Fourniture de batteries pour les matériels roulant bus, les poids lourds, les véhicules légers de la RATP

RATP

En groupement de commande avec RATP-DEV et ses filiales, la consultation a pour objet la fourniture de batteries pour le groupe RATP, sous la forme d'un accord-cadre à commandes de 24 mois fermes et reconductible quatre fois douze mois pour une durée globale de 72 mois avec un montant de réf. mini sur deux ans -10 % et un montant de réf. max sur six ans +20 %. L'estimation des quantités consommées par réf. est donnée sans engagement à titre indicative.
Ces réf. sont regroupées en un seul lot comprend une prestation complémentaire obligatoire relative à la fourniture de batteries avec des performances améliorées.
Ainsi que trois prestations complémentaires facultatives:
Une prestation relative à la fourniture de ces réf. pour les besoins RATP-DEV et de ses filiales, sans montant mini ni maxi.
Deux prestations relatives à la reprise des batteries usagées pour les besoins RATP et pour les besoins de RATP-DEV et de ses filiales.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible sur demande.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-28.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-05-28 Avis de marché
2020-06-09 Informations complémentaires
2020-12-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-05-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ratp
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Adresse postale: Lac B916 — 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Éric Morisse
Téléphone: +33 158760903 📞
Courrier électronique: eric.morisse@ratp.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de batteries pour les matériels roulant bus, les poids lourds, les véhicules légers de la RATP DHA_2020MRB15719”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Brève description:
“En groupement de commande avec RATP-DEV et ses filiales, la consultation a pour objet la fourniture de batteries pour le groupe RATP, sous la forme d'un...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France 🏙️
Description du marché:
“Batteries pour les matériels roulant bus, les poids lourds, les véhicules légers du groupe RATP. Dix références de batteries sont concernées: — batterie...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Quatre fois douze mois reconductibles par tacite reconduction.
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public...”    Afficher plus
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Financement sur ressources propres. Les prix sont révisables.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-22 11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2020-12-02 📅

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“La consultation porte sur la fourniture de batteries sur deux niveaux de monte: La 2 monte, identique en tout point (côtes identiques-même fabricant) à la...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département juridique — Unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2020/S 105-255015 (2020-05-28)
Informations complémentaires (2020-06-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris
Région: Ile-de-France 🏙️

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de batteries pour les matériels roulants bus, les poids lourds, les véhicules légers de la RATP DHA_2020MRB15719”
Brève description:
“La consultation a pour objet la fourniture de batteries pour la RATP, sous la forme d'un accord-cadre à commandes de 24 mois fermes et reconductible quatre...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 105-255015

Changements
Autres informations complémentaires
Suppression des prestations facultatives RATP-DEV.
Source: OJS 2020/S 113-275222 (2020-06-09)
Avis d'attribution de marché (2020-12-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Râpée

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“En groupement de commande, la consultation a pour objet la fourniture de batteries pour le groupe RATP, sous la forme d'un accord-cadre à commandes de 24...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 903 584 💰
Description
Description du marché:
“Batteries pour les matériels roulant bus, les poids lourds, les véhicules légers du groupe RATP Dix références de batteries sont concernées: — batterie 225...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités techniques
Critère de qualité (pondération): 21 %
Critère de qualité (nom): Organisation des prestations du marché
Critère de qualité (pondération): 6 %
Critère de qualité (nom): Rapidité de prise en main des prestations du marché
Critère de qualité (pondération): 3 %
Prix (pondération): 70 %
Description
Informations complémentaires: La classification technique des achats RATP est B31 (accumulateurs/plomb).

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 105-255015

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: RDS200013
Titre:
“Fourniture de batteries pour les matériels roulant bus, les poids lourds, les véhicules légers de la RATP”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Planete Énergie
Adresse postale: 11 rue Jean Perrin
Commune postale: Maurepas
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 903 584 💰

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 54 quai de la Râpée
Source: OJS 2020/S 251-633463 (2020-12-21)