Fourniture d'une pompe (4m/s) et d'un stock de pièces de rechange pour le Stade en eaux vives intercommunal à Sainte-Suzanne
CINOR
Le marché consiste en la fourniture d'une pompe (4m/s) et d'un stock de pièces de rechange pour assurer le bon fonctionnement du Stade en eaux vives intercommunal à Sainte-Suzanne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • CINOR
- • La Réunion › La Réunion
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-05-07 | Avis de marché |
| 2020-06-16 | Informations complémentaires |
| 2020-06-26 | Informations complémentaires |
| 2020-10-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
Brève description: Le marché consiste en la fourniture d'une pompe (4m
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦
Code CPV supplémentaire: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cinor
Adresse postale: 3 rue de la Solidarité — CS 61025 — service des marchés et des contrats (2e étage)
Code postal: 97 495
Commune postale: Sainte-Clotilde Cedex (Réunion France)
Contact
Adresse Internet: http://www.cinor.org 🌏
Courrier électronique: achat.marche@cinor.org 📧
Téléphone: +33 262923427 📞
Fax: +33 262925387 📠
URL des documents: https://marches.cinor.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.cinor.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-07 📅
Date limite de soumission: 2020-06-17 📅
Date de publication: 2020-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 091-216413
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 342 000 EUR 💰
Brève description:
— un gradin de batteries de condensateur à l'identique de l'existant.
Valeur estimée hors TVA: 342 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 5 mois
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Sainte-Suzanne (Île de La Réunion).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: https://marches.cinor.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cinor.fr 🌏
URL des documents: https://marches.cinor.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, CS 61107
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Fax: +33 262924362 📠
Adresse Internet: http://la-reunion.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 091-216413 (2020-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
Brève description: Le marché consiste en la fourniture d'une pompe (4m
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦
Code CPV supplémentaire: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cinor
Adresse postale: 3 rue de la Solidarité — CS 61025 — service des marchés et des contrats (2e étage)
Code postal: 97 495
Commune postale: Sainte-Clotilde Cedex (Réunion France)
Contact
Adresse Internet: http://www.cinor.org 🌏
Courrier électronique: achat.marche@cinor.org 📧
Téléphone: +33 262923427 📞
Fax: +33 262925387 📠
URL des documents: https://marches.cinor.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.cinor.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-07 📅
Date limite de soumission: 2020-06-17 📅
Date de publication: 2020-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 091-216413
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
La date et heure de l'ouverture des offres n'est pas connue de manière certaine à ce stade de la procédure. La séance d'ouverture n'est pas publique (les candidats n'y sont pas admis).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 342 000 EUR 💰
Brève description:
Le marché consiste en la fourniture d'une pompe et du stock de pièces de rechange suivant:
— un pompe Amacan Pa4 1200-870 de 4m
— deux tulipes d'aspiration pour pompe Amacan Pa4 1000-700 de 2m
— un tulipe d'aspiration pour pompe Amacan Pa4 1200-870 de 4m
— un roue pour pompe Amacan Pa4 1000-700 de 2 m
— un roue pour pompe Amacan Pa4 1200-870 de 4 m
— deux étriers de levage pour pompe Amacan Pa4 1000-700 de 2 m
— un corps redresseur pour pompe Amacan Pa4 1200-870 de 4 m
— un kit de remplacement des pièces d'usures complet KSB (roulements et les garnitures) pour pompe Amacan Pa4…
… 1000-700 de 2 m
… 1200-870 de 4 m
— un écran tactile équivalent en remplacement du «Pupitre opérateur…
… MP 277» de marque Siemens car la référence actuelle n'est plus fabriquée pour armoire de commande;
… Mobile Panel 277f Iwlan» de marque Siemens car la référence actuelle n'est plus fabriquée pour armoire de commande;
Valeur estimée hors TVA: 342 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 5 mois
Description des options:
Le marché comporte la possibilité de mise en œuvre d'avenants conformément aux dispositions du CCAG -FCS, et notamment celles visées à l'article 6.2 et 7.2 de ce CCAG. Il pourra être procédé à la cession d'un contrat au profit d'un nouveau titulaire dans les conditions mentionnées au CCAP.
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Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Sainte-Suzanne (Île de La Réunion).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pièces de candidature réclamées:
a) lettre de candidature (formulaire DC1) renseignée, comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141.5 du code de la commande publique, et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
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b) un justificatif d'inscription au registre du commerce ou de la profession, ou récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises pour les personnes en cours d'inscription, ou équivalent.
c) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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NB: si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur (exemple: attestations d'assurances pour risques professionnels ou garanties bancaires ou bilans prévisionnels…).
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d) déclaration du candidat indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
e) déclaration indiquant les moyens matériels dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
f) présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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NB: si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié.
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NB: en cas de groupement, l'ensemble des cotraitants fournira obligatoirement l'intégralité des pièces demandées.
NB: l'acheteur public accepte que le candidat présente sa candidature dans les conditions posées à l'article R. 2143-4 et aux articles R. 2143-13 et R. 2143-14 du code de la commande publique.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
La date et heure de l'ouverture des offres n'est pas connue de manière certaine à ce stade de la procédure. La séance d'ouverture n'est pas publique (les candidats n'y sont pas admis).
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: https://marches.cinor.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cinor.fr 🌏
URL des documents: https://marches.cinor.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
II.2.7) durée du marché: cinq mois (délai de livraison à compter de la notification du marché)
Date prévisionnelle de démarrage de la prestation: juillet 2020.
Pour l'heure limite de réception des offres, il s'agit de l'heure locale (Île de la Réunion).
