Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'équipements de protection individuelle du personnel technique
Ac19/063”
Produits/services: Équipements de protection📦
Brève description:
“Ce marché a pour objet la fourniture d'équipements de protection individuelle des agents techniques de la Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ensemble haute visibilité
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de protection📦
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud🏙️
Description du marché: Ensemble haute visibilité.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 30.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Minimum annuel HT: 5 000 EUR, maximum annuel HT: 30 000 EUR.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sweat à capuche haute visibilité
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Sweat à capuche haute visibilité.
Informations complémentaires: Minimum annuel HT: 1 500 EUR, maximum annuel HT: 15 000 EUR.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gilet de signalisation avec poches
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Gilet de signalisation avec poches.
Informations complémentaires: Minimum annuel HT: 20 EUR, maximum annuel HT:1 000 EUR.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ensemble de pluie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Ensemble de pluie.
Informations complémentaires: Minimum annuel HT: 3 500 EUR, maximum annuel HT: 20 000 EUR.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Combinaison de pluie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Combinaison de pluie.
Informations complémentaires: Minimum annuel HT: 90 EUR, maximum annuel HT: 20 000 EUR.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Veste polaire haute visibilité
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Veste polaire haute visibilité.
Informations complémentaires: Minimum annuel HT: 3 000 EUR, maximum annuel HT: 20 000 EUR.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tee-shirt haute visibilité
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Tee-shirt haute visibilité.
Informations complémentaires: Minimum annuel HT: 1 000 EUR, maximum annuel HT: 5 000 EUR.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vêtements et accessoires haute visibilité
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Vêtements et accessoires haute visibilité.
Informations complémentaires: Minimum annuel HT: 1 000 EUR, maximum annuel HT: 7 000 EUR.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ensemble travaux divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Ensemble travaux divers.
Informations complémentaires: Minimum annuel HT: 500 EUR, maximum annuel HT: 4 000 EUR.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de protection travaux divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Vêtements de protection travaux divers.
Informations complémentaires: Minimum annuel HT: 3 500 EUR, maximum annuel HT: 25 000 EUR.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de protection conducteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Vêtements de protection conducteurs.
Informations complémentaires: Minimum annuel HT: 50 EUR, maximum annuel HT: 3 500 EUR.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de protection animateurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Vêtements de protection animateurs.
Informations complémentaires: Minimum annuel HT: 50 EUR, maximum annuel HT: 2 000 EUR.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de protection type
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Vêtements de protection type «randonnée».
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de protection Atex
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Vêtements de protection Atex.
Informations complémentaires: Minimum annuel HT: 100 EUR, maximum annuel HT: 2 000 EUR.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Paire de chaussures hautes de sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Paire de chaussures hautes de sécurité.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Paire de chaussures basses de sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Paire de chaussures basses de sécurité.
Informations complémentaires: Minimum annuel HT: 75 EUR, maximum annuel HT: 8 000 EUR.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Paire de chaussures de sécurité type «basket»
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Paire de chaussures de sécurité type «basket».
Informations complémentaires: Minimum annuel HT: 85 EUR, maximum annuel HT: 5 000 EUR.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autres paires de chaussures de sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Autres paires de chaussures de sécurité.
Informations complémentaires: Minimum annuel HT: 500 EUR, maximum annuel HT: 5 000 EUR.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Paires de chaussures de type randonnée
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Paires de chaussures de type randonnée.
Informations complémentaires: Minimum annuel HT: 90 EUR, maximum annuel HT: 800 EUR.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Paire de gants de manutention
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Paire de gants de manutention.
Informations complémentaires: Minimum annuel HT: 3 000 EUR, maximum annuel HT: 25 000 EUR.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Paire de gants hydrofuge
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Paire de gants hydrofuge.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Paire de gants mécanicien
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Paire de gants mécanicien.
Informations complémentaires: Minimum annuel HT: 50 EUR, maximum annuel HT: 2 500 EUR.
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autres gants de protection et protections diverses
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Autres gants de protection et protections diverses.
Informations complémentaires: Minimum annuel HT: 2 000 EUR, maximum annuel HT: 30 000 EUR.
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gourde isotherme
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Gourde isotherme.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70.0
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Parka haute visibilité
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Veste de type «Softshell».
