Fourniture d'électrodes de surveillance et de diagnostic de l'ECG et de papier thermique d'enregistrement

Assistance publique — hôpitaux de Paris

Fourniture et livraison d'électrodes de surveillance et de diagnostic de l'ECG pour adultes, enfants et nouveau-nés destinées aux établissements de l'AP-HP et fourniture et livraison de papier thermique d'enregistrement destiné aux dispositifs médicaux de l'AP-HP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Assistance publique — hôpitaux de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-13	Avis de marché
2020-12-14	Informations complémentaires
2021-04-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: AGEPS-AO-20-014E
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique — Hôpitaux de Paris
Adresse postale: Direction des achats — logistique — bureau 516 — 5ème étage — 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://ageps.aphp.fr/ 🌏
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=658379&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=658379&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-13 📅
Date limite de soumission: 2020-12-16 📅
Date de publication: 2020-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 225-552712
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Aucune personne extérieure à l'AGEPS n'est autorisée à participer à l'ouverture.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 537 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Électrodes de diagnostic à UU pour un usage en néonatalogie et pour prématurés
Numéro du lot: 1
Brève description: Électrodes de diagnostic à UU pour un usage en néonatalogie et pour prématurés.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Électrodes de diagnostic à UU pour un usage pédiatrique et adulte
Numéro du lot: 2
Brève description: Électrodes de diagnostic à UU pour un usage pédiatrique et adulte.
Intitulé du lot: Électrodes de surveillance à UU pour un usage en néonatalogie et pour prématurés
Numéro du lot: 3
Brève description:

Électrodes de surveillance à UU pour un usage en néonatalogie et pour prématurés.

Intitulé du lot: Électrodes de surveillance à UU pour un usage pédiatrique et adulte
Numéro du lot: 4
Brève description: Électrodes de surveillance à UU pour un usage pédiatrique et adulte.
Intitulé du lot: Électrodes pour holter à UU pour un usage pédiatrique et adulte
Numéro du lot: 5
Brève description: Électrodes pour holter à UU pour un usage pédiatrique et adulte.
Intitulé du lot: Électrodes pour tests d'épreuves d'effort à UU pour un usage pédiatrique et adulte
Numéro du lot: 6
Brève description:

Électrodes pour tests d'épreuves d'effort à UU pour un usage pédiatrique et adulte.

Intitulé du lot: Électrodes de diagnostic à UU pour un usage pédiatrique et adulte pour le SAMU/SMUR
Numéro du lot: 7
Brève description:

Électrodes de diagnostic à UU pour un usage pédiatrique et adulte pour le SAMU/SMUR.

Intitulé du lot: Papiers thermiques pour les ECG, petits moniteurs, défibrillateurs, et cardiotocographes et équipements divers
Numéro du lot: 8
Brève description:

Papiers thermiques pour les ECG, petits moniteurs, défibrillateurs, et cardiotocographes et équipements divers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés dans le code de la commande publique relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;

— la déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2.

Les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm

— les documents précédents peuvent être remplacés par le Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne.

Situation économique et financière:

Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 10 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Ageps.
Informations complémentaires: Aucune personne extérieure à l'AGEPS n'est autorisée à participer à l'ouverture.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045200672
Contact
Point de contact: M. Renaud Cateland, directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=658379&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Prochaine publication d'avis de marché au 3

Les accords-cadres sont à effet du 6.3.2021 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée de quarante-huit (48) mois. Les offres seront présentées en euros. Les critères d'attribution sont:

— pour les lots 1 à 7:

—— performances techniques: 30 %;

—— coût unitaire intégrant la durée d'utilisation possible: 50 %;

—— étendue de la gamme: 5 %;

—— qualité des éléments relatifs au conditionnement, au délai de livraison, et le délai de conservation: 10 %;

—— développement durable: 5 %;

— pour le lot 8:

—— performances techniques: 10 %;

—— coût (intégrant le coût au mètre linéaire ou à la feuille): 60 %;

—— étendue de la gamme: 15 %;

—— qualité du conditionnement et délai de livraison: 10 %;

—— développement durable: 5 %.

Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation. Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est mis à disposition des candidats sur PLACE à compter de la publication du présent avis au JOUE. La plate-forme oblige à répondre lot par lot, le candidat est néanmoins autorisé à déposer l'ensemble de ses documents sur un seul lot même s'il présente une offre sur plusieurs lots. Dans ce cas, les candidats sont priés de structurer correctement l'arborescence de leur dossier en créant notamment un sous-dossier par lot pour les dossiers techniques. Les quantités par lot sont prévisionnelles et données à titre indicatif. Le candidat doit déposer ou adresser au plus tard le 16.12.2020 (16h00), les spécimens de référence et/ou les échantillons comme précisé dans le règlement de consultation. Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 225-552712 (2020-11-13)

Informations complémentaires (2020-12-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hôpitaux de Paris
Adresse postale: direction des achats — logistique — bureau 516 — 5e étage — 7 rue du Fer à Moulin
Contact
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-14 📅
Date limite de soumission: 2021-01-04 📅
Date de publication: 2020-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 247-612076
Se réfère à l'avis: 2020/S 225-552712
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Un nouveau tableau d'offre de prix pour le lot nº 8 est joint au courrier erratum. La date de dépôt des échantillons est reportée au 4.1.2021 (16h00).

