantes par rapport à l'objet de la consultation. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
— lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1);
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article L. 2141-1 à 6 du code de la commande publique concernant les interdictions de soumissionner (sur le modèle joint au dossier ou sur papier libre);
— documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées pour engager le candidat;
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2) accompagné des renseignements permettant d'évaluer les capacités économiques et financières, techniques et professionnelles, conformément au règlement de la consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-17
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bon de commande sans montant minimum ni montant maximum, en application des articles R. 2162-2-2 et R....”
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bon de commande sans montant minimum ni montant maximum, en application des articles R. 2162-2-2 et R. 2162-2-4-3 du code de la commande publique.
— le financement est assuré par les ressources selon l'état prévisionnel des recettes et dépenses par le GHR MSA,
— le délai global de paiement ne pourra excéder 50 jours selon les dispositions de l'article R. 2192-11 du code de la commande publique,
— une avance est accordée dans les conditions fixées aux articles R. 2191-3 à 10 du code de la commande publique,
— les prix sont révisables selon les modalités de l'article 5.2 du CCAP.
Des tests seront réalisés par le GHR MSA après la remise des offres et la phase d'analyse technique et financière de celles-ci.
Afin d'effectuer ces tests, des échantillons sont demandés à titre gracieux (fourniture et livraison). Ils ne pourront pas donner lieu à facturation et resteront la propriété du GHR MSA.
Les quantités à échantillonner sont renseignées dans l'annexe n1 à l'acte d'engagement.
Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidature et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com Le marché est conclu pour une première période débutant le 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021, reconductible de manière tacite, 3 fois, par période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans soit jusqu'au 31.12.2024.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2020/S 157-381365 (2020-08-10)
Informations complémentaires (2020-09-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: établissement support du GHT de Haute Alsace
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de biberons, tétines et téterelles à usage unique, avec mise à disposition d'une scelleuse pour flacons bouchés, mise à disposition de tire-lait...”
Titre
Fourniture de biberons, tétines et téterelles à usage unique, avec mise à disposition d'une scelleuse pour flacons bouchés, mise à disposition de tire-lait et divers consommables pour le Ghrmsa
20S0019
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Brève description:
“Fourniture de biberons, tétines et téterelles à usage unique, avec mise à disposition d'une scelleuse pour flacons bouchés, mise à disposition de de...”
Brève description
Fourniture de biberons, tétines et téterelles à usage unique, avec mise à disposition d'une scelleuse pour flacons bouchés, mise à disposition de de tire-lait et divers consommables pour le Ghrmsa.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 157-381365
Changements Autres informations complémentaires
“Le dossier initial était composé de six lots. Le 6 lot intitulé: téterelles complètes et mise à disposition de tire-lait comportait également les kits pour...”
Le dossier initial était composé de six lots. Le 6 lot intitulé: téterelles complètes et mise à disposition de tire-lait comportait également les kits pour tire-lait pour le don de lait maternel. Dans le nouveau dossier, les kits pour tire-lait pour le don de lait maternel sont exclus du lot nº 6 et font l'objet d'un 7 lot.
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Source: OJS 2020/S 174-420291 (2020-09-03)
Avis d'attribution de marché (2021-01-22) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de biberons, tétines et téterelles à usage unique, avec mise à disposition d'une scelleuse pour flacons bouchés, mise à disposition de tire-lait...”
Titre
Fourniture de biberons, tétines et téterelles à usage unique, avec mise à disposition d'une scelleuse pour flacons bouchés, mise à disposition de tire-lait et divers consommables pour le GHRMSA
20S0019
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Brève description:
“Fourniture de biberons, tétines et téterelles à usage unique, avec MAD d'une scelleuse pour flacons bouchés, mise à disposition de tire-lait et divers consommables”
Brève description
Fourniture de biberons, tétines et téterelles à usage unique, avec MAD d'une scelleuse pour flacons bouchés, mise à disposition de tire-lait et divers consommables
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 83 186 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Délai livraison
Critère de qualité (pondération): 5 %
Critère de qualité (nom): Développement durable
Prix (pondération): 40 %
Description
Description du marché: Cuillères à colostrum.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Kits complets pour tire lait pour le don de lait maternel
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Tétines, téterelles et articles similaires pour nourrissons📦
Description du marché: Kits complets pour tire lait pour le don de lait maternel.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 157-381365
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 210154
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de biberons, tétines et téterelles à UU avec MAD d'une scelleuse
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Cair LGL
Commune postale: Lissieu
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 200 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 210155
Numéro d'identification du lot: 2-3-4 et 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Beldico
Commune postale: Tauxigny
Région: Indre-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 310 760 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 210156
Numéro d'identification du lot: 5 et 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Almafil
Commune postale: Mulhouse
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 784 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2021/S 018-041215 (2021-01-22)