Le marché a pour objet la fourniture d'impressions et de façonnage de documents pour le Groupement hospitalier universitaire de Champagne (GHUC). Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et est sans minimum ni maximum. Le marché est divisé en quinze lots, détaillé dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP et en accès libre le site (https://www.marches-publics.gouv.fr).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'impressions et de façonnage de documents
AO-IMPRESSIONS
Produits/services: Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires📦
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture d'impressions et de façonnage de documents pour le Groupement hospitalier universitaire de Champagne (GHUC). Le marché...”
Brève description
Le marché a pour objet la fourniture d'impressions et de façonnage de documents pour le Groupement hospitalier universitaire de Champagne (GHUC). Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et est sans minimum ni maximum. Le marché est divisé en quinze lots, détaillé dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP et en accès libre le site (https://www.marches-publics.gouv.fr).
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 524 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ordonnances sécurisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Lieu d'exécution: Ardennes🏙️
Description du marché:
“Ordonnances sécurisées. L'Accord-cadre à bons de commande est conclu, sans minimum ni maximum.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Engagement sur les actions réalisées en faveur du développement durable dans le cadre du marché”
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 200 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2021-05-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois, soit du 1.6.2021 au 31.5.2022, du 1.6.2022 au 31.5.2023 et du 1.6.2023 au 31.5.2024.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fiches planning «T» cartonnées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fiches planning «T» cartonnées. L'accord-cadre à bons de commande est conclu, sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 200 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livrets et brochures
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Livrets et brochures. L'accord-cadre à bons de commande est conclu, sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carnets autocopiants et blocs encollés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Carnets autocopiants et blocs encollés. L'accord-cadre à bons de commande est conclu, sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 200 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quadrichromies diverses
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Quadrichromies diverses. L'accord-cadre à bons de commande est conclu, sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Liasses en divers formats
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Liasses en divers formats. L'accord-cadre à bons de commande est conclu, sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 200 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Feuilles A4 avec en-tête simples ou en liasse
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Feuilles A4 avec en-tête simples ou en liasse. L'accord-cadre à bons de commande est conclu, sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 600 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Feuilles A5 avec en-tête simples ou en liasse
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Feuilles A5 avec en-tête simples ou en liasse. L'accord-cadre à bons de commande est conclu, sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cartes de visite et de correspondance
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Cartes de visite et de correspondance. L'accord-cadre à bons de commande est conclu, sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Feuilles simples supérieures à A3
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Feuilles simples supérieures à A3. L'accord-cadre à bons de commande est conclu, sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Feuilles simples A3 et format divers entre A4 et A3
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Feuilles simples A3 et format divers entre A4 et A3. L'accord-cadre à bons de commande est conclu, sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 800 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Feuilles simples A4 et format divers entre A5 et A4
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Feuilles simples A4 et format divers entre A5 et A4. L'accord-cadre à bons de commande est conclu, sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Feuilles simples A5 et formats inférieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Feuilles simples A5 et formats inférieurs. L'accord-cadre à bons de commande est conclu, sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cartes pour plateau repas patient
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Cartes pour plateau repas patient. L'accord-cadre à bons de commande est conclu, sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impressions couleur en numériques (posters) et plastification
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Impressions couleur en numériques (posters) et plastification. L'accord-cadre à bons de commande est conclu, sans minimum ni .maximum” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis...”
Liste et brève description des conditions
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 dans la version du 1.4.2019 ou forme libre ou DUME) et notamment:
a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations);
b) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, est fournie une déclaration concernant le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, est fournie une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 1.4.2019 ou sous forme libre ou sous la forme d'un DUME.
Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre hospitalier universitaire.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis:
— une liste des principales livraisons...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis:
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 1.4.2019 ou sous forme libre ou sous la forme d'un DUME.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-14
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-15
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Début 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement hospitalier universitaire de Champagne (GHUC).
Le Centre...”
La présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement hospitalier universitaire de Champagne (GHUC).
Le Centre hospitalier universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l'exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes: commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution.
Établissements parties bénéficiaires: les établissements parties bénéficiaires sont:
— le Centre hospitalier universitaire de Reims, le Centre hospitalier de Chalons-en-Champagne, le Groupe hospitalier Sud-Ardennes (GHSA) Rethel-Vouziers et l'Établissement public de santé mental de Lamarne (EPSMM).
Durée du marché: le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, jusqu'au 31.5.2021. Cette période initiale est reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois, soit du 1.6.2021 au 31.5.2022, du 1.6.2022 au 31.5.2023 et du 1.6.2023 au 31.5.2024.
Production d'échantillons: les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons selon les modalités précisées au CCTP. L'absence de remise d'échantillons constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les frais engagés pour les échantillons et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats.
Obtention du dossier de consultation des entreprises (DCE): le Dossier de consultation des entreprises (DCE) pourra être téléchargé intégralement via le site dont l'adresse est la suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Le téléchargement du dossier de consultation sur cette plate-forme de dématérialisation est en accès libre.
Modalités de transmission des candidatures et des offres:
— les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr jusqu'à la date et l'heure limites de remise des offres;
— copie de sauvegarde: les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi: à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe nº 2 au règlement de la consultation;
— les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au règlement de la consultation (annexe nº 2).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA);
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA);
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326666887📞
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 065-154910 (2020-03-30)
Informations complémentaires (2020-05-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture d'impressions et de façonnage de documents pour le Groupement hospitalier universitaire de Champagne (GHUC). Le marché...”