Source: OJS 2020/S 247-612076 (2020-12-14)

Avis d'attribution de marché (2021-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 097 633 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction des achats, logistique, bureau 516, 5e étage, 7 rue du Fer à Moulin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-29 📅
Date de publication: 2021-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 086-222048
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

Critères d'attribution: Pour les lots 1 à 7: — 30 %: valeur médico-technique, comprenant les sous-critères suivants avec la pondération indiquée: —— 9 % qualité du signal ECG, —— 7 % adhésivité, —— 7 % durée d'utilisation, —— 7 % qualité de la connectique les électrodes n'ayant pas obtenu la note de 15/30 pour la valeur médico-technique seront éliminées, — 50 %: coût unitaire intégrant la durée d'utilisation possible, — 5 %: étendue de la gamme, — 10 %: qualité des éléments relatifs au conditionnement, au délai de livraison, et le délai de conservation: —— 3 % l'étiquetage, —— 2 % le conditionnement et le délai de conservation, —— 5 % le délai de livraison, —— 5 %: développement durable. Pour le lot 8: — 10 %: valeur médico-technique qualité du tracé les papiers thermiques n'ayant pas obtenu la note de 5/10 pour la valeur médico-technique seront éliminés, — 60 %: coût (intégrant le coût au mètre linéaire ou à la feuille), — 15 %: étendue de la gamme, — 10 %: qualité du conditionnement et délai de livraison, dont: —— 3 % l'étiquetage, —— 2 % le conditionnement et le délai de péremption, —— 5 % le délai de livraison, —— 5 %: développement durable.

Informations complémentaires

Critères d'attribution:

Pour les lots 1 à 7:

— 30 %: valeur médico-technique, comprenant les sous-critères suivants avec la pondération indiquée:

—— 9 % qualité du signal ECG,

—— 7 % adhésivité,

—— 7 % durée d'utilisation,

—— 7 % qualité de la connectique les électrodes n'ayant pas obtenu la note de 15/30 pour la valeur médico-technique seront éliminées,

— 50 %: coût unitaire intégrant la durée d'utilisation possible,

— 5 %: étendue de la gamme,

— 10 %: qualité des éléments relatifs au conditionnement, au délai de livraison, et le délai de conservation:

—— 3 % l'étiquetage,

—— 2 % le conditionnement et le délai de conservation,

—— 5 % le délai de livraison,

—— 5 %: développement durable.

Pour le lot 8:

— 10 %: valeur médico-technique qualité du tracé les papiers thermiques n'ayant pas obtenu la note de 5/10 pour la valeur médico-technique seront éliminés,

— 60 %: coût (intégrant le coût au mètre linéaire ou à la feuille),

— 15 %: étendue de la gamme,

— 10 %: qualité du conditionnement et délai de livraison, dont:

—— 3 % l'étiquetage,

—— 2 % le conditionnement et le délai de péremption,

—— 5 % le délai de livraison,

—— 5 %: développement durable.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-22 📅
Nom: Comepa Industries
Adresse postale: 88 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93170
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.comepa.com 🌏
Valeur totale du marché: 101 637 EUR 💰
Nom: Ambu
Adresse postale: bureaux du Parc, rue Jean Gabriel Domergue
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33300
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: https://www.ambu.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 210 206 EUR 💰
Nom: Nissha Medical Technologies SAS
Adresse postale: 12 rue des Cayennes
Commune postale: Conflans-Sainte-Honorine
Code postal: 78700
Adresse Internet: https://www.nissha-medical.fr 🌏
Valeur totale du marché: 606 623 EUR 💰
Nom: Immed Europe
Adresse postale: parc d'activité de la Broye
Commune postale: Ennevelin
Code postal: 59170
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.immed.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 157 385 EUR 💰
Nom: Contrôle graphique
Adresse postale: 4 chemin de Villemenon, ZI
Commune postale: Brie-Comte-Robert
Code postal: 77170
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.controle-graphique.fr 🌏
Valeur totale du marché: 9 741 EUR 💰
287 265 EUR 💰
397 722 EUR 💰
327 054 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
7
4
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Renaud Cateland, Directeur

Référence
Informations complémentaires

Critères d'attribution:

Pour les lots 1 à 7:

— 30 %: valeur médico-technique, comprenant les sous-critères suivants avec la pondération indiquée:

—— 9 % qualité du signal ECG,

—— 7 % adhésivité,

—— 7 % durée d'utilisation,

—— 7 % qualité de la connectique les électrodes n'ayant pas obtenu la note de 15/30 pour la valeur médico-technique seront éliminées,

— 50 %: coût unitaire intégrant la durée d'utilisation possible,

— 5 %: étendue de la gamme,

— 10 %: qualité des éléments relatifs au conditionnement, au délai de livraison, et le délai de conservation:

—— 3 % l'étiquetage,

—— 2 % le conditionnement et le délai de conservation,

—— 5 % le délai de livraison,

—— 5 %: développement durable.

Pour le lot 8:

— 10 %: valeur médico-technique qualité du tracé les papiers thermiques n'ayant pas obtenu la note de 5/10 pour la valeur médico-technique seront éliminés,

— 60 %: coût (intégrant le coût au mètre linéaire ou à la feuille),

— 15 %: étendue de la gamme,

— 10 %: qualité du conditionnement et délai de livraison, dont:

—— 2 % le conditionnement et le délai de péremption,

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Source: OJS 2021/S 086-222048 (2021-04-29)

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