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Veste de type Softshell
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Parka haute visibilité.
Informations complémentaires: Minimum annuel HT: 1 500 EUR, maximum annuel HT: 20 000 EUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévue à l'article R. 2143-3 du CCP.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat au cours de la ou des dernières années.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales livraisons effectuées au cours de la ou des dernières années.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie...”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-15
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien — direction adjointe à la commande publique — Espace Alban. Bâtiments G et H 18 rue Antoine Sollacaro 20000 Ajaccio. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Échantillons ou maquettes exigés: cf. article 2.3 du CCTP. Numéro de la consultation: Ac19/063.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Fax: +33 495323855 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges — Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les...”
Nom
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges — Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales
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Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l'application «Télérecours citoyens», accessible depuis l'adresse ci-après: www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 087-206641 (2020-04-30)
Informations complémentaires (2020-06-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 18 rue Antoine Sollacaro, immeuble Alban, bât G et H
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Ce marché a pour objet la Fourniture d'équipements de protection individuelle des agents techniques de la Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 087-206641
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-06-15 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-22 📅
L'heure: 11:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-06-15 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-22 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 114-276625 (2020-06-11)
Avis d'attribution de marché (2020-12-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Région: Corse🏙️
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Ce marché a pour objet la fourniture d'équipements de protection individuelle des agents techniques de la Communauté d'agglomération notification le:
— pour...”
Brève description
Ce marché a pour objet la fourniture d'équipements de protection individuelle des agents techniques de la Communauté d'agglomération notification le:
— pour les marchés 2020c052-2020c053-2020c059-2020c061-2020c062-2020c063-2020c064: le 17.11.2020;
— pour les marchés 2020c054-2020c055-2020c056-2020c057-2020c058-2020c060-2020c065-2020c066-2020c067: le 18/11/2020 du Pays Ajaccien.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 087-206641
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Ensemble haute visibilité
Date de conclusion du contrat: 2020-10-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Polymat
Adresse postale: RT 11 — Lieu-Dit Precojo
Commune postale: Furiani
Code postal: 20600
Pays: France 🇫🇷
Région: Corse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 928 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Sweat à capuche haute visibilité
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Gilet de signalisation avec poches
Nom et adresse du contractant
Nom: Dmp
Adresse postale: rond point Ceppe — RN 193
Commune postale: Biguglia
Code postal: 20620
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 207 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Ensemble de pluie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 070 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Combinaison de pluie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 199 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Veste polaire haute visibilité
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 360 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Tee-shirt haute visibilité
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Vêtements et accessoires haute visibilité
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Ensemble travaux divers
Nom et adresse du contractant
Nom: Autodistribution Peretti
Adresse postale: 101 cours Napoleon
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20090
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1681.20 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Vêtements de protection travaux divers
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Vêtements de protection conducteurs
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: rt 11 — lieu-Dit Precojo
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1419.30 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Vêtements de protection animateurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 101 Cours Napoleon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 442.64 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Vêtements de protection type
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Vêtements de protection Atex
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Paire de chaussures hautes de sécurité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Cemp
Adresse postale: 1 avenue Xavier Luciani
Commune postale: Corte
Code postal: 20250
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 542 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Paire de chaussures basses de sécurité
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 323 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Paire de chaussures de sécurité type «basket»
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 101 cours Napoléon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2852.50 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Autres paires de chaussures de sécurité
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Paires de chaussures de type randonnée
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Paire de gants de manutention
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Paire de gants hydrofuge
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 524 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Paire de gants mécanicien
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: rt 11 —- lieu-Dit Precojo
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 292.20 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Autres gants de protection et protections diverses
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3248.20 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: Gourde isotherme
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Parka haute visibilité
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 260 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Veste de type Softshell
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 522 💰
“La valeur indiquée correspond au montant annuel maximum des 16 lots les montants indiqués correspondent aux montants des DQE remis par les attributaires....”
La valeur indiquée correspond au montant annuel maximum des 16 lots les montants indiqués correspondent aux montants des DQE remis par les attributaires. Les montants minima et maxima de chaque lot sont indiquées sur l'avis d'appel public à la concurrence.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: Villa Montépiano
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges, préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires...”
Nom
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges, préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 248-616782 (2020-12-16)