Ce marché porte sur l'acquisition de composteurs individuels en bois et en plastique, de composteurs collectifs en bois, de bio-seaux, de lombricomposteurs, de broyat et de la signalétique pour les sites de compostage partagés. Il porte également sur des actions de formation, d'animation et de sensibilisation à la pratique du compostage et sur l'accompagnement à la mise en œuvre de sites de compostage partagés. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. L'accord-cadre sans minimum ni maximum. Chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est décomposé en neuf lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-03.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'équipements de compostage, logistique et accompagnement à la promotion du compostage”
Produits/services: Caisses à compost📦
Brève description:
“Ce marché porte sur l'acquisition de composteurs individuels en bois et en plastique, de composteurs collectifs en bois, de bio-seaux, de lombricomposteurs,...”
Brève description
Ce marché porte sur l'acquisition de composteurs individuels en bois et en plastique, de composteurs collectifs en bois, de bio-seaux, de lombricomposteurs, de broyat et de la signalétique pour les sites de compostage partagés. Il porte également sur des actions de formation, d'animation et de sensibilisation à la pratique du compostage et sur l'accompagnement à la mise en œuvre de sites de compostage partagés. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. L'accord-cadre sans minimum ni maximum. Chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est décomposé en neuf lots.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 030 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché: Fourniture et livraison de composteurs en plastique.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de composteurs en bois.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de composteurs collectifs en bois.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Seaux📦
Description du marché: Fourniture et livraison de bio-seaux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Panneaux d'information📦
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'une signalétique pour les sites de compostage partagé.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Services de compostage📦
Description du marché: Fourniture et livraison de lombricomposteurs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Services sylvicoles📦
Description du marché: Fourniture et livraison de broyat sur des sites de compostage collectif.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation dans le domaine de l'environnement📦
Description du marché: Formations, animations, sensibilisation sur la pratique du compostage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Accompagnement à la mise en œuvre de sites de compostage collectif et gestion de sites de compostage collectif.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la notification. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables semestriellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-03
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-04
10:00 📅
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La remise d'échantillons est exigée: pour les lots 1 à 6. Sur le site de Bègles. Des prestations supplémentaires facultatives sont prévue dans le DCE.
Numéro de la consultation: 2020-cafm-0009.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 3556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 122-298708 (2020-06-23)
Avis d'attribution de marché (2020-11-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 122-298708
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-E0186M
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture et livraison de composteurs en plastique
Date de conclusion du contrat: 2020-11-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadria
Commune postale: Saint-Jean-d'Illac
Code postal: 33127
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020-E0187M
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture et livraison de composteurs en bois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Émeraude
Commune postale: Lannion
Code postal: 22307
Région: Côtes-d’Armor🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020-E0188M
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture et livraison de composteurs collectifs en bois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 250 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020-E0189M
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture et livraison de bio-seaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture et livraison d'une signalétique pour les sites de compostage partagé
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro de contrat: 2020-E0190M
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fourniture et livraison de lombricomposteurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ferme du Moutta
Commune postale: Boueilh-Boueilho-Lasque
Code postal: 64330
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fourniture et livraison de broyat sur des sites de compostage collectif
8️⃣
Numéro de contrat: 2020-E0191M
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Formations, animations, sensibilisation sur la pratique du compostage
Nom et adresse du contractant
Nom: Au ras du sol
Commune postale: Vélines
Code postal: 24230
Région: Charente🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2020-E0192M
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Accompagnement à la mise en œuvre de sites de compostage collectif et gestion de sites de compostage collectif” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 103 B rue Belleville, BP 952
Source: OJS 2020/S 237-583438 (2020-11-30)