Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'implants Cochléaires
AGEPS_AO_21-04C
Produits/services: Implant cochléaire📦
Brève description: Fourniture d'implants Cochléaires.
Valeur estimée hors TVA: EUR 39 204 374 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implant cochléaire, électrodes droites et préformées, avec et sans stylet
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Implant cochléaire📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché: Implant cochléaire, électrodes droites et préformées, avec et sans stylet.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-05-01 📅
Date de fin: 2024-11-30 📅
Description
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 250 implants et 500 processeurs.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implant cochléaire avec et sans outil d'insertion et stylet repositionnable
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Implant cochléaire avec et sans outil d'insertion et stylet repositionnable.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 90 implants et 180 processeurs.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Implant cochléaire avec électrodes, à insertion longue possible et de longueur intermédiaire” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Implant cochléaire avec électrodes, à insertion longue possible et de longueur intermédiaire.”
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 70 implants et 140 processeurs.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implant cochléaire à ancrage vissé
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Implant cochléaire à ancrage vissé.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 40 implants et 80 processeurs.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés dans le code de la commande...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés dans le code de la commande publique relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;
— la déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2;
— les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm
Les documents précédents peuvent être remplacés par le Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises...”
Liste et brève description des critères de sélection
Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-11
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-14
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ageps.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Aucune personne extérieure à l'AGEPS n'est autorisée à participer à l'ouverture.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Prochaine publication d'avis de marché au 1 trimestre 2024.
Informations complémentaires
“Les offres seront présentées en EUR. Les critères d'attribution sont:
— performances techniques et cliniques (30 %) pour ce critère les offres seront...”
Les offres seront présentées en EUR. Les critères d'attribution sont:
— performances techniques et cliniques (30 %) pour ce critère les offres seront appréciées notamment, en fonction des éléments suivants: qualité technique des dispositifs et recul clinique d'utilisation, selon la finalité du dispositif médical;
— adaptation à l'usage (33 %) pour ce critère les offres seront appréciées notamment, en fonction des éléments suivants: étendue de gamme, maniabilité et recul technique d'utilisation selon la finalité du dispositif médical;
— développement durable (2 %);
— prix (35 %).
Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation. Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est mis à disposition des candidats sur PLACE à compter de la publication du présent avis au JOUE. La plate-forme oblige à répondre lot par lot, le candidat est néanmoins autorisé à déposer l'ensemble de ses documents sur un seul lot même s'il présente une offre sur plusieurs lots. Dans ce cas, les candidats sont priés de structurer correctement l'arborescence de leur dossier en créant notamment un sous-dossier par lot pour les dossiers techniques. Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif (annexe 2: descriptif technique des lots). Codes NUTS: Fr10 (Île-de-France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour). Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Durée du marché: à compter du 1.5.2021 jusqu'au 30.11.2024. Montant du marché: 39 204 374 EUR HT (montant estimé en EUR HT sur la durée totale). Les prix sont:
— unitaires,
— définitifs,
— révisables à la baisse selon une référence.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 144-353591 (2020-07-24)
Avis d'attribution de marché (2022-02-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: assistance publique hopitaux de paris
Adresse postale:
“direction des Achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage - 7, rue du Fer à Moulin”
Personne de contact: M. Renaud CATELAND - Directeur.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'implants COCHLEAIRES
AGEPS_AO_21-04C
Brève description: fourniture d'implants COCHLEAIRES
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 39 204 374 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: implant cochléaire, électrodes droites et préformées, avec et sans stylet
Description
Description du marché: implant cochléaire, électrodes droites et préformées, avec et sans stylet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critere qualite
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de coût (nom): Critere prix
Critère de coût (pondération): 35
Champ d'application du marché
Titre: implant cochléaire avec et sans outil d'insertion et stylet repositionnable
Description
Description du marché: implant cochléaire avec et sans outil d'insertion et stylet repositionnable
Champ d'application du marché
Titre:
“implant cochléaire avec électrodes, à insertion longue possible et de longueur intermédiaire” Description
Description du marché:
“implant cochléaire avec électrodes, à insertion longue possible et de longueur intermédiaire” Champ d'application du marché
Titre: implant cochléaire à ancrage vissé
Description
Description du marché: implant cochléaire à ancrage vissé
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 144-353591
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AO 21-04C
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture d'implants COCHLEAIRES
Date de conclusion du contrat: 2021-04-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: advanced bionics
Adresse postale: 5 rue maryse bastie
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: http://WWW.ADVANCEDBIONIC.COM🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 484 833 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 204 374 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2021-03-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: cochlear
Adresse postale: 3 impasse marcel chalard
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Région: Aquitaine🏙️
URL: http://WWW.COCHLEAR.COM🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 21 780 208 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 204 374 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: medel
Adresse postale: 400 Avenue Roumanille
Commune postale: Sophia Antipolis
Code postal: 06902
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://WWW.MEDEL.COM🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 098 458 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 204 374 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: neurelec
Adresse postale: 2720 chemin de saint bernard
Commune postale: Vallauris
Code postal: 06220
URL: http://www.neurelec.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 484 833 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 204 374 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Source: OJS 2022/S 042-108824 (2022-02-24)