Fourniture d'amendements calciques, engrais horticoles, minéraux, organiques et améliorateurs de la vie du sol ou des plantes. Attribution d'un marché unique. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre montant identique pour chaque période de reconduction): maximum HT 65 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-03.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-14.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'amendements calciques, engrais horticoles, minéraux, organiques et améliorateurs de la vie du sol ou des plantes
V0f133”
Produits/services: Produits inorganiques chimiques et engrais minéraux📦
Brève description:
“Fourniture d'amendements calciques, engrais horticoles, minéraux, organiques et améliorateurs de la vie du sol ou des plantes. Attribution d'un marché...”
Brève description
Fourniture d'amendements calciques, engrais horticoles, minéraux, organiques et améliorateurs de la vie du sol ou des plantes. Attribution d'un marché unique. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre montant identique pour chaque période de reconduction): maximum HT 65 000,00 EUR.
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Produits/services supplémentaires: Engrais et composés azotés📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché:
“Fourniture d'amendements calciques, engrais horticoles, minéraux, organiques et améliorateurs de la vie du sol ou des plantes. Attribution d'un marché...”
Description du marché
Fourniture d'amendements calciques, engrais horticoles, minéraux, organiques et améliorateurs de la vie du sol ou des plantes. Attribution d'un marché unique. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre montant identique pour chaque période de reconduction): maximum HT 65 000,00 EUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature (le cas échéant, DC1 complété); Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Délégation de...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature (le cas échéant, DC1 complété); Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Délégation de pouvoir. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables annuellement....”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de trente jours. Modalités de financement des prestations: Les prestations objet du présent contrat seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Elles seront financées sur le budget de l'entité ayant émis le bon de commande et seront rémunérées selon les prescriptions du présent contrat et en application du décret n 2012-1246 du 7.11.2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et aux articles L. 2191-2 à 4 et R. 2191-3 à 31 du code de la commande publique. Les factures seront payées par les soins de M. le Trésorier principal de Limoges-Municipale sur le compte bancaire dont les coordonnées auront été fournies par le prestataire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-03
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-04
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.limoges.fr
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Limoges — service de la Commande Publique
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle — BP 3120
Commune postale: Limoges
Code postal: 87031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555459385📞
Courrier électronique: delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr📧
Fax: +33 555459335 📠
Source: OJS 2020/S 074-175973 (2020-04-14)
Informations complémentaires (2020-05-29)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 074-175973
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-06-03 📅
L'heure: 12:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-17 📅
L'heure: 12:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-06-04 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-18 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2020/S 106-256704 (2020-05-29)
Avis d'attribution de marché (2020-06-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture d'amendements calciques, engrais horticoles, minéraux, organiques et améliorateurs de la vie du sol ou des plantes. Attribution d'un marché...”
Brève description
Fourniture d'amendements calciques, engrais horticoles, minéraux, organiques et améliorateurs de la vie du sol ou des plantes. Attribution d'un marché unique. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): maximum 65 000 EUR HT.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Fourniture d'amendements calciques, engrais horticoles, minéraux, organiques et améliorateurs de la vie du sol ou des plantes. Attribution d'un marché...”
Description du marché
Fourniture d'amendements calciques, engrais horticoles, minéraux, organiques et améliorateurs de la vie du sol ou des plantes. Attribution d'un marché unique. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): maximum 65 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 074-175973
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“Le pouvoir adjudicateur informe que la présente consultation est déclarée sans suite pour motif d'intérêt général lié à une modification du besoin. Une...”
Le pouvoir adjudicateur informe que la présente consultation est déclarée sans suite pour motif d'intérêt général lié à une modification du besoin. Une nouvelle consultation sera prochainement lancée.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Limoges — service de la commande publique
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle, BP 3120
Source: OJS 2020/S 125-306006 (2020-06-29)