Fourniture d'aliments pour les élevage ovins et caprins, et de laits reconstitués pour l'unité expérimentale de Bourges à Osmoy 18390. Le marché est un marché à bons de commande passé suivant les articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-11.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'aliments pour les élevages ovins et caprins du domaine expérimental INRAE site de Bourges
AOO-0332-2020”
Produits/services: Aliments prêts à l'emploi pour animaux d'élevage et autres animaux📦
Brève description:
“Fourniture d'aliments pour les élevage ovins et caprins, et de laits reconstitués pour l'unité expérimentale de Bourges à Osmoy 18390. Le marché est un...”
Brève description
Fourniture d'aliments pour les élevage ovins et caprins, et de laits reconstitués pour l'unité expérimentale de Bourges à Osmoy 18390. Le marché est un marché à bons de commande passé suivant les articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aliments ovins
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Aliments pour animaux📦
Lieu d'exécution: Cher🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: INRA — domaine de la Sapinière — 18390 Osmoy.
Description du marché: Fourniture d'aliments ovins.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-06-01 📅
Date de fin: 2021-05-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Renouvelable par tacite reconduction d'année en année, sans que durée totale puisse excéder quatre ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aliments caprins
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: INRA — domaine de Galle — 18520 Avord.
Description du marché: Fourniture d'aliments pour l'élevage caprins.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Laits reconstitués pour petits animaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Lait📦
Site principal ou lieu d'exécution: INRAE — domaine de la Sapinière — 18390 Osmoy.
Description du marché: Fourniture de laits reconstitués pour petits animaux.
Description des renouvellements:
“Renouvelable par reconduction expresse annuelle, sans que durée totale puisse dépasser quatre ans.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013, le délai global de paiement est de 30 jours maximum à compter de la date de réception de la facture dans...”
Conditions d'exécution du contrat
Conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013, le délai global de paiement est de 30 jours maximum à compter de la date de réception de la facture dans les formes prescrites, sous réserve de la réalisation des prestations.le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principale la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. De plus, outre les intérêts moratoires, une indemnité forfaitaire de 40 EUR pour frais de recouvrement sera systématiquement versée dès qu'il y aura retard de paiement des sommes dues. Le marché sera attribué à un prestataire unique ou à un groupement solidaire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-11
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 2
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 237775900📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: INRAE centre Val de Loire
Commune postale: Nouzilly
Code postal: 37380
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 069-163544 (2020-04-03)
Avis d'attribution de marché (2020-10-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Centre-Val de Loire, 2163 avenue de la Pomme de Pin, CS 40001, Ardon
Personne de contact: À l'attention de Madame la présidente
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'aliments pour les élevages ovins et caprins de l'UE de Bourges.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 710 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Fourniture d'aliments pour l'élevage ovins de l'UE Bourges.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché: Fourniture aliments élevage caprins UE bourges.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Description
Site principal ou lieu d'exécution: INRAE — domaine de la sapinière — 18390 Osmoy.
Description du marché: Fourniture de laits reconstitués pour petits animaux de l'UE Bourges.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 069-163544
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-C32-036
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Aliments ovins UE Bourges
Date de conclusion du contrat: 2020-10-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sorel nutrition animale
Adresse postale: ZI Le Ponton
Commune postale: Joigny
Code postal: 89300
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020-C32-037
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture aliments caprins UE Bourges
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020-C32-038
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de laits reconstitués pour petits animaux UE Bourges
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: INRAE Centre-Val de Loire
Source: OJS 2020/S 197-475104 (2020-10-05)