Fourniture d'implants Cochléaires

Assistance publique hopitaux de Paris

Fourniture d'implants Cochléaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Assistance publique hopitaux de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Prothèses auditives › Implant cochléaire

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-24	Avis de marché
2022-02-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implant cochléaire
Numéro de référence: AGEPS_AO_21-04C
Brève description: Fourniture d'implants Cochléaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implant cochléaire 📦
Code CPV supplémentaire: Implant cochléaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hôpitaux de Paris
Adresse postale: direction des achats — logistique — bureau 516 — 5ème étage — 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://ageps.aphp.fr/ 🌏
Courrier électronique: logistique.achats.conso@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=614343&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=614343&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-24 📅
Date limite de soumission: 2020-09-11 📅
Date de publication: 2020-07-28 📅
Date de début: 2021-05-01 📅
Date de fin: 2024-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 144-353591
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Quantités annuelles indicatives: 250 implants et 500 processeurs.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 39 204 374 EUR 💰
Intitulé du lot: Implant cochléaire, électrodes droites et préformées, avec et sans stylet
Numéro du lot: 1
Brève description: Implant cochléaire, électrodes droites et préformées, avec et sans stylet.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 250 implants et 500 processeurs.
Intitulé du lot: Implant cochléaire avec et sans outil d'insertion et stylet repositionnable
Numéro du lot: 2
Brève description: Implant cochléaire avec et sans outil d'insertion et stylet repositionnable.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 90 implants et 180 processeurs.
Intitulé du lot: Implant cochléaire avec électrodes, à insertion longue possible et de longueur intermédiaire
Numéro du lot: 3
Brève description:

Implant cochléaire avec électrodes, à insertion longue possible et de longueur intermédiaire.

Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 70 implants et 140 processeurs.
Intitulé du lot: Implant cochléaire à ancrage vissé
Numéro du lot: 4
Brève description: Implant cochléaire à ancrage vissé.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 40 implants et 80 processeurs.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés dans le code de la commande publique relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;

— la déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2;

— les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm

Les documents précédents peuvent être remplacés par le Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne.

Situation économique et financière:

Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

Le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Ageps.
Informations complémentaires: Aucune personne extérieure à l'AGEPS n'est autorisée à participer à l'ouverture.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Renaud Cateland — directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=614343&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Prochaine publication d'avis de marché au 1

Les offres seront présentées en EUR. Les critères d'attribution sont:

— performances techniques et cliniques (30 %) pour ce critère les offres seront appréciées notamment, en fonction des éléments suivants: qualité technique des dispositifs et recul clinique d'utilisation, selon la finalité du dispositif médical;

— adaptation à l'usage (33 %) pour ce critère les offres seront appréciées notamment, en fonction des éléments suivants: étendue de gamme, maniabilité et recul technique d'utilisation selon la finalité du dispositif médical;

— développement durable (2 %);

— prix (35 %).

Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation. Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est mis à disposition des candidats sur PLACE à compter de la publication du présent avis au JOUE. La plate-forme oblige à répondre lot par lot, le candidat est néanmoins autorisé à déposer l'ensemble de ses documents sur un seul lot même s'il présente une offre sur plusieurs lots. Dans ce cas, les candidats sont priés de structurer correctement l'arborescence de leur dossier en créant notamment un sous-dossier par lot pour les dossiers techniques. Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif (annexe 2: descriptif technique des lots). Codes NUTS: Fr10 (Île-de-France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour). Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Durée du marché: à compter du 1.5.2021 jusqu'au 30.11.2024. Montant du marché: 39 204 374 EUR HT (montant estimé en EUR HT sur la durée totale). Les prix sont:

— unitaires,

— définitifs,

— révisables à la baisse selon une référence.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2020/S 144-353591 (2020-07-24)

Avis d'attribution de marché (2022-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture d'implants COCHLEAIRES
Valeur totale du marché: 39 204 374 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: assistance publique hopitaux de paris
Adresse postale: direction des Achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage - 7, rue du Fer à Moulin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-24 📅
Date de publication: 2022-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 042-108824
Se réfère à l'avis: 2020/S 144-353591
Numéro JO-S: 42

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: implant cochléaire, électrodes droites et préformées, avec et sans stylet
Brève description: implant cochléaire, électrodes droites et préformées, avec et sans stylet
Intitulé du lot: implant cochléaire avec et sans outil d'insertion et stylet repositionnable
Brève description: implant cochléaire avec et sans outil d'insertion et stylet repositionnable
Intitulé du lot: implant cochléaire avec électrodes, à insertion longue possible et de longueur intermédiaire
Brève description:

implant cochléaire avec électrodes, à insertion longue possible et de longueur intermédiaire

Intitulé du lot: implant cochléaire à ancrage vissé
Brève description: implant cochléaire à ancrage vissé

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critere qualite
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de coût (nom): Critere prix
Critère de coût (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-19 📅
Nom: advanced bionics
Adresse postale: 5 rue maryse bastie
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://WWW.ADVANCEDBIONIC.COM 🌏
Valeur totale du marché: 39 204 374 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-03-11 📅
Nom: cochlear
Adresse postale: 3 impasse marcel chalard
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: Aquitaine 🏙️
Adresse Internet: http://WWW.COCHLEAR.COM 🌏
Nom: medel
Adresse postale: 400 Avenue Roumanille
Commune postale: Sophia Antipolis
Code postal: 06902
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://WWW.MEDEL.COM 🌏
Nom: neurelec
Adresse postale: 2720 chemin de saint bernard
Commune postale: Vallauris
Code postal: 06220
Adresse Internet: http://www.neurelec.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Renaud CATELAND - Directeur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Paris
Source: OJS 2022/S 042-108824 (2022-02-24)

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