Fourniture d'un système Lidar aéroporté pour l'IGN

Institut Geographique National

Fourniture d'un système Lidar aéroporté et prestations annexes associées: prestations de garantie et de maintenance nécessaires au maintien du système et prestation de formation de base à l'utilisation du système. C'est un marché à tranches: la tranche ferme porte sur l'achat d'un système Lidar aéroporté complet et de ses prestations annexes associées; les tranches optionnelles, dénommées To1 et To2, portent sur l'achat:
— To1: de fournitures de licences supplémentaires et amélioration des performances de prétraitement;
— To2: de fournitures d'une station de déchargement et d'unités de stockage supplémentaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Teledyne Optech

Qui ?

• Institut Geographique National

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-30	Avis de marché
2021-06-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lasers
Numéro de référence: Gbm 20053
Brève description:

Fourniture d'un système Lidar aéroporté et prestations annexes associées: prestations de garantie et de maintenance nécessaires au maintien du système et prestation de formation de base à l'utilisation du système. C'est un marché à tranches: la tranche ferme porte sur l'achat d'un système Lidar aéroporté complet et de ses prestations annexes associées; les tranches optionnelles, dénommées To1 et To2, portent sur l'achat: — To1: de fournitures de licences supplémentaires et amélioration des performances de prétraitement; — To2: de fournitures d'une station de déchargement et d'unités de stockage supplémentaires.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lasers 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils de détection électronique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut géographique national
Adresse postale: IGN — SAM — département des marchés, 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Contact
Adresse Internet: http://www.ign.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
Téléphone: +33 143988216 📞
Fax: +33 143988538 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-30 📅
Date limite de soumission: 2021-02-01 📅
Date de publication: 2021-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 001-000234
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— To1: de fournitures de licences supplémentaires et amélioration des performances de prétraitement;

— To2: de fournitures d'une station de déchargement et d'unités de stockage supplémentaires.

Durée de l'accord: 72 mois
Description des options:

Les candidats peuvent proposer les prestations supplémentaires éventuelles suivantes:

— la fourniture d'une caméra moyen format couplée au système Lidar et la chaîne de traitement associée;

— la fourniture d'une vitre traitée;

— une prestation de formation complémentaire à la formation de base.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service de l'imagerie et de l'aéronautique, 3 rue Cassini, 60000 Tillé.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— un document attestant que la personne signataire a le pouvoir d'engager la société;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— capacité, moyens techniques et humains;

— références contrôlables pour des prestations de même nature sur les trois derniers exercices.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Ergonomie
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Productivité du système
Qualité du service
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18006701900430
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: IGN département des marchés: L. Alabastri
Adresse postale: 73 avenue de Paris
Téléphone: +33 143988127 📞
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours administratif: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux);

— référé précontractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du TA avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur;

— référé contractuel: un mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; six mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du TA;

— recours contentieux de droit commun: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les deux mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du TA;

— référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du TA;

— recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du TA, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.

Source: OJS 2021/S 001-000234 (2020-12-30)

Avis d'attribution de marché (2021-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'un système Lidar aéroporté et prestations annexes associées: prestations de garantie et de maintenance nécessaires au maintien du système et prestation de formation de base à l'utilisation du système. C'est un marché à tranches: — la tranche ferme porte sur l'achat d'un système Lidar aéroporté complet et de ses prestations annexes associées; — les tranches optionnelles, dénommées TO1 et TO2, portent sur l'achat: —— to1: de fournitures de licences supplémentaires et amélioration des performances de prétraitement; —— to2: de fournitures d'une station de déchargement et d'unités de stockage supplémentaires.

Valeur totale du marché: 1 372 405 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: ign — sam — département des marchés, 73 avenue de Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-18 📅
Date de publication: 2021-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 119-313627
Se réfère à l'avis: 2021/S 001-000234
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

En application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions sur le secret industriel et commercial, sur demande transmise par courrier à IGN, service achats et marchés, département des marchés, 73 avenue de Paris, 94165 Saint-Mandé Cedex.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la tranche ferme porte sur l'achat d'un système Lidar aéroporté complet et de ses prestations annexes associées;

— les tranches optionnelles, dénommées TO1 et TO2, portent sur l'achat:

—— to1: de fournitures de licences supplémentaires et amélioration des performances de prétraitement;

—— to2: de fournitures d'une station de déchargement et d'unités de stockage supplémentaires.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service de l'imagerie et de l'aéronautique 3 rue Cassini 60000 Tillé.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-31 📅
Nom: Teledyne Optech
Adresse postale: 300 Interchange Way
Commune postale: Vaughan, Ontario
Code postal: L4k5z8
Pays: Canada 🇨🇦
Valeur totale du marché: 1 372 405 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours administratif: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux).

Référé pré-contractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du tribunal administratif avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur.

Référé contractuel: un mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; six mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du tribunal administratif.

Recours contentieux de droit commun: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les deux mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du tribunal administratif.

Référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du tribunal administratif.

Recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du tribunal administratif, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.

Source: OJS 2021/S 119-313627 (2021-06-18)

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