Brève description
Le marché a pour objet la fourniture d'impressions et de façonnage de documents pour le Groupement hospitalier universitaire de Champagne (GHUC). Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et est sans minimum ni maximum. Le marché est divisé en 15 lots, détaillé dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP et en accès libre le site (https://www.marches-publics.gouv.fr).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 065-154910
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-14 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-22 📅
L'heure: 15:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-05-15 📅
L'heure: 00:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-25 📅
Source: OJS 2020/S 091-217063 (2020-05-07)
Avis d'attribution de marché (2021-01-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Reims Cedex, Cellule-des-Marchés Publics
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture d'impressions et de façonnage de documents pour le Groupement hospitalier universitaire de Champagne (GHUC).
Le marché...”
Brève description
Le marché a pour objet la fourniture d'impressions et de façonnage de documents pour le Groupement hospitalier universitaire de Champagne (GHUC).
Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et est sans minimum ni maximum.
Le marché est divisé en quinze lots.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 442 548 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Ordonnances sécurisées.
L'accord-cadre à bons de commande est conclu, sans minimum ni maximum.”
Description du marché:
“Fiches planning «T» cartonnées.
L'accord-cadre à bons de commande est conclu, sans minimum ni maximum.”
Description du marché:
“Livrets et brochures.
L'accord-cadre à bons de commande est conclu, sans minimum ni maximum.”
Description du marché:
“Carnets autocopiants et blocs encollés.
L'accord-cadre à bons de commande est conclu, sans minimum ni maximum.”
Description du marché:
“Quadrichromies diverses.
L'accord-cadre à bons de commande est conclu, sans minimum ni maximum.”
Description du marché:
“Liasses en divers formats.
L'accord-cadre à bons de commande est conclu, sans minimum ni maximum.”
Description du marché:
“Feuilles A4 avec en-tête simples ou en liasse.
L'accord-cadre à bons de commande est conclu, sans minimum ni maximum.”
Description du marché:
“Feuilles A5 avec en-tête simples ou en liasse.
L'accord-cadre à bons de commande est conclu, sans minimum ni maximum.”
Description du marché:
“Cartes de visite et de correspondance.
L'accord-cadre à bons de commande est conclu, sans minimum ni maximum.”
Description du marché:
“Feuilles simples supérieures à A3.
L'accord-cadre à bons de commande est conclu, sans minimum ni maximum.”
Description du marché:
“Feuilles simples A3 et format divers entre A4 et A3.
L'accord-cadre à bons de commande est conclu, sans minimum ni maximum.”
Description du marché:
“Feuilles simples A4 et format divers entre A5 et A4.
L'accord-cadre à bons de commande est conclu, sans minimum ni maximum.”
Description du marché:
“Feuilles simples A5 et formats inférieurs.
L'accord-cadre à bons de commande est conclu, sans minimum ni maximum.”
Description du marché:
“Cartes pour plateau repas patient.
L'accord-cadre à bons de commande est conclu, sans minimum ni maximum.”
Description du marché:
“Impressions couleur en numériques (posters) et plastification.
L'accord-cadre à bons de commande est conclu, sans minimum ni maximum.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 065-154910
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20-0543
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Ordonnances sécurisées
Date de conclusion du contrat: 2020-10-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL imprimerie Delezenne
Adresse postale: 103 b avenue Roger Salengro
Commune postale: Henin-Beaumont
Code postal: 62110
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 903 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Quadrichromies diverses
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 768 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Liasses en divers formats
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 304 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Feuilles A4 avec en-tête simples ou en liasse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 745 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Feuilles A5 avec en-tête simples ou en liasse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 148 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Cartes de visite et de correspondance
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 994 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Feuilles simples supérieures à A3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 643 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Feuilles simples A3 et format divers entre A4 et A3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 823 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Feuilles simples A4 et format divers entre A5 et A4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 332 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Feuilles simples A5 et formats inférieurs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 474 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Cartes pour plateau repas patient
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 267 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 20-0545
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Carnets autocopiants et blocs encollés
Nom et adresse du contractant
Nom: Addigraphic
Adresse postale: 31 rue de la Vallée Maillard
Commune postale: Blois
Code postal: 41000
Région: Loir-et-Cher🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 772 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 20-0546
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Livrets et brochures
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 315 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 20-0544
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Fiches planning «T» cartonnées
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie de la Route de Louvois
Adresse postale: 6 rue Lucien Trousset
Commune postale: Cormontreuil
Code postal: 51350
Région: Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 394 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 20-0547
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Impressions couleur en numériques (posters) et plastification
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Reprocolor
Adresse postale: ZA Farman — 6 ter rue André Rieg — BP 441
Commune postale: Rems Cedex
Code postal: 51682
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 666 💰
“Durée du marche: le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31.5.2021. Cette période initiale est...”
Durée du marche: le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31.5.2021. Cette période initiale est reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois, soit du 1.6.2021 au 31.5.2022, du 1.6.2022 au 31.5.2023 et du 1.6.2023 au 31.5.2024.
— les établissements parties bénéficiaires sont: le Centre hospitalier universitaire de Reims, le Centre Hospitalier de Châlons-en-Champagne, le Groupe hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers et l'établissement public de santé mentale de la Marne (EPSMM);
— le montant en II.1.7) correspond au montant estimé HT total pour tous les lots, pour la durée totale du marché (reconductions comprises). Les montants en V.2.4) correspondent au montant HT estimé pour chaque lot, pour la durée totale du marché (reconductions comprises);
— le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lequel est consultable, conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance nº 2015-1341 et du décret nº 2015-1342 du 23.10.2015, sur demande écrite au centre hospitalier universitaire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2021/S 017-038495 (2021-01-21)