Autres informations complémentaires:
— conditions d'obtention du dossier de consultation: uniquement téléchargeable sur le site www.cinor.org, rubrique: marchés publics en cours (cliquer sur l'action: accéder à la consultation), ou sur le lien direct: https://marches.cinor.fr (plis à déposer sur l'affaire en question).
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Le formulaire d'aide à la dématérialisation est disponible sur le site https://marches.cinor.fr Rubrique: aide
— conditions d'obtention des renseignements complémentaires: toutes les questions devront être transmises par voie électronique sur le site internet: https://marches.cinor.fr — et ce dans les conditions spécifiées à l'article 6 du règlement de consultation,
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— pour Les modalités de remise des candidatures et des offres: uniquement par voie électronique (sur le site internet: https://marches.cinor.fr), et ce dans les conditions spécifiées à l'article 5 du règlement de consultation.
Enfin, il est précisé qu'il ne pourra être exigé que du seul candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché public qu'il justifie ne pas être dans un cas d'interdiction de soumissionner, et notamment les documents justificatifs et moyens de preuve mentionnées à l'article R. 2143-6 et suivants du code de la commande publique.
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Unité monétaire: euro.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, CS 61107
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Fax: +33 262924362 📠
Adresse Internet: http://la-reunion.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 091-216413 (2020-05-07)
Informations complémentaires (2020-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le marché consiste en la fourniture d'une pompe (4 m
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 3 rue de la Solidarité — CS 61025 — service des marchés et des contrats (2ème étage)
Code postal: 97495
Commune postale: Sainte-Clotilde
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-16 📅
Date limite de soumission: 2020-07-01 📅
Date de publication: 2020-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 116-281755
Se réfère à l'avis: 2020/S 091-216413
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Source: OJS 2020/S 116-281755 (2020-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le marché consiste en la fourniture d'une pompe (4 m
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 3 rue de la Solidarité — CS 61025 — service des marchés et des contrats (2ème étage)
Code postal: 97495
Commune postale: Sainte-Clotilde
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-16 📅
Date limite de soumission: 2020-07-01 📅
Date de publication: 2020-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 116-281755
Se réfère à l'avis: 2020/S 091-216413
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
La date limite de remise des candidatures et des offres est reportée au 1.7.2020 (12h00) locales (cf. courrier à tous les candidats du 16.6.2020).
Références de publication initiale:
— JOUE nº 2020/S 091-216413 du 11.5.2020,
— BOAMP nº 20-60628 du 9.5.2020,
— quotidien du 12.5.2020.
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Informations complémentaires (2020-06-26)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-26 📅
Date limite de soumission: 2020-07-15 📅
Date de publication: 2020-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 124-303769
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Source: OJS 2020/S 124-303769 (2020-06-26)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-26 📅
Date limite de soumission: 2020-07-15 📅
Date de publication: 2020-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 124-303769
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
La date limite de remise des candidatures et des offres est reportée au 15.7.2020 (12h00) locales (cf. courrier à tous les candidats du 26.6.2020).
Références de publication initiale: JOUE n
Quotidien du 12.5.2020.
Références de l'avis rectificatif n
BOAMP n
JOUE n
Quotidien du 19.6.2020.
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Avis d'attribution de marché (2020-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 341 499 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-07 📅
Date de publication: 2020-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 198-479477
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
II.2.5) Critères d'attribution: critère unique du prix.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires: II.2.5) Critères d'attribution: critère unique du prix.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Sainte-Suzanne (Île de la Réunion).
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-05 📅
Nom: Hydrotech
Adresse postale: rue Antanifotsy — ZAC Ravine à Marquet
Commune postale: La Possession
Code postal: 97419
Pays: France 🇫🇷
La Réunion 🏙️
Valeur totale du marché: 341 499 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-reunion@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 198-479477 (2020-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 341 499 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-07 📅
Date de publication: 2020-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 198-479477
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
II.2.5) Critères d'attribution: critère unique du prix.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— une pompe Amacan PA4 1200-870 de 4 m
— deux tulipes d'aspiration pour pompe Amacan PA4 1000-700 de 2 m
— une tulipe d'aspiration pour pompe Amacan PA4 1200-870 de 4 m
— une roue pour pompe Amacan PA4 1000-700 de 2 m
— une roue pour pompe Amacan PA4 1200-870 de 4 m
— deux étriers de levage pour pompe Amacan PA4 1000-700 de 2 m
— un corps redresseur pour pompe Amacan PA4 1200-870 de 4 m
— un kit de remplacement des pièces d'usures complet KSB (roulements et les garnitures) pour pompe Amacan PA4…
… 1000-700 de 2 m
… 1200-870 de 4 m
— un écran tactile équivalent en remplacement du «pupitre opérateur…
… MP 277» de marque Siemens car la référence actuelle n'est plus fabriquée pour armoire de commande;
… mobile Panel 277F Iwlan» de marque Siemens car la référence actuelle n'est plus fabriquée pour armoire de commande;
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Sainte-Suzanne (Île de la Réunion).
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-05 📅
Nom: Hydrotech
Adresse postale: rue Antanifotsy — ZAC Ravine à Marquet
Commune postale: La Possession
Code postal: 97419
Pays: France 🇫🇷
La Réunion 🏙️
Valeur totale du marché: 341 499 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Référence
Informations complémentaires
Références de l'avis initial:
JOUE nº 2020/s 091-216413 du 11.5.2020 — BOAMP nº 20-60628 publié le 9.5.2020 — quotidien du 12.5.2020.
Sous réserve du secret industriel et commercial, le contrat conclu est consultable sur rendez-vous au service marchés de la CINOR et aux heures d'ouverture (8h00-16h00).
Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-reunion@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses, issu de la jurisprudence «département de Tarn-et-Garonne» (CE, 4 .4.2014, n
— le recours visé par les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative est à exercer au plus tard le 31
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